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SubjectEnglishFrench
fin., environ., UNAd hoc working group of experts on prior consent and other modalities to supplement the London Guidelines for the exchange of information on chemicals in international tradeGroupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
UNAd Hoc Working Group of Experts on Prior Informed Consent and Other Modalities to Supplement the London Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International TradeGroupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui complèteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques faisant l'objet d'un commerce international
environ.Akwé: Kon Voluntary Guidelines for the Conduct of Cultural, Environmental and Social Impact Assessment regarding Developments Proposed to Take Place on, or which are Likely to Impact on, Sacred Sites and on Lands and Waters Traditionally Occupied or Used by Indigenous and Local CommunitiesAkwé: Kon Lignes directrices facultatives pour la conduite d'études sur les impacts culturels, environnementaux et sociaux des projets d'aménagement ou des aménagements susceptibles d'avoir un impact sur des sites sacrés et sur des terres ou des eaux occupées ou utilisées traditionnellement par des communautés autochtones et locales
gen.Akwé: Kon Voluntary Guidelines for the Conduct of Cultural, Environmental and Social Impact Assessment regarding Developments Proposed to Take Place on, or which are Likely to Impact on, Sacred Sites and on Lands and Waters Traditionally Occupied or Used by Indigenous and Local Communitieslignes directrices Akwé: Kon
commer., fin.Arrangement on Guidelines for Officially Supported Export CreditsArrangement relatif à des lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public
insur.Arrangements on Guidelines for Officially Supported Export CreditsConsensus OCDE
insur.Arrangements on Guidelines for Officially Supported Export CreditsArrangement relatif à des lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public
org.name.Asia Regional Technical Guidelines on Health Management for the Responsible Movement of Live Aquatic AnimalsDirectives techniques régionales d'Asie pour une gestion sanitaire des mouvements responsables d'animaux aquatiques vivants
UNbasic guidelines on safety in biotechnologydirectives fondamentales sur l'innocuité des biotechniques
environ.Bonn Guidelines on Access to Genetic Resources and Fair and Equitable Sharing of the Benefits Arising out of their UtilizationLignes directrices de Bonn sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages résultant de leur utilisation
fin., account.Commission's guideline on the model report for the certification bodiesLignes directrices de la Commission sur le modèle de rapport pour les organismes de certification
gen.Committee on the guidelines for trans-European telecommunications networksComité des orientations pour les réseaux transeuropéens de télécommunications
gen.Committee on the guidelines for trans-European telecommunications networksComité TEN-Telecom
org.name.Common Policy Guidelines for Participating Institutions: Principles on Access to Genetic Resources and Benefit-sharingLignes directrices de Bonn sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages résultant de leur utilisation
commer., transp., avia.Community guidelines on financing of airports and start-up aid to airlines departing from regional airportsLignes directrices communautaires sur le financement des aéroports et les aides d'Etat au démarrage pour les compagnies aériennes au départ d'aéroports régionaux
fin., environ.Community guidelines on State aid for environmental protectionLignes directrices concernant les aides d'État à la protection de l'environnement
fin., environ.Community guidelines on State aid for environmental protectionEncadrement communautaire des aides d'État en faveur de la protection de l'environnement
busin., labor.org.Community guidelines on State aid for rescuing and restructuring firms in difficultyLignes directrices communautaires pour les aides d'Etat au sauvetage et à la restructuration des entreprises en difficulté
pharma.CPMP Guidelines on Pharmacovigilancelignes directrices du CPMP sur la pharmacovigilance
gen.DAC Guidelines on Conflict, Peace and Development Co-operationLignes directrices du CAD sur les conflits, la paix et la coopération pour le développement
lawdecision on test guidelinesdécision concernant les principes directeurs de l'examen
h.rghts.act.EU Guidelines on Children and Armed ConflictOrientations de l'UE sur les enfants face aux conflits armés
h.rghts.act.EU Guidelines on Human Rights DefendersOrientations de l'UE concernant les défenseurs des droits de l'homme
h.rghts.act.EU Guidelines on the Death PenaltyOrientations de l'UE concernant la peine de mort
h.rghts.act.EU Guidelines on the promotion and protection of freedom of religion or belieforientations de l'UE relatives à la promotion et à la protection de la liberté de religion ou de conviction
h.rghts.act.EU Guidelines on the Rights of the ChildOrientations de l'UE pour la promotion et la protection des droits de l'enfant
gen.EU Guidelines on TortureOrientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
gen.EU Guidelines on TortureOrientations de l'UE en ce qui concerne la torture
gen.EU Guidelines on torture and other cruel, inhuman or degrading treatment or punishmentOrientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
gen.EU Guidelines on torture and other cruel, inhuman or degrading treatment or punishmentOrientations de l'UE en ce qui concerne la torture
social.sc.EU guidelines on violence against women and girls and combating all forms of discrimination against themlignes directrices de l'UE sur les violences contre les femmes et la lutte contre toutes les formes de discrimination à leur encontre
h.rghts.act.European Union guidelines on Human rights dialoguesLignes directrices de l'Union européenne en matière de dialogue droits de l'homme
h.rghts.act.European Union Guidelines on promoting compliance with international humanitarian law IHLLignes directrices de l'Union européenne concernant la promotion du droit humanitaire international
gen.European Union guidelines on the implementation of the consular Lead State conceptLignes directrices de l'Union européenne relatives à la mise en œuvre du concept d'État pilote en matière consulaire
org.name.Expert Consultation on Best Practice Technical Guidelines for IPOA/NPOA - SeabirdsConsultation d'experts chargée d'élaborer des directives techniques sur les meilleures pratiques à l'appui des plans d'action internationaux et nationaux visant à réduire les captures accidentelles d'oiseaux de mer par les palangriers
org.name.Expert Consultation on Best Practice Technical Guidelines for IPOA/NPOA - SeabirdsConsultation d'experts chargée d'élaborer des directives techniques sur les meilleures pratiques à l'appui des PAI/PAN-oiseaux de mer
org.name.Expert Consultation on Capacity Management GuidelinesConsultation d'experts sur les directives relatives à la gestion de la capacité
org.name.Expert Consultation on Guidelines for Research on the Better Use of By-Products and Crop ResiduesConsultation d'experts pour orienter les recherches sur la meilleure utilisation des sous-produits et des résidus végétaux
org.name.Expert Consultation on Technical Guidelines for Responsible Fish TradeConsultation d'experts sur les directives techniques pour un commerce responsable du poisson
org.name.Expert Consultation on the Development of International Guidelines for the Ecolabelling of Fish and Fishery Products from Inland Capture FisheriesConsultation d'experts sur l'élaboration de directives internationales pour l'étiquetage écologique du poisson et des produits des pêches de capture continentales
org.name.General Guidelines on ClaimsDirectives générales concernant les allégations
org.name.General Guidelines on SamplingDirectives générales sur l'échantillonnage
UNGlobal Consultations of the Government-designated experts on the International Technical Guidelines for Safety in BiotechnologyConsultations internationales d'experts nommés par leur gouvernement sur les directives techniques internationales relatives à la prévention des risques biotechnologiques
org.name.Global Guidelines on Land Evaluation for Forestry UsesDirectives mondiales sur l'examen des aptitudes des terres aux usages forestiers
stat., fin.Guideline of the European Central Bank of 31 May 2007 amending Guideline ECB/2004/15 on the statistical reporting requirements of the European Central Bank in the field of balance of payments and international investment position statistics, and the international reserves templateOrientation de la Banque centrale européenne du 31 mai 2007 modifiant l'orientation BCE/2004/15 relative aux obligations de déclaration statistique établies par la Banque centrale européenne concernant les statistiques de la balance des paiements et de la position extérieure globale et le cadre de diffusion des données sur les réserves de change BCE/2007/3
gen.guideline onlignes directrices
