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Terms containing utilisation partagee | all forms | in specified order only
SubjectFrenchEnglish
commun.conditions d'utilisation partagéeconditions for shared use
law, hobbycontrat d'utilisation de biens à temps partagétimeshare contract
law, econ.contrat d'utilisation d'un bien immobilier en régime de jouissance à temps partagécontract relating to the utilisation of immovable property on a time-share basis
law, industr.contrat portant sur l'utilisation d'objets immobiliers en régime de jouissance à temps partagétimeshare contract
law, industr.contrat portant sur l'utilisation d'objets immobiliers en régime de jouissance à temps partagécontract relating to the utilisation of immovable property on a timeshare basis
life.sc., environ.partage équitable des bénéfices de l'utilisation des ressources génétiquesfair and equitable sharing of benefits arising out of the use of genetic resources
UNPrincipes de conduite dans le domaine de l'environnement pour l'orientation des Etats en matière de conservation et d'utilisation harmonieuse des ressources naturelles partagées par deux ou plusieurs EtatsPrinciples of Conduct in the Field of the Environment for the Guidance of States in the Conservation and Harmonious Utilization of Natural Resources Shared by Two or More States
lawutilisation d'objets immobiliers en régime de jouissance à temps partagéutilisation of immovable property on a timeshare basis
commun.utilisation partagéeshared use
el.utilisation partagée d'un circuitjoint use circuit

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