Terms containing present

Subject	French	English
IT, tech.	a arrêté le présent règlement	has adopted this Regulation
UN	a la majorité des membres présents et votants	by a majority of members present and voting
polit.	A l'occasion de l'adoption définitive des points "A" relatifs à des actes législatifs, le Conseil est convenu de l'inscription au présent procès-verbal des élements suivants : ...	When finally adopting the "A" items relating to legislative acts, the Council agreed to enter the following in these minutes:
econ.	abrégés présentés par catégories	categorized abstracts
fin.	acte présenté volontairement à la formalité de l'enregistrement	registration deed submitted for voluntary registration
gen.	adhérer par le présent acte à	to accede by this Act to
int. law.	adoptent le présent Pacte	agree to this Covenant
environ., agric.	air présent dans le sol	soil air
gen.	Annexe I du présent acte	Annex I to this Act
commun.	appel présent	call present
commun.	appel présent	U6
commun.	appel présent	N6
commun.	"appel présent" U6	U6 "call present
patents.	après la clôture de la présente conférence	after the conclusion of this Conference
law	arguments présentés en défense	arguments for the defence
law, interntl.trade.	arguments présentés à titre de réfutation	rebuttal argument
fin.	article présenté à l'état démonté	good imported unassembled
gen.	au présent	in the present
gen.	au sens du présent acte	for the purposes of this Act
law	au sens du présent règlement, on entend par	for the purpose of this regulation, the following definitions shall apply
law	aux fins de la bonne application du présent Accord	for the purpose of giving proper effect to this Agreement
law	aux fins des présentes	for the purpose of these presents
law	Aux fins du présent acte, on entend par "État membre" tout État membre à l'exception du Danemark.	In this INSTRUMENT, the term "Member State" shall mean any Member State with the exception of Denmark.
law	aux fins du présent règlement	for the purposes of this agreement/ regulation
gen.	aux termes du présent règlement	for the purposes of the present regulation
gen.	avant présent	before present
gen.	avantages consentis dans le présent Traité	advantages accorded under this Treaty
gen.	avoir quelque chose présent à l'esprit	keep something in mind
gen.	avoir quelque chose présent à l'esprit	bear something in mind
law	biens présents	actual assets
transp.	bordereau présenté à l'enregistrement	flight coupon presented at the check-in
commer., polit.	calculer l'élément mobile à appliquer en proportion du poids net du produit présenté au dédouanement	calculate the variable component in proportion to the net weight of the product presented for clearance
chem.	caoutchouc ou latex de caoutchouc naturel ou synthétique présenté sous d'autres formes ou états	natural or synthetic rubber, including rubber latex, in other forms or states
gen.	ces pays sont énumérés dans la liste qui fait l'objet de l'Annexe IV du présent Traité	these countries are listed in Annex IV to this Treaty
food.ind.	champignons de couche, présentés dans l'eau salée, soufrés	cultivated mushrooms, preserved in brine, sulphur water
econ.	chaque institution exerce les pouvoirs qui lui sont dévolus parle présent article	each institution shall exercise the powers conferred upon it by this Article
law	Chaque État membre détermine les sanctions applicables en cas de violation du présent règlement. Ces sanctions doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Dans l'attente de l'adoption des dispositions législatives qui pourraient s'avérer nécessaires à cette fin, les sanctions à imposer en cas de violation du présent règlement seront celles arrêtées par les États membres pour donner effet à l'article ... du règlement ...	Each Member State shall determine the sanctions to be imposed where the provisions of this Regulation are infringed. Such sanctions shall be effective, proportionate and dissuasive. Pending the adoption, where necessary, of any legislation to this end, the sanctions to be imposed where the provisions of this Regulation are infringed shall be those determined by the Member States in order to give effect to Article ... of Regulation ...
fin.	chèque non présenté	outstanding cheque
gen.	Comité pour l'évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes	Committee on the evaluation and control of the risks of existing substances
fin.	compte de résultat présenté en liste	multiple-step income statement
fin.	compte de résultat présenté sous forme de tableau simple	single-step income statement
law	compétents pour prendre toute décision dans le cadre des procédures prescrites par le présent règlement	competent for taking decisions in connection with the procedures laid down in this Regulation
environ.	concentration de l'oxydant présent dans l'air	concentration of oxidant present in the air
gen.	conditionnel présent	present conditional tense
gen.	conditions d'exécution du présent article	conditions for implementing this Article
insur.	conditions qui ne sont pas conformes au présent arrangement	terms not in conformity with this understanding
insur.	conditions qui ne sont pas conformes au présent arrangement	non-conforming terms and conditions
law	conforme aux dispositions du présent code	consistent with the provisions of this code
fin.	conforme aux présents Statuts	consistent with this Agreement
environ., UN	Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au présent Protocole	Conference of Parties serving as the meeting of the Parties to this Protocol
transp., avia.	Conférence mondiale de transport aérien sur "La réglementation du transport aérien international: le présent et l'avenir"	World-wide Transport Conference on International Transport Regulation: Present and Future
chem.	constituant présent à l'état de traces	constituent present in trace amounts
org.name.	Consultation d'experts sur les incidences sanitaires de l'acrylamide présent dans les aliments	Expert Consultation on the Health Implications of Acrylamide in Food
org.name.	Consultation mixte FAO/OMS d'experts sur les nouveaux dangers microbiologiques présents dans les denrées alimentaires	Joint FAO/WHO Consultation on Emerging Microbiological Hazards in Foods
nat.res., fish.farm.	contaminants présents en milieu aquatique	contaminants present in the aquatic environment
law	contrat entre personnes présentes	contract inter praesentes
gen.	convoquer une conférence diplomatique afin d'examiner les modifications qu'il est nécessaire d'apporter au présent accord	to convene a diplomatic conference in order to envisage the necessary modifications to bring to the Agreement
gen.	coordination, dans la mesure où elle présente un intérêt réciproque, des efforts par l'intermédiaire des organisations	coordination where this is of mutual interest of efforts via organisations
law	dans la mesure où le présent titre n'en dispose pas autrement	except where this title otherwise provides
gen.	dans le cas ou le présent Traité requiert une décision à l'unanimité	wherever this Treaty requires a unanimous decision
gen.	dans le cas présent	in the present case
gen.	dans le domaine d'application du présent Traité	within the scope of application of this Treaty
gen.	dans les cas prévus au présent traité	where this Treaty so provides
polit.	dans les conditions et selon les rythmes prévus par le présent Traité	as provided in this Treaty and in accordance with the timetable set out therein
gen.	dans les conditions prévues par le présent Traité	as provided in this Treaty
law	dans les deux ans suivant l'entrée en vigueur du présent Traité	within two years of the entry into force of this.Treaty
law	de façon à permettre une application simultanée de cette dernière et des modifications des annexes du présent accord	with a view to permitting a simultaneous application of the latter as well as of the amendments of the Annexes to the Agreement
int. law.	demande d'adhésion à la présente Convention	request for accession to this Convention
gen.	demander à adhérer au présent traité	to apply to accede to this Treaty
gen.	des centaines de jeunes ont répondu présent à l'appel du pape	hundreds of young people answered the Pope's call
fin.	des experts son associés aux travaux des comités quand cela est requis en vue d'assurer le bon fonctionnement du présent accord	in respect of committees experts shall be associated with the work when this is called for by the good functioning of this Agreement
commun.	des projets tendant à la révision du présent Traité	proposals for the amendment of this Treaty
environ.	dioxyde de soufre présent dans l'atmosphère	sulfur dioxide in the atmosphere
chem.	diphénylène-imide composé tricyclique présent dans la fraction dite "huile à anthracène" du goudron de houille	carbazole
polit.	disposition additionnelle du présent traité	provision supplementing this Treaty
gen.	dispositions d'application du présent article	provisions to implement this Article
gov.	dispositions générales d'exécution du présent statut	general provisions for giving effect to these Staff Regulations
gen.	dispositions générales d'exécution du présent statut	general provisions for giving effect to these Staff Regulations
gen.	dispositions générales d'exécution du présent statut	general implementing provisions
gen.	Document d'orientation pour l'évaluation des risques présentés par les micro-organismes génétiquement modifiés	guidance document for the risk assessment of GM microorganisms
interntl.trade.	documents présentés à la douane	customs documentation
patents.	donner effet aux dispositions de la présente Convention	give effect to the provisions of this Convention
gen.	durée de la présente Convention	duration of this Convention
gen.	Duval? — présent!	Duval? — present!
gen.	Duval? — présent!	Duval? — here!
law	dès l'entrée en vigueur du présent traité	as soon as this Treaty enters into force
industr., construct.	déchets de papier présentés en balles pressées	waste paper compressed in bales
tax.	déclaration qui présente un caractère global, périodique ou récapitulatif	declaration which may be of a general, periodic or recapitulative nature
law	dénoncer le présent accord à condition d'adresser par écrit un préavis d'au moins ...	to withdraw from this Agreement provided it gives at least ... notice
patents.	détails relatifs à l’exécution du présent Arrangement	details for carrying out the present Arrangement
textile	déterminer si cet accord est justifié au regard des dispositions du présent arrangement	to determine whether the agreement is justified in accordance with the provisions of this Arrangement
stat., social.sc.	effectif scolaire présent	pupil in attendance
gen.	elles s'efforcent de parvenir à un accord sur les questions afférentes au présent accord	they shall make all efforts to arrive at an agreement on matters relevant to this Agreement
gen.	en application des dispositions de la présente convention	in accordance with the provisions of the present convention
law	En ce qui concerne Chypre, le présent acte constitue un acte fondé sur l'acquis de Schengen ou qui s'y rapporte, au sens de l'article 3, paragraphe 2, de l'acte d'adhésion de 2003.	As regards Cyprus, this INSTRUMENT constitutes an act building upon, or otherwise related to, the Schengen acquis within the meaning of Article 3 of the 2003 Act of Accession.
patents.	en dehors des stipulations de la présente Convention	apart from the provisions of this Convention
gen.	en exécution du présent Traité	pursuant to this Treaty
gen.	en vertu du présent paragraphe	in pursuance of this paragraph
gen.	en vue d'assurer la réalisation des objets fixés par le présent Traité	to ensure that the objectives set out in this Treaty are attained
polit.	en vue de compléter le présent Statut	for supplementing this Statute
law	en vue de promouvoir l'objectif du présent traité	with a view to furthering the objective of this Treaty
el.	erreur présente en sortie	settle-out error
law	et après lecture faite,nous avons signé le présent procès-verbal	and after having had the foregoing read aloud to us, we have signed the present instrument
law	Etats présents et votants	States present and voting
arts.	exemplaire de présent	presentation copy
med.	extrait présenté en suspension	extract in a suspension
med.	extrait présenté à l'état liquide	extract in liquid form
med.	extrait présenté à l'état pâteux	extract in semi-solid form
med.	extrait présenté à l'état solide	extract in solid form
gen.	faire présent de quelque chose à	present somebody with something (quelqu'un)
law	faisons assavoir par ces présentes	know All Men by these presents
law	faisons savoir par ces présentes que...	Know All Men by these presents...
food.ind.	fromages ... présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à ...	cheese ... in immediate packings of a net capacity not exceeding ...
gen.	garder quelque chose présent à l'esprit	keep something in mind
gen.	garder quelque chose présent à l'esprit	bear something in mind
energ.ind.	gaz présent au niveau de traces	trace gas
environ.	gaz présents dans l'atmosphère à l'état de traces	trace gases in the atmosphere
health.	germes nocifs pour la santé, présents dans les eaux destinées à la consommation humaine	microorganisms harmful to health,present in water intended for human consumption
gen.	germes nocifs pour la santé, présents dans les eaux destinées à la consommation humaine	microorganisms harmful to health, present in water intended for human consumption
law	il en va de même des jugements comportant une telle obligation rendus dans le cadre du présent accord	the same shall apply to judgements which impose such obligations under this Agreement
gen.	il est primordial que tu sois présent	it's essential for you to be there
gen.	il faut vivre l'instant présent	one must live for the moment
inf.	il m'a compté présent	he marked me down as present
gen.	ils doivent être sur le retour à présent	they must be on their way back now
law, fin.	impôt institué par le présent article	tax imposed by this section
transp., mil., grnd.forc.	infraction au présent règlement	infringement of this Regulation
patents.	instrument relatif à l'adhésion à la présente convention	instrument of accession to this Convention
transp., mil., grnd.forc.	interdiction d'utiliser le véhicule, qui présente des défauts graves	ban on using the vehicle, which has dangerous defects
gen.	interprétation et application du présent statut	interpretation and application of these Staff Regulations
gen.	irréel du présent	the hypothetical present
gen.	je tiens à être présent à la signature du contrat	I insist on being there when the contract is signed
gen.	je travaille à présent dans une laiterie	I'm working in a dairy at present
law	juge présent au délibéré	judge taking part in the deliberations
met.	la bainite est très grossière et ne présente pas encore la structure aciculaire typique	the bainite is very coarse and does not show the typical acicular structure
gen.	la Commission assume les charges qui lui sont confiées par le présent Traité	the Commission shall assume the responsibilities conferred upon it by this Treaty
law	la Commission présente sa requête dans un délai de deux mois à compter de la notification	the Commission shall make any such request within two months of the date of notification
gen.	la compatibilité de l'accord envisagé avec les dispositions du présent traité	whether an agreement envisaged is compatible with the provisions of this Treaty
law	la formule modèle annexée à la présente Convention	the model annexed to this Convention
polit.	la lecture du rapport présenté par un juge rapporteur	the reading of the report presented by a Judge acting as Rapporteur
gen.	la matière régie par le présent chapitre	the matters covered by this Chapter
met.	la perlite se présente sous forme de bandes plus espacées	the pearlite was widely spaced
law	la présente convention est ouverte à l'adhésion	this Convention shall be opened to accession patents
gen.	La présente convention est ouverte à l'adhésion de tout Etat qui devient membre de l'Union européenne.	This Convention shall be open to accession by any State that becomes a member of the European Union.
patents.	la présente convention est ouverte à l'adhésion des Etats...	this Convention shall be open to accession by States...
patents.	la présente Convention n'infirme pas les conventions ou accords	this Convention shall not abrogate the conventions or arrangements
law	La présente décision s'applique conformément aux traités.	This Decision shall apply in accordance with the Treaties.
law	la présente loi entre en vigueur le jour de sa publication	this law shall be operative from the day of publication
gen.	la présente loi peut être citée sous la dénomination suivante: .......	this Act may be cited as:
met.	l'acier ne présente pas de durcissement secondaire de revenu	no secondary hardening occurs during tempering
met.	l'acier présente une structure en bandes qui provient de la ségrégation primaire	the steel shows in a banded structure caused by solidification segregation
gen.	l'acte joint à la présente décision	the Act annexed to this Decision
law	l'application des dispositions du présent accord prévaut sur celle des dispositions des accords bilatéraux ou multilatéraux existants	the application of the provisions of this Agreement shall prevail over provisions in existing bilateral or multilateral agreements
law	le candidat présenté par un parti	party nominee
law	le candidat présenté par un parti	party candidate
agric.	Le comité des régimes douaniers économiques peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement qui est évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un Etat membre.	The Committee for Customs Procedures with Economic Impact may examine any matter concerning the application of this Regulation raised by its chairman either on his own initiative or at the request of the representative of a Member State.
gen.	le Conseil peut étendre le bénéfice des dispositions du présent chapitre à...	the Council may extend the provisions of this Chapter to...
gen.	le degré de mise en oeuvre de l'Acte final atteint jusqu'à présent	the degree of implementation of the Final Act reached so far
patents.	le montant à payer par les Etats parties à la présente Convention	the amount payable by the States parties to this Convention
transp.	le passager s'est présenté à l'enregistrement dans les délais requis	the passenger presented himself within the required time limit for check-in
polit.	le plus âgé des députés présents	the oldest member present
patents.	le Protocole forme partie intégrante du présent Acte	the Protocol forms an integral part of the present Act
law, int. law.	Le présent accord est rédigé en double exemplaire	This Agreement is drawn up in duplicate
law	le présent accord ne préjuge pas le droit ...	this Agreement does not prejudge the right ...
patents.	le présent article ne déroge en rien aux dispositions ...	nothing in this article shall affect the provisions
law	le présent article ne porte pas atteinte aux obligations internationales des Etats membres	this Article shall not affect the international obligations of Member States
law	Le présent acte constitue un développement des dispositions de l'acquis de Schengen auxquelles l'Irlande ne participe pas, conformément à la décision 2002/192/CE du Conseil du 28 février 2002 relative à la demande de l'Irlande de participer à certaines dispositions de l'acquis de Schengen*	This INSTRUMENT constitutes a development of the provisions of the Schengen acquis in which Ireland does not take part, in accordance with Council Decision 2002/192/EC of 28 February 2002 concerning Ireland's request to take part in some of the provisions of the Schengen acquis*. Ireland is therefore not taking part in its adoption and is not bound by it or subject to its application.
law	Le présent acte développant l'acquis de Schengen, le Danemark décide, conformément à l'article 4 dudit protocole, dans un délai de six mois à partir de la décision du Conseil sur le présent acte, s'il le transpose dans son droit national	Given that this INSTRUMENT builds upon the Schengen acquis, Denmark shall, in accordance with Article 4 of that Protocol, decide within a period of six months after the Council has decided on this INSTRUMENT whether it will implement it in its national law.
law	Le présent acte entre en vigueur le ... jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.	This INSTRUMENT shall enter into force on the ... day following that of its publication in the Official Journal of the European Union.
gen.	le présent paragraphe	this paragraph
law	Le présent acte prend effet le jour de sa notification.	This INSTRUMENT shall take effect on the day of its notification.
patents.	le présent reçu doit échoir à l’État	the gift received shall devolve on the State
law	Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités.	This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Community
law	Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités.	This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties
law	Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités.	This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States
law	Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre	This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States
obs., law	Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne.	This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties
obs., law	Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne.	This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Community
obs., law	Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne.	This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States
law	Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.	This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Community
law	Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.	This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties
law	Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.	This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States
law	Le présent testament renferme les dernières volontés de...	this is the last will and testament of...
