Terms for subject Environment containing Control of Pollution

English	French
Action Programme of the European Communities on the Control and Reduction of Pollution caused by Hydrocarbons discharged at Sea	Programme d'action des Communautés européennes en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous Substances	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous Substances	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Advisory Committee on the control and reduction of pollution caused by oil and other harmful substances discharged at sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil and other Harmful Substances discharged at Sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil discharged at Sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at Sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at Sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
community information system for the control and reduction of pollution caused by hydrocarbons and other harmful substances discharged at sea	système communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
Community information system for the control and reduction of pollution caused by the spillage of hydrocarbons and other harmful substances at sea or in major inland waters	Système communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer ou dans les eaux intérieures principales d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
control of water pollution	lutte contre la pollution des eaux
Declaration of Principles on Air Pollution Control	Déclaration de principe sur la lutte contre la pollution de l'air
ECE Declaration of policy on prevention and control of water pollution, including transboundary pollution	Déclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution
integrated prevention and control of pollution	prévention et réduction intégrées de la pollution
obtain the consent of pollution control authorities before discharging to wastewater treatment plants	obtenir l'autorisation des autorités de contrôle de la pollution avant de rejeter vers les stations d'épuration des eaux usées
obtain the consent of pollution control authorities before discharging to wastewater treatment plants	S54
Protocol to the 1979 Convention on long-range transboundary air pollution concerning the control of emissions of nitrogen oxides or their transboundary fluxes	Protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leur flux transfrontières
Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, concerning the Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary Fluxes	Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières
Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution concerning the Control of Emissions of Volatile Organic Compounds or their Transboundary Fluxes	Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières