Subject | French | English |
commer., polit. | accès, sur pied d'égalité, au commerce et aux matières premières dans le monde | access, on equal terms, to the trade and raw materials of the world |
gen. | Association du commerce et de l'industrie du café dans la CEE | Association for the Coffee Trade and Industry in the EEC |
agric. | Association du commerce et de l'industrie du café dans la CEE-ACICAFE | Association of the EEC Coffee Trade and Industry-ACICAFE |
ed. | Association nationale pour la formation et la promotion professionnelle dans l'industrie et le commerce de la chaussure et des cuirs et peaux | National association for occupational training for the manufacture and trade of shoes and articles of leather and hide |
fin., industr. | Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce | Association for Employment in Industry and Trade |
fin., industr. | Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce | Association for Employment in Industry and Commerce |
gen. | Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce | Association for Industrial and Commercial Employment |
org.name. | Cadre intégré pour l'assistance technique liée au commerce, y compris pour le renforcement des capacités humaines et institutionnelles, en vue d'aider les pays moins avancés dans leurs activités commerciales et liées au commerce | Integrated Framework for Trade-Related Technical Assistance, Including for Human and Institutional Capacity-Building, to Support Least-Developed Countries in their Trade and Trade-Related Activities |
gen. | cela ne se trouve plus dans le commerce | this item has gone off the market |
fin., IT, UN | Centre pour la facilitation des pratiques dans l'administration, le commerce et le transport | Centre for the Facilitation of Administration, Commerce and Trade |
patents. | c’est en usage dans le commerce | it is usual in trade |
org.name. | Colloque sur les problèmes posés et les possibilités offertes par le commerce et la coopération entre l'Est et l'Ouest dans le domaine de l'énergie | Symposium on Problems and Opportunities of East-West Energy Trade and Cooperation |
environ. | Comité de négociation intergovernmental chargé d'élaborer un instrument international juridiquement contraignant propre à assurer l'application de la procédure de consentement préalable en connaissance de cause dans le cas de certains produits chimiques et pesticides dangeureux qui font l'objet du commerce international | Intergovernmental Negotiation Committee for an internationally legally binding instrument for the application of the prior informed consent procedure for certain hazardous chemicals and pesticides in international trade |
UN | Conférence des Nations Unies chargée d'examiner les progrès accomplis dans l'exécution du Programme d'action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légres sous tous ses aspects | United Nations Small Arms Review Conference |
UN | Conférence des Nations Unies chargée d'examiner les progrès accomplis dans l'exécution du Programme d'action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légres sous tous ses aspects | United Nations Conference to Review Progress Made in the Implementation of the Programme of Action to Prevent, Combat and Eradicate the Illicit Trade in Small Arms and Light Weapons in All Its Aspects |
food.ind., chem. | Conférence FAO/OMS sur les normes alimentaires, les substances chimiques dans les aliments et le commerce des denrées alimentaires | FAO/WHO Conference on Food Standards, Chemicals in Food and Food Trade |
org.name. | Conférence FAO/OMS sur les normes alimentaires, les substances chimiques dans les aliments et le commerce des produits alimentaires | Joint FAO/WHO Conference on Food Standards, Chemicals in Food and Food Trade |
empl. | Convention concernant la réglementation de la durée du travail dans le commerce et dans les bureaux | Convention concerning the Regulation of Hours of Work in Commerce and Offices |
social.sc. | Convention concernant le repos hebdomadaire dans le commerce et les bureaux | Convention concerning Weekly Rest in Commerce and Offices |
social.sc., health. | Convention concernant l'hygiène dans le commerce et les bureaux | Convention concerning Hygiene in Commerce and Offices |
lab.law. | Convention concernant l'inspection du travail dans l'industrie et le commerce | Labour Inspection Convention, 1947 |
lab.law. | Convention concernant l'inspection du travail dans l'industrie et le commerce | Convention concerning Labour Inspection in Industry and Commerce |
UN | Convention des Nations unies sur la cession de créances dans le commerce international | Unites Nations Convention on the Assignment of Receivables in International Trade |
commer., polit. | Convention des Nations unies sur la cession de créances dans le commerce international | United Nations Convention on the Assignment of Receivables in International Trade |
UN | dans le commerce | off the shelf |
patents. | dans le commerce | in trade |
org.name. | Directives pour la réglementation de matériaux d'emballage à base de bois dans le commerce international | Guidelines for Regulating Wood Packaging Material in International Trade |
commer., polit., IT | Déclaration conjointe sur le commerce électronique dans la société de l'information planétaire | Joint Statement on Electronic commerce in the Global Information Society |
commer., polit., IT | Déclaration sur la protection des consommateurs dans le contexte du commerce électronique | Declaration on Consumer Protection in the Context of Electronic Commerce |
fin. | effet de commerce spécial destiné à être utilisé à titre facultatif dans les transactions internationales | special negotiable instrument for optional use in international transactions |
fin. | effet de commerce spécial utilisé à titre facultatif dans les transactions internationales | special negotiable instrument for optional use in international transactions |
market. | exister dans le commerce | commercially available/to be |
econ., market. | exploitation déloyale dans le commerce | unfair commercial use |
gen. | Groupe de travail spécial sur l'efficacité dans le domaine du commerce | Ad hoc Working Group on Trade Efficiency |
