Terms for subject Environment containing Control and

English	French
Action Programme of the European Communities on the Control and Reduction of Pollution caused by Hydrocarbons discharged at Sea	Programme d'action des Communautés européennes en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous Substances	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous Substances	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Advisory Committee on the control and reduction of pollution caused by oil and other harmful substances discharged at sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil and other Harmful Substances discharged at Sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil discharged at Sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at Sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses
Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at Sea	Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes and their Disposal	Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination
command and control becoming a binding restriction	dispositif réglementaire à force obligatoire
command-and-control regulation	réglementation fondée sur la contrainte
Committee for adaptation to technical progress and implementation of the Directive on the control of volatile organic compound VOC emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations	Comité pour l'adaptation au progrès technique et l'application de la directive relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils COV résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service
community information system for the control and reduction of pollution caused by hydrocarbons and other harmful substances discharged at sea	système communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
Community information system for the control and reduction of pollution caused by the spillage of hydrocarbons and other harmful substances at sea or in major inland waters	Système communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer ou dans les eaux intérieures principales d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
control of drought and desertification	lutte contre la sécheresse et la désertification
Council Directive on the control of volatile organic compound emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations	directive Etape I
Council Directive on the control of volatile organic compound emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations	Proposition de directive du Conseil relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils résultant du stockage du pétrole et de sa distribution des terminaux aux stations-services
dust control and gas cleaning	dépoussiérage et épuration des gaz
ECE Declaration of policy on prevention and control of water pollution, including transboundary pollution	Déclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution
erosion control and land reclamation	défense et restauration des sols
examination and control of protective devices	examen et contrôle des dispositifs de protection
Harmonised Mandatory Control System for the Use and Discharge of Chemicals Offshore	Système de contrôle harmonisé et obligatoire de la consommation et des rejets des produits chimiques en offshore
Integrated Pollution Prevention and Control	prévention et réduction intégrées de la pollution
integrated prevention and control of pollution	prévention et réduction intégrées de la pollution
International Association on Water Pollution Research and Control	Association internationale pour la recherche sur la pollution des eaux et sa maîtrise
Management Committee on the control of the production and use of substances that deplete the ozone layer	Comité de gestion pour le contrôle de la production et de la consommation de substances qui appauvrissent la couche d'ozone
monitoring, control and surveillance	suivi, contrôle et surveillance
Pollution Prevention and Control Group	Groupe sur la prévention et le contrôle de la pollution
Proposal for a Council Regulation EEC on the supervision and control of shipments of waste within,into and out of the European Community COM (90)415 final	Proposition de règlementCEEdu Conseil concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'intérieur,à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenneCOM(90)415 final
supervision and control of shipments of waste	surveillance et contrôle des transferts de déchets
supervision and control within the European Community of the transfrontier shipment of hazardous waste	surveillance et contrôle dans la Communauté des transferts transfrontaliers de déchets dangereux
Unified National System for Observation, Control and Information on the Environment's State	système national unifié d'observation, de contrôle et d'information concernant l'état de l'environnement
Voivodship Environmental Testing and Control Centre	voïvodie d'essai et de contrôle de l'environnement
Voivodship Environmental Testing and Control Centre	centre provincial d'essai et de contrôle de l'environnement