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Action Programme of the European Communities on the Control and Reduction of Pollution caused by Hydrocarbons discharged at Sea | Programme d'action des Communautés européennes en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous Substances | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses |
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous Substances | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses |
Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
Advisory Committee on the control and reduction of pollution caused by oil and other harmful substances discharged at sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses |
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil and other Harmful Substances discharged at Sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses |
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil discharged at Sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at Sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses |
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at Sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
area of special planning control | zone de sauvegarde d'un site |
Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes and their Disposal | Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination |
Committee for adaptation to technical progress and implementation of the Directive on the control of volatile organic compound VOC emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations | Comité pour l'adaptation au progrès technique et l'application de la directive relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils COV résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service |
Commonwealth Institute of Biological Control | Institut du Commonwealth pour la lutte biologique |
community information system for the control and reduction of pollution caused by hydrocarbons and other harmful substances discharged at sea | système communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses |
Community information system for the control and reduction of pollution caused by the spillage of hydrocarbons and other harmful substances at sea or in major inland waters | Système communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer ou dans les eaux intérieures principales d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses |
control of aquatic weeds | lutte contre les herbes aquatiques |
control of desertification | lutte contre la désertification |
control of drought and desertification | lutte contre la sécheresse et la désertification |
control of fast flowing streams | rectification des torrents |
control of fast flowing streams | aménagement de torrents |
control of hazardous materials | contrôle des matières dangereuses |
Control of Major-Accident Hazards | maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs |
control of water pollution | lutte contre la pollution des eaux |
Council Directive on the control of volatile organic compound emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations | directive Etape I |
Council Directive on the control of volatile organic compound emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations | Proposition de directive du Conseil relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils résultant du stockage du pétrole et de sa distribution des terminaux aux stations-services |
Decision of the OECD Council of 30 March 1992 on the control of transfrontier movements of wastes destined for recovery operations | Décision du Conseil de l'Organisation de coopération et de développement économiques OCDE, du 30 mars 1992, sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets destinés à des opérations de valorisation |
Declaration of Principles on Air Pollution Control | Déclaration de principe sur la lutte contre la pollution de l'air |
ECE Declaration of policy on prevention and control of water pollution, including transboundary pollution | Déclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution |
examination and control of protective devices | examen et contrôle des dispositifs de protection |
Harmonised Mandatory Control System for the Use and Discharge of Chemicals Offshore | Système de contrôle harmonisé et obligatoire de la consommation et des rejets des produits chimiques en offshore |
integrated prevention and control of pollution | prévention et réduction intégrées de la pollution |
International Convention on the Control of Harmful Anti-fouling Systems on Ships | convention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires |
Joint WHO/FAO/UNEP Panel of Experts on Environmental Management for Vector Control | Groupe d'experts OMS/FAO/PNUE de l'aménagement de l'environnement pour la lutte contre les vecteurs |
Management Committee on the control of the production and use of substances that deplete the ozone layer | Comité de gestion pour le contrôle de la production et de la consommation de substances qui appauvrissent la couche d'ozone |
obtain the consent of pollution control authorities before discharging to wastewater treatment plants | obtenir l'autorisation des autorités de contrôle de la pollution avant de rejeter vers les stations d'épuration des eaux usées |
obtain the consent of pollution control authorities before discharging to wastewater treatment plants | S54 |
OECD Special Programme on the Control of Chemicals | Programme spécial de l'OCDE sur le contrôle des produits chimiques |
physical control of the waste | contrôle physique des déchets |
Proposal for a Council Regulation EEC on the supervision and control of shipments of waste within,into and out of the European Community COM (90)415 final | Proposition de règlementCEEdu Conseil concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'intérieur,à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenneCOM(90)415 final |
Protocol concerning the control of emission of nitrogen oxides or their transboundary fluxes Sofia 1.10.88 protocol on the 1979 convention on air pollution | Protocole relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières |
Protocol concerning the Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary Fluxes | protocole relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières |
Protocol concerning the Control of Volatile Organic Compounds or their Transboundary Fluxes | protocole relatif à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières |
Protocol to the 1979 Convention on long-range transboundary air pollution concerning the control of emissions of nitrogen oxides or their transboundary fluxes | Protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leur flux transfrontières |
Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, concerning the Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary Fluxes | Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières |
Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution concerning the Control of Emissions of Volatile Organic Compounds or their Transboundary Fluxes | Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières |
Standing Committee for implementation of the directive on the control of major accidental hazards involving dangerous substances | Comité permanent pour la mise en oeuvre de la directive concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses |
supervision and control of shipments of waste | surveillance et contrôle des transferts de déchets |
supervision and control within the European Community of the transfrontier shipment of hazardous waste | surveillance et contrôle dans la Communauté des transferts transfrontaliers de déchets dangereux |