law, social.sc.Guidelines for a Community policy on migrationorientations pour une politique communautaire des migrations
UN, policeGuidelines for Action on Children in the Criminal Justice SystemDirectives relatives aux enfants dans le système de justice pénale
UN, polit.Guidelines for collecting, analysing and disseminating statistics and indicators on human resources developmentDirectives pour la collecte, l'analyse et la diffusion de statistiques et d'indicateurs sur la mise en valeur des ressources humaines
fin.Guidelines for determining financial corrections to be made to expenditure cofinanced by the Structural Funds or the Cohesion Fund for non-compliance with the rules on public procurementOrientations pour la détermination des corrections financières à appliquer aux dépenses cofinancées par les Fonds structurels et le Fonds de cohesion lors du non respect des règles en matière de marchés publics
gen.Guidelines for determining financial corrections to be made to expenditure cofinanced by the Structural Funds or the Cohesion Fund for non-compliance with the rules on public procurementorientations relatives aux corrections financières
gen.Guidelines for determining financial corrections to be made to expenditure cofinanced by the Structural Funds or the Cohesion Fund for non-compliance with the rules on public procurementorientations pour la détermination des corrections financières
org.name.Guidelines for the Disposal of Waste Pesticides and Pesticide Containers on the FarmDirectives pour l'élimination des excédents de pesticides et de leurs récipients
org.name.Guidelines for the Exchange of Information between Countries on Rejections of Imported FoodsDirectives concernant les échanges d'informations entre pays sur les rejets de denrées alimentaires à l'importation
UNGuidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International Tradedirectives applicables à l'echange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
lawGuidelines for the protection of individuals with regard to the collection and processing of personal data on the information highwaysLignes directrices sur la protection des personnes à l'égard de la collecte et du traitement des données à caractère personnel dans les inforoutes
polit.Guidelines of the Council Legal Service for Member States' Initiatives within the framework of Title IV of Part III of the Treaty establishing the European Community and Title VI of the Treaty on European UnionLignes directrices du Service juridique du Conseil pour l'élaboration d'initiatives par les Etats membres dans le cadre du titre IV de la troisième partie du traité instituant la Communauté européenne et du titre VI du traité sur l'Union européenne
UN, polit.Guidelines of the implementation of the Macao Plan of Action on Ageing for Asia and the PacificPrincipes directeurs pour la mise en oeuvre du Plan d'action de Macao sur le viellissement en Asie et dans le Pacifique
health.guidelines on a medical devices vigilance systemlignes directrices pour un système de vigilance pour les dispositifs médicaux
UNGuidelines on Aid and Environmentdirectives sur l'aide et l'environnement
UNGuidelines on Banned and Severely Restricted ChemicalsLignes directrices concernant les produits chimiques interdits et strictement réglementés
fin.Guidelines on closure of assistance 2000-2006 from the Structural FundsLignes directrices relatives à la clôture des interventions 2000-2006 des Fonds structurels
IMF.Guidelines on Conditionality 2002orientations en matière de conditionnalité
IMF.Guidelines on Conditionality 2002directives sur la conditionnalité (2002, FMI)
fin.guidelines on conditionalitynormes en matière de conditionnalité
interntl.trade.Guidelines on consumption of inputs in the production processDirectives concernant la consommation d'intrants dans le processus de production
UNGuidelines on conventional arms control/limitation and disarmament, with particular emphasis on consolidation of peace in the context of GA Res. 51/45NDirectives sur la maîtrise et la limitation des armes classiques et le désarmement, l'accent étant mis sur la consolidation de la paix, dans le contexte de la résolution 51/45 N de l'Assemblée générale
IMF.Guidelines on Corrective ActionDirectives relatives aux mesures correctrices
gen.Guidelines on criteria and modalities of implementation of structural funds in support of electronic communicationslignes directrices relatives aux critères et modalités de mise en oeuvre des fonds structurels en faveur des communications électroniques
