Terms for subject Environment containing Protocol And

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Energy Charter Protocol on Energy Efficiency and Related Environmental Aspects	Protocole de la Charte de l'énergie sur l'efficacité énergétique et les aspects environnementaux connexes
1999 Gothenburg Protocol to Abate Acidification, Eutrophication and Ground-level Ozone	Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
1999 Gothenburg Protocol to Abate Acidification, Eutrophication and Ground-level Ozone	protocole relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
1999 Gothenburg Protocol to Abate Acidification, Eutrophication and Ground-level Ozone	protocole de Göteborg
Kiev Protocol on Pollutant Release and Transfer Registers	protocole CEE-ONU sur les registres des rejets et des transferts de polluants
mechanism for monitoring Community greenhouse gas emissions and for implementing the Kyoto Protocol	mécanisme pour surveiller les émissions de gaz à effet de serre dans la Communauté et mettre en oeuvre le protocole de Kyoto
monitoring mechanism for anthropogenic CO2 and other greenhouse gas emissions not controlled by the Montreal Protocol in the Member States	mécanisme communautaire de surveillance des émissions de CO2 et d'autres gaz à effet de serre dans la Communauté
Nagoya Protocol on Access to Genetic Resources and the Fair and Equitable Sharing of Benefits Arising from their Utilization to the Convention on Biological Diversity	Protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation à la Convention sur la diversité biologique
national inventory of anthropogenic emissions by sources and removals by sinks of all greenhouse gases not controlled by the Montreal Protocol	inventaire national des émissions anthropiques par ses sources et de l'absorption par ses puits de tous les gaz à effet de serre
Open-ended Working Party on Adjustments and Amendments to the Montreal Protocol	Groupe de travail à composition non limitée sur les amendements et ajustements au Protocole de Montréal
Protocol amending the Convention for the Prevention of Marine Pollution by Dumping from Ships and Aircraft	Protocole portant amendement à la Convention pour la prévention de la pollution marine par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs
Protocol amending the Convention for the Prevention of Marine Pollution by Dumping from Ships and Aircraft	Protocole portant amendement de la Convention pour la prévention de la pollution marine par les opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs
Protocol concerning cooperation in preventing pollution from ships and, in cases of emergency, combating pollution of the Mediterranean Sea	Protocole relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la mer Méditerranée
Protocol Concerning Pollution from Land-Based Sources and Activities to the Convention for the Protection and Development of the Marine Environment of the Wider Caribbean Region	Protocole relatif à la pollution due à des sources et activités terrestres à la Convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin dans la région des Caraïbes
Protocol concerning protected areas and wild fauna and flora in the Eastern African region	Protocole relatif aux zones protégées ainsi qu'à la faune et la flore sauvages dans la région de l'Afrique orientale
Protocol concerning Specially Protected Areas and Biological Diversity in the Mediterranean	Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée
Protocol for the Protection of the Mediterranean Sea against Pollution from Land-based Sources and Activities	Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution provenant de sources et activités situées à terre
Protocol for the Protection of the Mediterranean Sea against Pollution Resulting from Exploration and Exploitation of the Continental Shelf and the Seabed and its Subsoil	Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental du fond de la mer et de son sous-sol
Protocol on Access and Benefit-Sharing	Protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation à la Convention sur la diversité biologique
Protocol on civil liability and compensation for damage caused by the transboundary effects of industrial accidents on transboundary waters	protocole sur la responsabilité civile et l'indemnisation en cas de dommages causés par les effets transfrontières d'accidents industriels sur les eaux transfrontières
Protocol on Claims, Legal Proceedings and Indemnification	Protocole à l'Accord-cadre pour un Programme multilatéral environnemental dans le domaine nucléaire en Fédération de Russie concernant les actions en justice, les procédures judiciaires et l'indemnisation
Protocol on Claims, Legal Proceedings and Indemnification to the Framework agreement on a Multilateral Nuclear Environmental Programme in the Russian Federation	Protocole à l'Accord-cadre pour un Programme multilatéral environnemental dans le domaine nucléaire en Fédération de Russie concernant les actions en justice, les procédures judiciaires et l'indemnisation
Protocol on Pollutant Release and Transfer Registers	Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants
Protocol on the Prevention of Pollution of the Mediterranean Sea by Transboundary Movements of Hazardous Wastes and their Disposal	Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination
Protocol to Abate Acidification, Eutrophication and Ground-level Ozone	protocole relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
Protocol to Abate Acidification, Eutrophication and Ground-level Ozone	protocole de Göteborg
Protocol to Abate Acidification, Eutrophication and Ground-level Ozone	Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, on Long-term Financing of the Cooperative Programme for Monitoring and Evaluation of the Long-range Transmission of Air Pollutants in Europe EMEP	Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif au financement à long terme du programme concerté de surveillance continue et d'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe EMEP
Protocol to the 1979 Convention on Long-Range Transboundary Air Pollution to abate Acidification, Eutrophication and Ground-Level Ozone	protocole relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
Protocol to the 1979 Convention on Long-Range Transboundary Air Pollution to abate Acidification, Eutrophication and Ground-Level Ozone	protocole de Göteborg
Protocol to the 1979 Convention on Long-Range Transboundary Air Pollution to abate Acidification, Eutrophication and Ground-Level Ozone	Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
1996 Protocol to the Convention on the Prevention of Marine Pollution by Dumping of Wastes and Other Matter, 1972	Protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers, résultant de l'immersion de déchets
SPA and Biodiversity Protocol	Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée
UN-ECE Protocol on Pollutant Release and Transfer Registers	protocole CEE-ONU sur les registres des rejets et des transferts de polluants