gen.	Le présent traité accord/La présente convention s'applique, d'une part, aux territoires où le traité sur l'Union européenne et le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne est sont applicables et dans les conditions prévues par ledit traité lesdits traités et, d'autre part, au territoire de ...	This Treaty Agreement/Convention shall apply, on the one hand, to the territories in which the Treaty on European Union and the Treaty on the Functioning of the European Union is are applied and under the conditions laid down in that Treaty those Treaties and, on the other hand, to the territory of the ...
law	le présent Traité sera ratifié par les Hautes Parties Contractantes	this Treaty shall be ratified by the High Contracting Parties
gen.	le présent Traité,rédigé en un exemplaire unique	this Treaty, drawn up in a single original
gen.	le racisme est présent à tous les niveaux	racism can be found at all levels
gen.	le Royaume-Uni ne participe donc pas à l'adoption du présent acte et n'est pas lié par celui-ci ni soumis à son application.	This INSTRUMENT constitutes a development of the provisions of the Schengen acquis in which the United Kingdom does not take part, in accordance with Council Decision 2000/365/EC of 29 May 2000 concerning the request of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland to take part in some of the provisions of the Schengen acquis*
gen.	le Royaume-Uni ne participe donc pas à l'adoption du présent acte et n'est pas lié par celui-ci ni soumis à son application.	the United Kingdom is therefore not taking part in its adoption and is not bound by it or subject to its application.
gen.	le statut de la Cour est fixé par un Protocole annexé au présent Traité	the Statute of the Court is laid down in a Protocol annexed to this Treaty
gen.	le sujet présente un léger subictère scléral de la sclérotique	the subject shows a mild scleral sub-jaundice
gen.	les abstentions des membres présents ou représentés	abstentions by members present in person or represented
law	les accords interdits en vertu du présent article son nuls de plein droit	any agreement prohibited pursuant to this Article shall be automatically void
econ.	les accords ... interdits en vertu du présent article sont nuls de plein droit	any agreements ... prohibited pursuant to this Article shall be automatically void
gen.	les buts du présent Traité	the objectives of this Treaty
law	les dispositions d'application du présent article	the provisions to implement this Article
gen.	les dispositions de la présente convention énumérées ci-après	the following provisions of this Convention
law	les dispositions du présent article s'appliquent à tout organisme	the provisions of this Article shall apply to any body
gen.	les dispositions du présent traité ne sont pas opposables à l'exécution des accords ...	the provisions of this Treaty shall not be invoked so as to prevent the implementation of agreements ...
lab.law.	les dispositions générales du présent Traité relatives à la libération des services	the general provision of this Treaty relating to the liberalisation of services
patents.	les délibérations des chambres sont valables si trois juges sont présents	decisions of the chambers shall be valid if three members are sitting
gen.	les dérogations prévues par le présent Traité	the derogations provided for in this Treaty
gen.	les Français ne sont pas du tout présents dans le jeu	the French team is making no impact on the game at all
gen.	les hommes politiques d'à présent	the politicians of today
gen.	les hommes politiques d'à présent	present-day politicians
gen.	les hommes politiques d'à présent	today's politicians
law	les liquidateurs avaient pouvoir pour donner mandat au sieur X de faire introduire le présent recours	the liquidators were entitled to give Mr X a power of attorney to bring the present action
polit.	les matières qui font l'objet du présent Traité	matters dealt with in this Treaty
market.	les mesures sont adaptées aux règles établies par le présent Traité	the measures are adjusted to the rules laid down in this Treaty
gen.	les modalités d'exécution du présent article	the manner in which this Article is to be implemented
gen.	les plénipotentiaires soussignés ont apposé leurs signatures au bas de la présente convention	the undersigned Plenipotentiaries have hereunto set their hands
gen.	les plénipotentiaires soussignés ont apposé leurs signatures au bas du présent Traité	under undersigned Plenipotentiaries have signed this Treaty
fin.	les pourcentages fixés au Présent Paragraphe	the percentages laid down in this paragraph
social.sc.	les prescriptions du présent chapitre et les mesures prises en vertu de celles-ci	the provisions of this Chapter and measures taken in pursuance thereof
polit., law	les présentes modifications rédigées dans les langues ... font foi	these amendments are authentic in the languages ...