org.name.Guidelines on Criteria for Methods for Detection, Identification and Quantification of Specific DNA Sequences and Specific Proteins, in particular in Foods Derived from Modern BiotechnologyLignes directrices relatives aux critères utilisés dans le cadre des méthodes de détection, d'identification et de quantification de séquences spécifiques d'ADN et de protéines spécifiques contenues en particulier dans les aliments dérivés des biotechnologies modernes
org.name.Guidelines on Disclosure of InformationPrincipes directeurs relatifs à la publication d'informations
org.name.Guidelines on disposal of bulk quantities of pesticides in developing countriesDirectives sur l'élimination des grosses quantités de déchets de pesticides dans les pays en développement
gen.Guidelines on "Document-Charter" on European SecurityLignes directrices relatives au "Document-Charte" sur la sécurité européenne
org.name.Guidelines on Economic Appraisal of Integrated Watershed Management ProjectsDirectives pour l'évaluation économique des projets d'aménagement intégré des bassins versants
org.name.Guidelines on Efficacy Data for the Registration of Pesticides for Plant ProtectionDirectives sur les données d'efficacité requises pour l'homologation des pesticides à fins phytosanitaires
org.name.Guidelines on Environmental Criteria for the Registration of PesticidesDirectives concernant les critères écotoxicologiques applicables à l'homologation des pesticides
environ.guidelines on environmental, health and safety requirementsguide des normes de protection de l'environnement,d'hygiène et de sécurité
UN, polit.Guidelines on environmental pollution monitoring systemsDirectives concernant les systèmes de surveillance de la pollution
org.name.Guidelines on Formulated Supplementary Foods for Older Infants and Young ChildrenLignes directrices pour la mise au point des préparations alimentaires d'appoint destinées aux nourrissons du deuxième âge et aux enfants en bas âge
org.name.Guidelines on Good Labelling Practice for PesticidesDirectives sur les bonnes pratiques d'étiquetage des pesticides
org.name.Guidelines on Good Laboratory Practice in Pesticide Residue AnalysisDirectives concernant les bonnes pratiques de laboratoire en matière d'analyse des résidus de pesticides
org.name.Guidelines on Good Laboratory Practice in Residue AnalysisDirectives concernant les bonnes pratiques de laboratoire en matière d'analyse des résidus de pesticides
UN, policeGuidelines on Human Rights and the Fight against TerrorismLignes directrices sur les droits de l'homme et la lutte contre le terrorisme
gen.Guidelines on implementation and evaluation of restrictive measures sanctions in the framework of the EU Common Foreign and Security Policylignes directrices concernant la mise en oeuvre et l'évaluation de mesures restrictives sanctions dans le cadre de la politique étrangère et de sécurité commune de l'UE
UN, polit.Guidelines on Integrating Women's Concerns in Development Planningprincipes directeurs pour la prise en compte des préoccupations des femmes dans la planification du développement
gen.Guidelines on Investigation Procedures for OLAF Stafflignes directrices concernant les procédures d'enquête applicables au personnel de l'Office
law, UNGuidelines on Justice in Matters involving Child Victims and Witnesses of CrimeLignes directrices en matière de justice dans les affaires impliquant les enfants victimes et témoins d'actes criminels
org.name.Guidelines on Land-use PlanningDirectives sur la planification de l'utilisation des terres
org.name.Guidelines on Lists of Regulated PestsDirectives sur les listes d'organismes nuisibles réglementés
org.name.Guidelines on Measurement UncertaintyDirectives sur l'incertitude de mesure
org.name.Guidelines on National and International Action on RiceDirectives en matière d'action nationale et internationale pour le riz
polit., loc.name.guidelines on national regional aidlignes directrices concernant les aides d'État à finalité régionale
polit., loc.name., commer.Guidelines on national regional aid for 2007-2013Lignes directrices concernant les aides d'État á finalité régionale pour la période 2007-2013
org.name.Guidelines on Nutrition LabellingDirectives concernant l'étiquetage nutritionnel
gen.Guidelines on Programme AidDirectives pour l'aide-programme
UN, polit.Guidelines on promoting public awareness of human resources developmentDirectives concernant la sensibilisation à la mise en valeur des ressources humaines
IMF.Guidelines on Remedial ActionDirectives relatives aux mesures correctrices
