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EnglishFrench
Action Programme of the European Communities on the Control and Reduction of Pollution caused by Hydrocarbons discharged at SeaProgramme d'action des Communautés européennes en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous SubstancesComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous SubstancesComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at seaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at seaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Advisory Committee on the control and reduction of pollution caused by oil and other harmful substances discharged at seaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil and other Harmful Substances discharged at SeaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil discharged at SeaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at SeaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at SeaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
area of special planning controlzone de sauvegarde d'un site
Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes and their DisposalConvention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination
Committee for adaptation to technical progress and implementation of the Directive on the control of volatile organic compound VOC emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stationsComité pour l'adaptation au progrès technique et l'application de la directive relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils COV résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service
Commonwealth Institute of Biological ControlInstitut du Commonwealth pour la lutte biologique
community information system for the control and reduction of pollution caused by hydrocarbons and other harmful substances discharged at seasystème communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
Community information system for the control and reduction of pollution caused by the spillage of hydrocarbons and other harmful substances at sea or in major inland watersSystème communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer ou dans les eaux intérieures principales d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
control of aquatic weedslutte contre les herbes aquatiques
control of desertificationlutte contre la désertification
control of drought and desertificationlutte contre la sécheresse et la désertification
control of fast flowing streamsrectification des torrents
control of fast flowing streamsaménagement de torrents
control of hazardous materialscontrôle des matières dangereuses
Control of Major-Accident Hazardsmaîtrise des dangers liés aux accidents majeurs
control of water pollutionlutte contre la pollution des eaux
Council Directive on the control of volatile organic compound emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stationsdirective Etape I
Council Directive on the control of volatile organic compound emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stationsProposition de directive du Conseil relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils résultant du stockage du pétrole et de sa distribution des terminaux aux stations-services
Decision of the OECD Council of 30 March 1992 on the control of transfrontier movements of wastes destined for recovery operationsDécision du Conseil de l'Organisation de coopération et de développement économiques OCDE, du 30 mars 1992, sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets destinés à des opérations de valorisation
Declaration of Principles on Air Pollution ControlDéclaration de principe sur la lutte contre la pollution de l'air
ECE Declaration of policy on prevention and control of water pollution, including transboundary pollutionDéclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution
examination and control of protective devicesexamen et contrôle des dispositifs de protection
Harmonised Mandatory Control System for the Use and Discharge of Chemicals OffshoreSystème de contrôle harmonisé et obligatoire de la consommation et des rejets des produits chimiques en offshore
integrated prevention and control of pollutionprévention et réduction intégrées de la pollution
International Convention on the Control of Harmful Anti-fouling Systems on Shipsconvention internationale sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires
Joint WHO/FAO/UNEP Panel of Experts on Environmental Management for Vector ControlGroupe d'experts OMS/FAO/PNUE de l'aménagement de l'environnement pour la lutte contre les vecteurs
Management Committee on the control of the production and use of substances that deplete the ozone layerComité de gestion pour le contrôle de la production et de la consommation de substances qui appauvrissent la couche d'ozone
obtain the consent of pollution control authorities before discharging to wastewater treatment plantsobtenir l'autorisation des autorités de contrôle de la pollution avant de rejeter vers les stations d'épuration des eaux usées
obtain the consent of pollution control authorities before discharging to wastewater treatment plantsS54
OECD Special Programme on the Control of ChemicalsProgramme spécial de l'OCDE sur le contrôle des produits chimiques
physical control of the wastecontrôle physique des déchets
Proposal for a Council Regulation EEC on the supervision and control of shipments of waste within,into and out of the European Community COM (90)415 finalProposition de règlementCEEdu Conseil concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'intérieur,à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenneCOM(90)415 final
Protocol concerning the control of emission of nitrogen oxides or their transboundary fluxes Sofia 1.10.88 protocol on the 1979 convention on air pollutionProtocole relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières
Protocol concerning the Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary Fluxesprotocole relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières
Protocol concerning the Control of Volatile Organic Compounds or their Transboundary Fluxesprotocole relatif à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières
Protocol to the 1979 Convention on long-range transboundary air pollution concerning the control of emissions of nitrogen oxides or their transboundary fluxesProtocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leur flux transfrontières
Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, concerning the Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary FluxesProtocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières
Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution concerning the Control of Emissions of Volatile Organic Compounds or their Transboundary FluxesProtocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières
Standing Committee for implementation of the directive on the control of major accidental hazards involving dangerous substancesComité permanent pour la mise en oeuvre de la directive concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
supervision and control of shipments of wastesurveillance et contrôle des transferts de déchets
supervision and control within the European Community of the transfrontier shipment of hazardous wastesurveillance et contrôle dans la Communauté des transferts transfrontaliers de déchets dangereux

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