Subject | English | French |
org.name. | Asia Regional Technical Guidelines on Health Management for the Responsible Movement of Live Aquatic Animals | Directives techniques régionales d'Asie pour une gestion sanitaire des mouvements responsables d'animaux aquatiques vivants |
UN | basic guidelines on safety in biotechnology | directives fondamentales sur l'innocuité des biotechniques |
environ. | Bonn Guidelines on Access to Genetic Resources and Fair and Equitable Sharing of the Benefits Arising out of their Utilization | Lignes directrices de Bonn sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages résultant de leur utilisation |
fin., account. | Commission's guideline on the model report for the certification bodies | Lignes directrices de la Commission sur le modèle de rapport pour les organismes de certification |
commer., transp., avia. | Community guidelines on financing of airports and start-up aid to airlines departing from regional airports | Lignes directrices communautaires sur le financement des aéroports et les aides d'Etat au démarrage pour les compagnies aériennes au départ d'aéroports régionaux |
fin., environ. | Community guidelines on State aid for environmental protection | Lignes directrices concernant les aides d'État à la protection de l'environnement |
fin., environ. | Community guidelines on State aid for environmental protection | Encadrement communautaire des aides d'État en faveur de la protection de l'environnement |
busin., labor.org. | Community guidelines on State aid for rescuing and restructuring firms in difficulty | Lignes directrices communautaires pour les aides d'Etat au sauvetage et à la restructuration des entreprises en difficulté |
pharma. | CPMP Guidelines on Pharmacovigilance | lignes directrices du CPMP sur la pharmacovigilance |
gen. | DAC Guidelines on Conflict, Peace and Development Co-operation | Lignes directrices du CAD sur les conflits, la paix et la coopération pour le développement |
h.rghts.act. | EU Guidelines on Children and Armed Conflict | Orientations de l'UE sur les enfants face aux conflits armés |
h.rghts.act. | EU Guidelines on Human Rights Defenders | Orientations de l'UE concernant les défenseurs des droits de l'homme |
h.rghts.act. | EU Guidelines on the Death Penalty | Orientations de l'UE concernant la peine de mort |
h.rghts.act. | EU Guidelines on the promotion and protection of freedom of religion or belief | orientations de l'UE relatives à la promotion et à la protection de la liberté de religion ou de conviction |
h.rghts.act. | EU Guidelines on the Rights of the Child | Orientations de l'UE pour la promotion et la protection des droits de l'enfant |
gen. | EU Guidelines on Torture | Orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants |
gen. | EU Guidelines on Torture | Orientations de l'UE en ce qui concerne la torture |
gen. | EU Guidelines on torture and other cruel, inhuman or degrading treatment or punishment | Orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants |
gen. | EU Guidelines on torture and other cruel, inhuman or degrading treatment or punishment | Orientations de l'UE en ce qui concerne la torture |
social.sc. | EU guidelines on violence against women and girls and combating all forms of discrimination against them | lignes directrices de l'UE sur les violences contre les femmes et la lutte contre toutes les formes de discrimination à leur encontre |
h.rghts.act. | European Union guidelines on Human rights dialogues | Lignes directrices de l'Union européenne en matière de dialogue droits de l'homme |
h.rghts.act. | European Union Guidelines on promoting compliance with international humanitarian law IHL | Lignes directrices de l'Union européenne concernant la promotion du droit humanitaire international |
gen. | European Union guidelines on the implementation of the consular Lead State concept | Lignes directrices de l'Union européenne relatives à la mise en œuvre du concept d'État pilote en matière consulaire |
org.name. | General Guidelines on Claims | Directives générales concernant les allégations |
org.name. | General Guidelines on Sampling | Directives générales sur l'échantillonnage |
org.name. | Global Guidelines on Land Evaluation for Forestry Uses | Directives mondiales sur l'examen des aptitudes des terres aux usages forestiers |
gen. | guideline on | lignes directrices |
health. | guidelines on a medical devices vigilance system | lignes directrices pour un système de vigilance pour les dispositifs médicaux |
UN | Guidelines on Aid and Environment | directives sur l'aide et l'environnement |
UN | Guidelines on Banned and Severely Restricted Chemicals | Lignes directrices concernant les produits chimiques interdits et strictement réglementés |
fin. | Guidelines on closure of assistance 2000-2006 from the Structural Funds | Lignes directrices relatives à la clôture des interventions 2000-2006 des Fonds structurels |
IMF. | Guidelines on Conditionality 2002 | directives sur la conditionnalité (2002, FMI) |
IMF. | Guidelines on Conditionality 2002 | orientations en matière de conditionnalité |