scient.	les résultats sont présentés sous forme de cartes d'isodoses	the results are presented in the form of isodose charts
patents.	les termes "Etats contractants" s'entendent des Etats parties à la présente convention	the term "Contracting States" shall be understood as meaning the States party to the Convention
polit.	Les éléments concernant les points ... de ladite liste figurent à l'Addendum 1 du présent procès-verbal	information concerning items ... on the list is given in Addendum 1 to these minutes
polit.	Les éléments du procès-verbal contenus dans le présent document ne sont pas confidentiels et peuvent donc être rendus publics.	The information from the minutes which is contained in this document is not confidential and may therefore be released to the public
law	Les États membres déterminent le régime des sanctions applicables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer leur mise en œuvre. Les sanctions prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard le ... et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.	Member States shall determine the penalties applicable to infringements of this Regulation and shall take all measures necessary to ensure that it is implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. The Member States shall notify the Commission of those measures no later than ... and shall notify it of any amendments thereto without delay.
law	Les États membres sont destinataires du présent acte.	This INSTRUMENT is addressed to the Member States.
law	Les États membres sont destinataires du présent acte.	This INSTRUMENT is addressed to the Member States in accordance with the Treaties.
law	Les États membres sont destinataires du présent acte conformément aux traités.	This INSTRUMENT is addressed to the Member States.
law	Les États membres sont destinataires du présent acte conformément aux traités.	This INSTRUMENT is addressed to the Member States in accordance with the Treaties.
gen.	l'importance conférée, dans les textes de la présente Convention, à la notion même d'"acquis"	the importance accorded in the present Convention to the very concept of "acquis"
gen.	l'institution dont l'abstention a été déclarée contraire au présent Traité	the institution whose failure to act has been declared contrary to this Treaty
agric.	l'interdépendance des questions agricoles évoquées au présent titre	the interdependence of the agricultural matters mentioned in this Title
gen.	l'Irlande ne participe donc pas à l'adoption du présent acte et n'est pas liée par celui-ci ni soumise à son application.	This INSTRUMENT constitutes a development of the provisions of the Schengen acquis in which Ireland does not take part, in accordance with Council Decision 2002/192/EC of 28 February 2002 concerning Ireland's request to take part in some of the provisions of the Schengen acquis*. Ireland is therefore not taking part in its adoption and is not bound by it or subject to its application.
tax.	liste de positions tarifaires font l'objet de l'annexe I du présent traité	list of tariff headings are set out in Annex I to this Treaty
gen.	liste des présents	attendance list
met.	l'échantillon ne présente pas de bandes dues à une ségrégation du carbone	the specimen shows no banding due to the diffusion of carbon to certain regions
environ.	législation en matière des produits chimiques présents dans l'environnement	environmental chemicals legislation
gen.	majorité des membres présents et votant	majority of members present and voting
law	manquer à une des obligations qui lui incombent en vertu du présent traité	to fail to fulfil an obligation under the Treaty
health.	marchandise qui présente un danger	good which constitutes a hazard
gen.	matière régie par le présent titre	matters governed by this Title
gen.	membre présent ou représenté	member present in person or represented
law	membres présents ou représentés	members present in person or represented
gen.	mesures compatibles avec le présent traité	measures compatible with this Treaty
law	modifié par la présente Convention	with the amendments made by this Convention
med.	médicament présenté en flacon	medicament put up in flask
patents.	nonobstant toute autre disposition de la présente Convention	notwithstanding any other provision of this Convention
org.name.	Norme générale Codex pour les contaminants et les toxines présents dans les denrées alimentaires	Codex General Standard for Contaminants and Toxins in Foods
gen.	notifier par une déclaration déposée au moment de la ratification du présent accord auprès du dépositaire	to give notice by a declaration deposited when ratifying this Agreement with the Depositary
gen.	objets se rapportant au domaine d'application du présent traité	objects covered by this Treaty
agric.	oignons présentés en nattes	onions in strings
fin.	omission ou erreur dans les documents présentés à la douane	omission or mistake in documents delivered to Customs
gen.	on a rarement vu un chanteur aussi présent sur scène	seldom has one seen a singer with such stage presence
polit.	On trouvera à l'addendum 1 du présent document des informations concernant les délibérations législatives du Conseil, les autres délibérations du Conseil ouvertes au public, ainsi que les débats publics.	Information which may be released to the public concerning the final adoption of Council acts is contained in Addendum 1 to these minutes.
polit.	On trouvera à l'addendum 1 du présent document des informations concernant les délibérations législatives du Conseil, les autres délibérations du Conseil ouvertes au public, ainsi que les débats publics.	Information concerning Council legislative deliberations, on other cases of Council deliberations open to the public and on public debates may be found in Addendum 1 to these minutes.
obs., polit.	On trouvera à l'addendum 1 du présent procès-verbal des informations relatives à l'adoption définitive des actes du Conseil qui peuvent être rendues publiques.	Information which may be released to the public concerning the final adoption of Council acts is contained in Addendum 1 to these minutes.