org.name. | Groupe de travail sur efficacité dans le domaine du commerce | Working Group on Trade Efficiency |
UN | Groupe spécial de travail d'experts pour l'échange de renseignements sur les produits chimiques potentiellement toxiques notamment les pesticides entrant dans le commerce international | Ad Hoc Working Group of Experts for the Exchange of Information on Potentially Harmful Chemicals in Particular Pesticides in International Trade |
gen. | il est dans le commerce | he's in business |
law, IT | initiative européenne dans le domaine du commerce électronique | European Initiative in Electronic Commerce |
patents. | la fabrication, l'offre, la mise dans le commerce, l'utilisation ou bien l'importation ou la détention aux fins précitées du produit objet du brevet | making, offering, putting on the market or using a product which is the subject-matter of the patent, or importing or stocking the product for these purposes |
patents. | la marque s'est imposée dans le commerce en tant que marque distinctive des produits du déposant | the trademark has established itself in trade as the distinguishing sign for the applicant's goods |
social.sc. | loi concernant l'assurance sociale pour les personnes travaillant dans le commerce | Act on Social Insurance for Persons engaged in Trade and Commerce |
interntl.trade. | Loi de 1991 relative à la réforme du commerce dans le domaine de la construction navale Shipbuilding Trade Reform Act | Shipbuilding Trade Reform Act of 1991 |
law, fin., health. | loi fédérale concernant l'assurance sociale pour les personnes travaillant dans le commerce | Federal Act on Social Insurance for Persons engaged in Trade and Commerce |
law, lab.law. | Loi fédérale du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie,l'artisanat et le commerce | Labour Act |
law, lab.law. | Loi fédérale du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie,l'artisanat et le commerce | Federal Act Respecting Work in Industry,Handicrafts and Commerce of March 13,1964 |
law | lorsque l'état des produits est modifié ou altéré après leur mise dans le commerce | where the condition of the goods is changed or impaired after they have been put on the market |
health. | marchandises entrant dans le commerce international | trade goods |
health. | marchandises qui n'entrent pas dans le commerce international | non-traded goods |
commer., polit. | mettre dans le commerce | to put on the market |
stat., fin. | Nomenclature du Commerce dans la CEE | Classification of Trade and Commerce in the European Communities |
gen. | obtenable dans le commerce | commercially available |
gen. | on ne trouve pas encore ce produit dans le commerce | this item is not yet available on the market |
stat., market. | position dans la statistique du commerce extérieur | external trade heading |
fin., environ. | pratique non discriminatoire dans le commerce du bois | non-discriminatory timber trade practice |
patents. | produit mis dans le commerce par le titulaire d'un brevet national ... qui est économiquement lié au titulaire du brevet visé au par. 1 | product put on the market by the proprietor of a national patent ... who has economic connections with the proprietor of the patent referred to in paragraph 1 |
patents. | produits que se trouvent couramment dans le commerce | staple commercial products |
UN, polit. | Programme d'action pour la coopération économique régionale dans le domaine du commerce et des investissements | Action Programme for Regional Economic Cooperation in Trade and Investment |
commer., IT | projet Interopérabilité des données dans les systèmes de commerce électronique | project Interoperability of Data in E-Commerce Systems |
econ. | Projets pilotes pour la promotion de relations entre les PME par la mise en oeuvre de méthodes modernes de gestion et de nouvelles technologies dans le secteur du commerce et de la distribution | Pilot projects to promote links between SMEs through the implementation of modern management methods and new technologies in the commerce and distribution sector |
commer., fin., IT | recommandation concernant la confiance des consommateurs dans le commerce électronique | Recommendation on consumer confidence in electronic commerce |
tax. | restriction déguisée dans le commerce entre les Etats membres | disguised restriction on trade between Member States |
econ. | stocks chez les utilisateurs ou dans le commerce | stocks held by users or by wholesalers or retailers |
org.name. | Système de certification de la qualité des produits pharmaceutiques entrant dans le commerce international | Certification Scheme on the Quality of Pharmaceutical Products moving in International Commerce |
health. | Système de certification de l'OMS de la qualité des produits pharmaceutiques entrant dans le commerce international | WHO certification scheme on the quality of pharmaceutical products moving in international commerce |
org.name. | Système de commerce ouvert et équitable dans le secteur agricole | Fair Agriculture Trading System |
econ., market. | transposition dans le commerce | overcrowding in trade |
org.name. | Union pour le commerce des bois durs dans l'Union Européene | European Hardwood Federation |
interntl.trade. | Union pour le commerce des bois tropicaux dans la CEE | Tropical Timber Traders' Union of the EEC |
fin. | Union pour le commerce des bois tropicaux dans la CEE | Tropical Timber Traders Union of the European Community |
gen. | unités usuelles dans le commerce | units customarily used in the trade in question |
UN | Équipe spéciale pour le renforcement des capacités dans les domaines du commerce, de l'environnement et du développement | Capacity-building Task Force on Trade, Environment and Development |
org.name. | Équipe spéciale sur le renforcement des capacités dans les domaines du commerce, de l'environnement et du développement | Capacity Building Task Force on Trade, Environment and Development |
org.name. | Équipe spéciale sur le renforcement des capacités dans les domaines du commerce, de l'environnement et du développement | CBTF |
gen. | être dans le commerce | run a business |
gen. | être dans le commerce | be in trade |