UNGuidelines on Risk Management and Accident Prevention in the Chemical IndustryPrincipes directeurs sur la gestion des risques et la prévention des accidents dans l'industrie chimique
UNGuidelines on Shared Natural Resourcesprincipes directeurs concernant les ressources naturelles partagées
UN, polit.Guidelines on Social Measures for the Prevention of Crime among Youth and on Juvenile Justice: the Role of Youth Organizations in the ESCAP RegionPrincipes directeurs relatifs aux mesures sociales propres à prévenir la délinquance juvénile et à la justice pour mineurs : le rôle des organisations des jeunes dans la région de la CESAP
fin., econ.guidelines on sound remuneration policiesorientations en matière de bonnes politiques de rémunération
fin., econ.guidelines on sound remuneration policieslignes directrices pour la conduite de politiques de rémunération saines
econ.Guidelines on the applicability of Article 101 of the Treaty on the Functioning of the European Union to horizontal co-operation agreementsLignes directrices sur l'applicabilité de l'article 101 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux accords de coopération horizontale
econ., transp., nautic.Guidelines on the application of Article 81 of the EC Treaty to maritime transport services - DraftLignes directrices relatives à l'application de l'article 81 du traité CE aux services de transport maritime - Projet
org.name.Guidelines on the Control of Veterinary Drug Residues in Milk and Milk ProductsDirectives pour la maîtrise des résidus de médicaments vétérinaires dans le lait et les produits laitiers
UN, polit.Guidelines on the Development of Comprehensive National Policies on AgeingDirectives relatives à l'élaboration de politiques nationales d'ensemble sur le vieillissement
UN, polit.Guidelines on the development of environmental pollution control legislationDirectives concernant l'élaboration de la législation antipollution
org.name.Guidelines on the Estimation of Uncertainty of ResultsDirectives pour l'estimation du degré d'incertitude des résultats
org.name.Guidelines on the interpretation and application of the concept of official controlDirectives sur l'interprétation et l'application du concept de lutte officielle
commer.Guidelines on the method of setting finesLignes directrices pour le calcul du montant des amendes
org.name.Guidelines on the Operation of Prior Informed ConsentDirectives pour le fonctionnement du système d'information et de consentement préalables
org.name.Guidelines on the Production, Processing, Labelling and Marketing of Organic FoodsDirectives relatives à la production, à la transformation, à l'étiquetage et à la commercialisation des aliments biologiques
UN, h.rghts.act.Guidelines on the protection and reintegration of children associated with armed forces or armed groupsPrincipes de Paris
UN, h.rghts.act.Guidelines on the protection and reintegration of children associated with armed forces or armed groupsPrincipes directeurs relatifs aux enfants associés aux forces armées ou aux groupes armés
lawGuidelines on the recognition of new States in Eastern Europe and in the Soviet UnionLignes directrices sur la reconnaissance de nouveaux Etats en Europe orientale et en Union soviétique
org.name.Guidelines on the Role and Responsibilities of a Steward of an ISPMDirectives concernant le rôle et les attributions des responsables de NIMP
UN, clim.Guidelines on the Role of National Meteorologies and Hydrological Services in the Implementation of Agenda 21 and the Framework Convention on Climate ChangeLignes directrices sur le rôle des services météorologiques et hydrologiques nationaux dans la mise en oeuvre d'Action 21 et de la Convention-cadre sur les changements climatiques
law, h.rghts.act., UNGuidelines on the Role of ProsecutorsPrincipes directeurs applicables au rôle des magistrats du parquet
org.name.Guidelines on the Safe Movement of Forest Tree GermplasmDirectives sur la circulation en toute sécurité de matériel végétal provenant d'essences forestières
org.name.Guidelines on the understanding of potential economic importance and related termsDirectives pour la compréhension de l'expression importance économique potentielle et d'autres termes apparentés
UNGuidelines on the Use of Foreign Military and Civil Defence Assets in Disaster ReliefDirectives sur l'utilisation des ressources militaires et de la protection civile étrangères dans le cadre des opérations de secours en cas de catastrophe
gen.Guidelines on the Use of Foreign Military and Civil Defence Assets in Disaster ReliefDirectives d'Oslo