fin. | guidelines on conditionality | normes en matière de conditionnalité |
interntl.trade. | Guidelines on consumption of inputs in the production process | Directives concernant la consommation d'intrants dans le processus de production |
UN | Guidelines on conventional arms control/limitation and disarmament, with particular emphasis on consolidation of peace in the context of GA Res. 51/45N | Directives sur la maîtrise et la limitation des armes classiques et le désarmement, l'accent étant mis sur la consolidation de la paix, dans le contexte de la résolution 51/45 N de l'Assemblée générale |
IMF. | Guidelines on Corrective Action | Directives relatives aux mesures correctrices |
gen. | Guidelines on criteria and modalities of implementation of structural funds in support of electronic communications | lignes directrices relatives aux critères et modalités de mise en oeuvre des fonds structurels en faveur des communications électroniques |
org.name. | Guidelines on Criteria for Methods for Detection, Identification and Quantification of Specific DNA Sequences and Specific Proteins, in particular in Foods Derived from Modern Biotechnology | Lignes directrices relatives aux critères utilisés dans le cadre des méthodes de détection, d'identification et de quantification de séquences spécifiques d'ADN et de protéines spécifiques contenues en particulier dans les aliments dérivés des biotechnologies modernes |
org.name. | Guidelines on Disclosure of Information | Principes directeurs relatifs à la publication d'informations |
org.name. | Guidelines on disposal of bulk quantities of pesticides in developing countries | Directives sur l'élimination des grosses quantités de déchets de pesticides dans les pays en développement |
gen. | Guidelines on "Document-Charter" on European Security | Lignes directrices relatives au "Document-Charte" sur la sécurité européenne |
org.name. | Guidelines on Economic Appraisal of Integrated Watershed Management Projects | Directives pour l'évaluation économique des projets d'aménagement intégré des bassins versants |
org.name. | Guidelines on Efficacy Data for the Registration of Pesticides for Plant Protection | Directives sur les données d'efficacité requises pour l'homologation des pesticides à fins phytosanitaires |
org.name. | Guidelines on Environmental Criteria for the Registration of Pesticides | Directives concernant les critères écotoxicologiques applicables à l'homologation des pesticides |
environ. | guidelines on environmental, health and safety requirements | guide des normes de protection de l'environnement,d'hygiène et de sécurité |
UN, polit. | Guidelines on environmental pollution monitoring systems | Directives concernant les systèmes de surveillance de la pollution |
org.name. | Guidelines on Formulated Supplementary Foods for Older Infants and Young Children | Lignes directrices pour la mise au point des préparations alimentaires d'appoint destinées aux nourrissons du deuxième âge et aux enfants en bas âge |
org.name. | Guidelines on Good Labelling Practice for Pesticides | Directives sur les bonnes pratiques d'étiquetage des pesticides |
org.name. | Guidelines on Good Laboratory Practice in Pesticide Residue Analysis | Directives concernant les bonnes pratiques de laboratoire en matière d'analyse des résidus de pesticides |
org.name. | Guidelines on Good Laboratory Practice in Residue Analysis | Directives concernant les bonnes pratiques de laboratoire en matière d'analyse des résidus de pesticides |
UN, police | Guidelines on Human Rights and the Fight against Terrorism | Lignes directrices sur les droits de l'homme et la lutte contre le terrorisme |
gen. | Guidelines on implementation and evaluation of restrictive measures sanctions in the framework of the EU Common Foreign and Security Policy | lignes directrices concernant la mise en oeuvre et l'évaluation de mesures restrictives sanctions dans le cadre de la politique étrangère et de sécurité commune de l'UE |
UN, polit. | Guidelines on Integrating Women's Concerns in Development Planning | principes directeurs pour la prise en compte des préoccupations des femmes dans la planification du développement |
gen. | Guidelines on Investigation Procedures for OLAF Staff | lignes directrices concernant les procédures d'enquête applicables au personnel de l'Office |
law, UN | Guidelines on Justice in Matters involving Child Victims and Witnesses of Crime | Lignes directrices en matière de justice dans les affaires impliquant les enfants victimes et témoins d'actes criminels |
org.name. | Guidelines on Land-use Planning | Directives sur la planification de l'utilisation des terres |
org.name. | Guidelines on Lists of Regulated Pests | Directives sur les listes d'organismes nuisibles réglementés |
org.name. | Guidelines on Measurement Uncertainty | Directives sur l'incertitude de mesure |
org.name. | Guidelines on National and International Action on Rice | Directives en matière d'action nationale et internationale pour le riz |
polit., loc.name. | guidelines on national regional aid | lignes directrices concernant les aides d'État à finalité régionale |