obs., polit.	On trouvera à l'addendum 1 du présent procès-verbal des informations relatives à l'adoption définitive des actes du Conseil qui peuvent être rendues publiques.	Information concerning Council legislative deliberations, on other cases of Council deliberations open to the public and on public debates may be found in Addendum 1 to these minutes.
fin.	paiement des prestations prévues au présent régime de pensions	benefits paid under this pension scheme
gen.	par le présent acte	by this act
ling.	participe présent	present participle
gen.	participer ou se prêter à la réalisation d'opérations contraires aux dispositions du présent article	to engage in or be party to transactions contrary to the provisions of this Article
law	partie présente	person appearing
patents.	pays parties au présent Acte	countries parties to the present Act
patents.	pays parties au présent Arrangement	countries party to the present Arrangement
stat., social.sc.	personne présente	permanent resident
law	personnes qui sont l'objet des sanctions prévues au présent paragraphe	persons fined under this paragraph
transp., avia.	policier présent à bord d'un avion	sky marshal
transp., avia.	policier présent à bord d'un avion	air marshal
gen.	polluants présents en faible trace	pollutants in low concentrations
stat., social.sc.	population présente	de facto population
stat.	population présente	enumerated population
stat.	population présente	present population
stat.	population présente	present-in-area population
stat., social.sc.	population présente	actual population
account.	population présente	present de facto population
law	portée de la présente convention	scope of the present convention
gen.	pour le présent	for the moment
gen.	pour le présent	for the time being
gen.	Pour les besoins de la présente directive, sont applicables les définitions prévues à l'article ...	For the purposes of this Directive the definitions given in Article ... shall apply.
law	pour une première période de cinq ans à comporter de l'entrée en vigueur du présent Traité	for an initial period of five years after the entry into force of this Treaty
gen.	prix pour lesquels les dispositions des chapitres ... renvoient au présent article	prices in respect of which Chapter ... refer to this Article
gen.	procéder à l'évaluation du fonctionnement global et de l'évolution du présent accord	to assess the overall functioning and the development of the agreement
textile	procéder à un examen d'ensemble du fonctionnement du présent arrangement	to review the operation of this Arrangement
law	procédure l'adaptation, l'extension ou la modification du présent accord ou pour le développement de nouvelles politiques ou initiatives	procedure on the adaptation, extension or amendment of the Agreement or for the development of new policies or initiatives
patents.	procédures prescrites par la présente Convention	the procedures laid down in this Convention
met.	produit présenté en couronnes enroulées à chaud	product presented in hot winded reels
commer., polit.	produit présenté en préemballage	prepackaged product
fin., polit.	produits présentés en tablettes, pastilles et autres formes similaires	goods in tablets, lozenges and similar prepared forms
fin., polit.	produits présentés sous forme d'assortiments	goods put up in sets
law	projet tendant à la révision du présent Traité	proposals for the amendment of this Treaty
IMF.	préférence pour le présent	time preference
ling.	présent atemporel	gnomic present
gen.	présent de l'indicatif	present indicative
ling.	présent de narration	historical present
ling.	présent de narration	historic present
gen.	présent du subjonctif	present subjunctive
ling.	présent gnomique	gnomic present
ling.	présent historique	historical present
ling.	présent historique	historic present
el.	présent mais occupé	in-service busy
ling.	présent narratif	historical present
ling.	présent narratif	historic present
genet.	présent naturellement	naturally occurring
chem.	présent par nature	originating in
chem.	présent par sa nature	originating in
gen.	présent progressif	present progressive
gen.	présent simple	simple present
gen.	présent à la naissance	from birth
gen.	présent à la naissance	congenital
law	présente/par la	hereby
social.sc.	présents d'usage	traditional gifts
agric., food.ind.	présenté en emballage	packed
commer.	présenté à l'acceptation	presented acceptance
stat.	prévision pour le présent	nowcast
gen.	publier un rapport annuel sur le fonctionnement et l'évolution du présent accord	to issue an annual report on the functioning and the development of this agreement
patents.	qui de ce fait sont réputées constituer des dispositions de la présente Convention	which shall consequently be deemed to be provisions of this Convention
gen.	qui est habituellement présent	endemic
gen.	qui est habituellement présent	occuring continuously in a population
law	qui reconnaît par le présent acte l'avoir reçu	receipt whereof is hereby by him acknowledged
fin., polit.	quinine, cinchonine, quinidine et leurs sels, même présentés sous forme de spécialités	quinine, cinchonine, quinidine and their salts, whether or not in the form of proprietary products
law	rapport présenté par un juge rapporteur	report presented by a Judge acting as Rapporteur
law	recours pour incompétence,violation des formes substantielles,violation du présent traité ou de toute règle de droit relative à son application,ou détournement de pouvoir	actions brought on grounds of lack of competence, infringement of an essential procedural requirement, infringement of this Treaty or of any rule of law relating to its application, or misuse of powers
arts.	reliure de présent	presentation binding
gen.	rhum, arak, tafia, présentés en récipients contenant ...	rum, arrack and tafia in containers holding ...