org.name.Guidelines on the Use of Mass Spectrometry for Identification, Confirmation and Qualitative Determination of ResiduesDirectives sur l'utilisation de la spectrométrie de masse pour l'identification, la confirmation et la détermination quantitative des résidus
org.name.Guidelines on the Use of Mass Spectrometry MS for Identification, Confirmation and Quantative Determination of ResiduesDirectives sur l'uilisation de la spectrométrie de masse SM pour l'identification, la confirmation et le dosage des résidus
gen.Guidelines on the use of structural funds in electronic communicationslignes directrices relatives aux critères et modalités de mise en oeuvre des fonds structurels en faveur des communications électroniques
commer.Guidelines on Vertical RestraintsLignes directrices sur les restrictions verticales
gen.Guidelines to EU policy towards third countries on torture and other cruel, inhuman or degrading treatment or punishmentOrientations de l'UE en ce qui concerne la torture
gen.Guidelines to EU policy towards third countries on torture and other cruel, inhuman or degrading treatment or punishmentOrientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
health., pharma.ICH guideline on risk managementligne directrice de l'ICH sur l'évaluation des risques
polit., lawInterinstitutional Agreement on Common Guidelines for the Quality of Drafting of Community Legislationaccord interinstitutionnel sur les lignes directrices communes relatives à la qualité rédactionnelle de la législation communautaire
industr.Interinstitutional Agreement on common guidelines for the quality of drafting of Community legislationaccord interinstitutionnel sur les lignes directrices communes relatives à la qualité rédactionnelle de la législation communautaire
org.name.International Guidelines on Bycatch Management and Reduction of DiscardsDirectives internationales sur la gestion des prises accessoires et la réduction des rejets en mer
org.name.Joint FAO/WHO Expert Meeting to Elaborate Guidelines on the Development of Practical Risk Management Strategies Based on Microbiological Risk Assessment OutputsRéunion technique mixte FAO/OMS sur l'élaboration de stratégies pratiques de gestion des risques reposant sur les résultats de l'évaluation des risques microbiologiques
gen.Lima Declaration of Guidelines on Auditing PreceptsDéclaration de Lima sur les lignes directrices du contrôle des finances publiques
UNLondon Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International TradeDirectives de Londres applicables à l'echange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
UNLondon Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International TradeDirectives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
fin., chem., UNLondon Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International TradeDirectives de Londres applicables à l'échange de données sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
gen.London guidelines for the exchange of information on chemicals in international TradeDirectives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
org.name.Maastricht Guidelines on Violations of Economic, Social and Cultural RightsDirectives de Maastricht
org.name.Maastricht Guidelines on Violations of Economic, Social and Cultural RightsDirectives de Maastricht sur les violations des droits économiques, sociaux et culturels
UN, polit.Meeting to Evaluate Guidelines on Integrating Women's Concerns in Development PlanningRéunion chargée d'évaluer les principes directeurs pour la prise en compte des préoccupations des femmes dans la planification du développement
insur.notes and references of the Arrangement on Guidelinesnotes et références de l'Arrangement relatif à des lignes directrices
IMF.Operational Guidelines for the Data Template on International Reserves and Foreign Currency LiquidityRéserves internationales et liquidité internationale -- Directives de déclaration des données (FMI)
org.name.Operational Guidelines on the Donation of Foods Derived from BiotechnologyDirectives opérationnelles sur les dons de produits alimentaires issus de la biotechnologie
h.rghts.act.Principles and Guidelines on Children Associated With Armed Forces or Armed GroupsPrincipes directeurs relatifs aux enfants associés aux forces armées ou aux groupes armés
gen.Principles and Guidelines on Children Associated With Armed Forces or Armed GroupsPrincipes de Paris
org.name.Regional Expert Consultation on Development of Guidelines for Efficient Management of Agricultural CooperativesConsultation régionale d'experts sur l'élaboration de principes directeurs en vue de la gestion efficace des coopératives agricoles
