Terms containing exploitation du sol

Subject	French	English
life.sc., coal.	autorisation pour l'exploitation du sous-sol	mining licence
transp., environ.	Convention sur la responsabilité civile pour les dommages de pollution par des hydrocarbures résultant de la recherche et de l'exploitation des ressources minérales du sous-sol marin	Convention on Civil Liability for Oil Pollution Damage resulting from Exploration for and Exploitation of Seabed Mineral Resources
environ.	Convention sur la responsabilité civile pour les dommages de pollution par les hydrocarbures résultant de la recherche et de l'exploitation des ressources minérales du sous-sol marin	Convention on Civil Liability for Oil Pollution Damage Resulting from Exploration for and Exploitation of Seabed Mineral Resources
transp., polit.	Convention sur la responsabilité civile pour les dommages de pollution par les hydrocarbures résultant de la recherche et de l'exploitation des ressources minérales du sous-sol marin,Londres,1976	Convention on Civil Liability for Oil Pollution Damage resulting from Exploration for and Exploitation of Seabed Natural Resources,London 1976
fin.	droit d'exploitation du sous-sol	mineral rights
IMF.	droits d'exploitation du sous-sol	mineral rights
nat.res.	exploitation des fonds et du sous-sol marins	exploitation of the seabed and its subsoil
construct.	exploitation du sol	soil excavation and handling
construct.	exploitation du sol	land use
construct.	exploitation du sol	earthwork
construct.	exploitation du sol par un étage	single-layer excavation
environ.	Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental du fond de la mer et de son sous-sol	Protocol for the Protection of the Mediterranean Sea against Pollution Resulting from Exploration and Exploitation of the Continental Shelf and the Seabed and its Subsoil
environ.	Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la pollution résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental du fond de la mer et de son sous-sol	Offshore Protocol