Terms for subject Agriculture containing relatives a

French	English
acte relatif aux espèces bovine et porcine	Cattle and Swine Act
Comité mixte de l'accord entre la CE et l'Afrique du Sud relatif au commerce des vins	Joint Committee of the EC-South Africa Agreement on trade in wine
Convention relative à l'assistance alimentaire	Food Assistance Convention
convention sur le commerce des céréales et la convention relative à l'aide alimentaire, constituant l'accord international sur les céréales de 1995	Cereals Trade Convention and the Food Aid Convention, constituting the International Cereals Agreement of 1995
Décret relatif à la destruction des cadavres de bétail et des déchets animaux	Dry Rendering Decree
frais techniques relatifs au stockage public	technical costs of public storage
groupe technique commun Etats-Unis - CE sur les exigences relatives aux abattoirs et à l'inspection des viandes	joint United States-Community technical group on slaughterhouse and meat inspection requirements
Le comité des régimes douaniers économiques peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement qui est évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un Etat membre.	The Committee for Customs Procedures with Economic Impact may examine any matter concerning the application of this Regulation raised by its chairman either on his own initiative or at the request of the representative of a Member State.
Loi relative au contrôle des viandes	Meat Inspection Act
Loi relative aux accises sur le sucre	Sugar Excise Act
Loi relative aux maladies aviaires	Bird Diseases Act
loi relative aux semences	seed act
lois relatives à la propriété foncière	land acts
législation relative à la protection des plantes	plant protection legislation
Manuel de la CCAMLR relatif aux enquêtes concernant les chaluts de fond	CCAMLR's Manual for Bottom Trawl Surveys
mesure de conservation relative au maillage réglementaire	conservation measure relating to mesh size regulation
modalités particulières relatives à la législation vétérinaire et phytosanitaire	specific arrangements concerning veterinary and phytosanitary matters
normes minimales relatives à la protection des porcs	minimum standards for the protection of pigs
paramétre relatif au comportement	behavioural parameter
Programme de certification relative au DES	DES Certification Program
programme relatif à des installations de stockage	storage facilities programme
Projet de recommandation du Conseil de l'Europe relative aux animaux à fourrure	Draft Council of Europe Recommendation on fur animals
relatif aux petits paysans	pertaining to small farmers
relatif aux petits paysans	of small farmers
Sous-groupe " Dispositions phytosanitaires relatives aux échanges et à la protection des récoltes "	Subgroup on Plant Health Provisions for Trade and Crop Protection
système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d'aides communautaires	an integrated administration and control system for certain Community aid schemes