Terms for subject International trade containing groupe d

French	English
Accord portant mandat du Groupe d'étude international du jute, 2001	Agreement establishing the Terms of Reference of the International Jute Study Group, 2001
Arrangement entre le Conseil et la Commission concernant la participation dans les groupes d'étude internationaux sur l'étain et le cuivre	Proba 20 bis
Arrangement entre le Conseil et la Commission concernant la participation dans les groupes d'étude internationaux sur l'étain et le cuivre	Arrangement between the Council and the Commission concerning Participation in the International Tin and Copper Study Groups
faire appel du rapport d'un groupe spécial	to appeal a panel report
Groupe consultatif d'experts	expert review group
Groupe consultatif d'experts techniques	advisory technical experts group
Groupe d'experts ACP pour le sucre	ACP Sugar Experts Group
Groupe d'experts du calcul du montant d'une subvention	Expert Group on the Calculation of the Amount of a Subsidy
Groupe d'experts du Conseil international du caoutchouc naturel	Panel of Experts of the International Natural Rubber Council
groupe d'experts techniques	technical expert groups
Groupe d'étude international du jute	International Jute Study Group
Groupe d'étude international du plomb et du zinc	International Lead and Zinc Study Group
Groupe d'étude international pour le zinc	the International Study Group for Zinc
Groupe d'étude international sur l'étain	International Tin Study Group
Groupe de travail de la renégociation des conditions d'accession de la Pologne	Working Party on the Renegotiation of the Terms of Accession of Poland
Groupe de travail de l'exportation de produits interdits sur le marché intérieur et d'autres substances dangereuses	Working Group on Export of Domestically Prohibited Goods and other Hazardous Substances
Groupe de travail des mesures d'aménagement de structure	Working Group on Adjustment Measures
Groupe de travail des mesures d'aménagement des structures du Comité des textiles du GATT	Working Group of the Textiles Committee on Adjustment Measures of GATT
Groupe intergouvernemental d'experts sur le minérai de fer	Intergovernmental Group of Experts on Iron Ore
Groupe international d'études du caoutchouc	International Rubber Study Group
Groupe spécial sur la clause d'impression	Panel on the Manufacturing Clause
groupes spéciaux chargés d'examiner les différends concernant des questions prudentielles	panels for disputes on prudential issues
Sous-Groupe technique des mesures d'aménagement de structure du GATT	Technical Sub-Group on Adjustment Measures of GATT
Statuts du Groupe d'étude international de l'étain	Terms of Reference of the International Tin Study Group
ventes, dans le pays d'importation, du groupe, ou de la gamme, le plus étroit de marchandises importées de la même espèce ou de la même nature	sales in the country of importation of the narrowest group or range of imported goods of the same class or kind