fin.	risque de défaut présenté par les débiteurs	risk of obligor default
environ.	risque environnemental présenté par les substances existantes	environmental risk of existing substances
environ.	risques présentés par les polluants	hazard of pollutants
fin.	risques présentés par les sinistres non couverts par des assurances	risk of loss due to lack of insurance coverage
IT	récepteur fréquence présent et disponible dans ETA	frequency receiver present and available in ETA
gen.	régles de concurrence résultant de l'application du présent traité	rules of competition instituted under this Treaty
environ.	résultats de mesures du radium-226 présent dans les eaux et dans les boues fluviales	the results of measurements of the radium-226 content of river water and river muds and silts
gen.	sauf dispositions contraires de la présente annexe	unless otherwise provided for in this Annex
gen.	sauf si le présent traité en dispose autrement	save as otherwise provided in this Treaty
patents.	sera reconnu comme droit par le présent acte:	it is hereby adjudged that...
gen.	si ... qu'un Etat membre a manqué à une des obligations qui lui incombent en vertu du présent traité	if ... that a Member State has failed to fulfil an obligation under this Treaty
commun.	signal hors bande présent à l'entrée de la voie	out-of-band input signal
transp.	signal présenté	signal displayed
patents.	sous les réserves indiquées au présent article	subject to the reservations indicated in the present Article
gen.	sous réserve des dispositions du présent traité	save as otherwise provided in this Treaty
gen.	sous réserve des exceptions prévues par le présent Traité	subject to the exceptions provided for in this Treaty
gen.	sous réserve et à la date d'entrée en vigueur du présent traité	subject to and on the date of entry into force of this Treaty
gen.	sous-amendements aux amendements présentés	proposed changes to amendments
R&D.	stock présent	standing stock
R&D.	stock présent	standing crop
R&D.	stock présent	biomass
environ., min.prod.	substance présente à l'état naturel	naturally occurring substance
chem.	substances présentes dans la nature	substance which occurs in nature
fin.	taux de préférence pure pour le présent	Rate of pure time preference
law, fin.	taxe prescrite au présent article	tax imposed by this section
life.sc.	temps présent	present weather
life.sc.	temps présent	current weather
law	tout Etat européen peut demander à adhérer au présent Traité	any European State may apply to accede to this Treaty
gen.	tout État demande, s'il devient membre de la CE, à devenir partie au présent accord	any State becoming a member of the Community shall apply to become a party to this Agreement
gen.	toute conséquence financière résultant de la mise en oeuvre du présent protocole	any financial consequences resulting from the implementation of this Protocol
econ., fin.	un approfondissement et une concrétisation du présent rapport	a further elaboration and concretization of the present Report
law	un Etat qui n'est pas partie à la présente Convention	a State which is not party to this Convention
gen.	une copie conforme du présent Acte Final	a true copy of this Final Act
patents.	une des obligations qui incombent ... en vertu de la présente Convention	an obligation under this Convention
gen.	une disposition additionnelle du présent Traité	a provision supplementing this Treaty
met.	une ferrite qui présente beaucoup de sous-joints	a ferrite containing many subgrain boundaries
gen.	une responsabilité présente et future rehaussée par les expériences du passé	a present and future responsibility, heightened by experience of the past
gen.	unité présente sur le terrain	field unit
account.	valeur présente	current value
health., anim.husb.	viandes des animaux qui ont présenté une réaction positive ou douteuse à la tuberculine	meat from animals which have produced a positive or inconclusive reaction to tuberculin
gen.	vivre dans le présent	live in the present
transp., tech., law	véhicule présenté pour homologation	vehicle submitted for approval
law	à compter de l'entrée en vigueur du présent Traité	as soon as this Treaty enters into force
gen.	à la lumière de la présente déclaration d'intention	in the light of this Declaration of Intent
law	à tous ceux qui ces présentes verront	Know All Men by these presents...
gen.	éléments d'appréciation de la valeur qui ont été déclarés ou présentés en douane	the elements of value declared or presented to customs
econ.	être annexé au présent règlement	to be annexed to these rules
gen.	être pris en compte dans le dénombrement des présents	to be counted as being present
gen.	être présent	assist
law	être présent au délibéré	to take part in the deliberations
mil.	être présent à l'appel	be present at roll call