Terms for subject General containing exception

French	Italian
appareils pour la respiration à l'exception de ceux pour la respiration artificielle	apparecchi per la respirazione eccetto quelli per la respirazione artificiale
Arrêté fédéral relatif à l'initiative populaire "pour plus de sécurité à l'intérieur des localités grâce à une vitesse maximale de 30 km/h assortie d'exceptions"	Strade per tutti
Groupe de travail " Armes et munitions, à l'exception des armes et munitions de guerre "	Gruppo di lavoro " Armi e munizioni, escluse le armi e munizioni da guerra "
Ordonnance du DFEP du 15 avril 1992 concernant les exceptions à l'obligation d'estampillage lors de l'importation d'oeufs	OEU
Ordonnance du DFEP du 15 avril 1992 concernant les exceptions à l'obligation d'estampillage lors de l'importation d'oeufs	Ordinanza d'eccezione sulle uova importate
Ordonnance sur les dispositions d'exception	OEU
Ordonnance sur les dispositions d'exception	Ordinanza d'eccezione sulle uova importate
régime communal d'exception	regime comunale speciale
sous réserve des exceptions prévues par le présent Traité	fatte salve le eccezioni previste dal presente Trattato