polit., loc.name., commer. | Guidelines on national regional aid for 2007-2013 | Lignes directrices concernant les aides d'État á finalité régionale pour la période 2007-2013 |
org.name. | Guidelines on Nutrition Labelling | Directives concernant l'étiquetage nutritionnel |
gen. | Guidelines on Programme Aid | Directives pour l'aide-programme |
UN, polit. | Guidelines on promoting public awareness of human resources development | Directives concernant la sensibilisation à la mise en valeur des ressources humaines |
IMF. | Guidelines on Remedial Action | Directives relatives aux mesures correctrices |
UN | Guidelines on Risk Management and Accident Prevention in the Chemical Industry | Principes directeurs sur la gestion des risques et la prévention des accidents dans l'industrie chimique |
UN | Guidelines on Shared Natural Resources | principes directeurs concernant les ressources naturelles partagées |
UN, polit. | Guidelines on Social Measures for the Prevention of Crime among Youth and on Juvenile Justice: the Role of Youth Organizations in the ESCAP Region | Principes directeurs relatifs aux mesures sociales propres à prévenir la délinquance juvénile et à la justice pour mineurs : le rôle des organisations des jeunes dans la région de la CESAP |
fin., econ. | guidelines on sound remuneration policies | orientations en matière de bonnes politiques de rémunération |
fin., econ. | guidelines on sound remuneration policies | lignes directrices pour la conduite de politiques de rémunération saines |
econ. | Guidelines on the applicability of Article 101 of the Treaty on the Functioning of the European Union to horizontal co-operation agreements | Lignes directrices sur l'applicabilité de l'article 101 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux accords de coopération horizontale |
econ., transp., nautic. | Guidelines on the application of Article 81 of the EC Treaty to maritime transport services - Draft | Lignes directrices relatives à l'application de l'article 81 du traité CE aux services de transport maritime - Projet |
org.name. | Guidelines on the Control of Veterinary Drug Residues in Milk and Milk Products | Directives pour la maîtrise des résidus de médicaments vétérinaires dans le lait et les produits laitiers |
UN, polit. | Guidelines on the Development of Comprehensive National Policies on Ageing | Directives relatives à l'élaboration de politiques nationales d'ensemble sur le vieillissement |
UN, polit. | Guidelines on the development of environmental pollution control legislation | Directives concernant l'élaboration de la législation antipollution |
org.name. | Guidelines on the Estimation of Uncertainty of Results | Directives pour l'estimation du degré d'incertitude des résultats |
org.name. | Guidelines on the interpretation and application of the concept of official control | Directives sur l'interprétation et l'application du concept de lutte officielle |
commer. | Guidelines on the method of setting fines | Lignes directrices pour le calcul du montant des amendes |
org.name. | Guidelines on the Operation of Prior Informed Consent | Directives pour le fonctionnement du système d'information et de consentement préalables |
org.name. | Guidelines on the Production, Processing, Labelling and Marketing of Organic Foods | Directives relatives à la production, à la transformation, à l'étiquetage et à la commercialisation des aliments biologiques |
UN, h.rghts.act. | Guidelines on the protection and reintegration of children associated with armed forces or armed groups | Principes de Paris |
UN, h.rghts.act. | Guidelines on the protection and reintegration of children associated with armed forces or armed groups | Principes directeurs relatifs aux enfants associés aux forces armées ou aux groupes armés |
law | Guidelines on the recognition of new States in Eastern Europe and in the Soviet Union | Lignes directrices sur la reconnaissance de nouveaux Etats en Europe orientale et en Union soviétique |
org.name. | Guidelines on the Role and Responsibilities of a Steward of an ISPM | Directives concernant le rôle et les attributions des responsables de NIMP |
UN, clim. | Guidelines on the Role of National Meteorologies and Hydrological Services in the Implementation of Agenda 21 and the Framework Convention on Climate Change | Lignes directrices sur le rôle des services météorologiques et hydrologiques nationaux dans la mise en oeuvre d'Action 21 et de la Convention-cadre sur les changements climatiques |
law, h.rghts.act., UN | Guidelines on the Role of Prosecutors | Principes directeurs applicables au rôle des magistrats du parquet |
org.name. | Guidelines on the Safe Movement of Forest Tree Germplasm | Directives sur la circulation en toute sécurité de matériel végétal provenant d'essences forestières |
org.name. | Guidelines on the understanding of potential economic importance and related terms | Directives pour la compréhension de l'expression importance économique potentielle et d'autres termes apparentés |
UN | Guidelines on the Use of Foreign Military and Civil Defence Assets in Disaster Relief | Directives sur l'utilisation des ressources militaires et de la protection civile étrangères dans le cadre des opérations de secours en cas de catastrophe |
gen. | Guidelines on the Use of Foreign Military and Civil Defence Assets in Disaster Relief | Directives d'Oslo |
org.name. | Guidelines on the Use of Mass Spectrometry for Identification, Confirmation and Qualitative Determination of Residues | Directives sur l'utilisation de la spectrométrie de masse pour l'identification, la confirmation et la détermination quantitative des résidus |
org.name. | Guidelines on the Use of Mass Spectrometry MS for Identification, Confirmation and Quantative Determination of Residues | Directives sur l'uilisation de la spectrométrie de masse SM pour l'identification, la confirmation et le dosage des résidus |
gen. | Guidelines on the use of structural funds in electronic communications | lignes directrices relatives aux critères et modalités de mise en oeuvre des fonds structurels en faveur des communications électroniques |
commer. | Guidelines on Vertical Restraints | Lignes directrices sur les restrictions verticales |
health., pharma. | ICH guideline on risk management | ligne directrice de l'ICH sur l'évaluation des risques |
org.name. | International Guidelines on Bycatch Management and Reduction of Discards | Directives internationales sur la gestion des prises accessoires et la réduction des rejets en mer |
org.name. | Joint FAO/WHO Expert Meeting to Elaborate Guidelines on the Development of Practical Risk Management Strategies Based on Microbiological Risk Assessment Outputs | Réunion technique mixte FAO/OMS sur l'élaboration de stratégies pratiques de gestion des risques reposant sur les résultats de l'évaluation des risques microbiologiques |
gen. | Lima Declaration of Guidelines on Auditing Precepts | Déclaration de Lima sur les lignes directrices du contrôle des finances publiques |
org.name. | Maastricht Guidelines on Violations of Economic, Social and Cultural Rights | Directives de Maastricht |
org.name. | Maastricht Guidelines on Violations of Economic, Social and Cultural Rights | Directives de Maastricht sur les violations des droits économiques, sociaux et culturels |
UN, polit. | Meeting to Evaluate Guidelines on Integrating Women's Concerns in Development Planning | Réunion chargée d'évaluer les principes directeurs pour la prise en compte des préoccupations des femmes dans la planification du développement |
org.name. | Operational Guidelines on the Donation of Foods Derived from Biotechnology | Directives opérationnelles sur les dons de produits alimentaires issus de la biotechnologie |
h.rghts.act. | Principles and Guidelines on Children Associated With Armed Forces or Armed Groups | Principes directeurs relatifs aux enfants associés aux forces armées ou aux groupes armés |
gen. | Principles and Guidelines on Children Associated With Armed Forces or Armed Groups | Principes de Paris |
econ. | Specifications on the implementation of the Stability and Growth Pact and Guidelines on the format and content of Stability and Convergence Programmes | Spécifications relatives à la mise en œuvre du pacte de stabilité et de croissance et lignes directrices concernant le contenu et la présentation des programmes de stabilité et de convergence |
org.name. | Technical Consultation on the Guidelines on Aquaculture Certification | Consultation technique sur les Directives relatives à la certification des produits de l'aquaculture |
org.name. | Technical Consultation on the Guidelines on Aquaculture Certification | Consultation technique sur les Directives relatives à la certification en aquaculture |
org.name. | Technical Guidelines on Aquaculture Certification | Directives techniques relatives à la certification des produits de l'aquaculture |
org.name. | Technical Guidelines on Aquaculture Certification | Directives techniques relatives à la certification en aquaculture |
org.name. | Technical Guidelines on Health Management for Responsible Movement of Live Aquatic Animals | Directives techniques pour une gestion sanitaire des mouvements des animaux aquatiques vivants |
org.name. | The Voluntary Guidelines on the Right to Food as a Monitoring Tool | Les directives volontaires sur le droit à l'alimentation en tant qu'outil de suivi |
int. law., social.sc. | Updated European Union Guidelines on promoting compliance with international humanitarian law | Lignes directrices de l'Union européenne mises à jour concernant la promotion du droit humanitaire international |
econ. | Voluntary Guidelines on Access to Land | Directives volontaires relatives à l'accès à la terre |
org.name. | Voluntary Guidelines on the Responsible Governance of Tenure of Land, Fisheries and Forests | Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale |
org.name. | Voluntary Guidelines on the Responsible Governance of Tenure of Land, Fisheries and Forests in the Context of National Food Security | Directives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale |
org.name. | Voluntary Guidelines on Wildland Fire Management | Directives volontaires sur la lutte raisonnée contre les feux d'espaces naturels |