law, energ.ind.Regulation EU No 347/2013 on guidelines for trans-European energy infrastructure and repealing Decision No 1364/2006/EC and amending Regulations EC No 713/2009, EC No 714/2009 and EC No 715/2009Règlement UE n° 347/2013 concernant des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes, et abrogeant la décision n° 1364/2006/CE et modifiant les règlements CE n° 713/2009, CE n° 714/2009 et CE n° 715/2009
gen.Regulation EU No 347/2013 on guidelines for trans-European energy infrastructure and repealing Decision No 1364/2006/EC and amending Regulations EC No 713/2009, EC No 714/2009 and EC No 715/2009règlement sur les réseaux transeuropéens d'énergie RTE-E
econ.Specifications on the implementation of the Stability and Growth Pact and Guidelines on the format and content of Stability and Convergence ProgrammesSpécifications relatives à la mise en œuvre du pacte de stabilité et de croissance et lignes directrices concernant le contenu et la présentation des programmes de stabilité et de convergence
org.name.Technical Consultation on International Guidelines for the Ecolabelling of Fish and Fishery Products from Marine Capture FisheriesConsultation technique sur des directives internationales pour l'étiquetage écologique du poisson et des produits de la pêche provenant des pêches de capture marines
org.name.Technical Consultation on International Guidelines for the Management of Deep-Sea Fisheries in the High SeasConsultation technique sur les directives internationales sur la gestion de la pêche profonde en haute mer
org.name.Technical Consultation on Technical Guidelines for Responsible Fish TradeConsultation technique sur les directives techniques pour un commerce responsable du poisson
org.name.Technical Consultation on the Feasibility of Developing Non-discriminatory Technical Guidelines for Ecolabelling of Products from Marine Capture FisheriesConsultation technique sur la question de savoir s'il est possible d'élaborer des directives techniques non discriminatoires pour l'étiquetage écologique des produits des pêches de capture marines
org.name.Technical Consultation on the Guidelines on Aquaculture CertificationConsultation technique sur les Directives relatives à la certification des produits de l'aquaculture
org.name.Technical Consultation on the Guidelines on Aquaculture CertificationConsultation technique sur les Directives relatives à la certification en aquaculture
org.name.Technical Guidelines on Aquaculture CertificationDirectives techniques relatives à la certification des produits de l'aquaculture
org.name.Technical Guidelines on Aquaculture CertificationDirectives techniques relatives à la certification en aquaculture
org.name.Technical Guidelines on Health Management for Responsible Movement of Live Aquatic AnimalsDirectives techniques pour une gestion sanitaire des mouvements des animaux aquatiques vivants
org.name.The Voluntary Guidelines on the Right to Food as a Monitoring ToolLes directives volontaires sur le droit à l'alimentation en tant qu'outil de suivi
law, insur.Understanding on Guidelines for Officially Supported Export Credits for Large Civil Aircraft Large Aircraft Sector UnderstandingArrangement sur les lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public pour les aéronefs civils gros porteurs
law, insur.Understanding on Guidelines for Officially Supported Export Credits for Large Civil Aircraft Large Aircraft Sector UnderstandingAccord sectoriel sur les avions gros porteurs
int. law., social.sc.Updated European Union Guidelines on promoting compliance with international humanitarian lawLignes directrices de l'Union européenne mises à jour concernant la promotion du droit humanitaire international
econ.Voluntary Guidelines on Access to LandDirectives volontaires relatives à l'accès à la terre
org.name.Voluntary Guidelines on the Responsible Governance of Tenure of Land, Fisheries and ForestsDirectives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale
org.name.Voluntary Guidelines on the Responsible Governance of Tenure of Land, Fisheries and Forests in the Context of National Food SecurityDirectives volontaires pour une gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale
org.name.Voluntary Guidelines on Wildland Fire ManagementDirectives volontaires sur la lutte raisonnée contre les feux d'espaces naturels
UN, ecol.WMO/ESCAP/LRCS Editorial Board on the Guidelines for Disaster and Preparedness in Tropical Cyclone AreasGroupe de rédaction OMM/CESAP/Ligue des sociétés de la Croix-Rouge chargé d'établir les principes directeurs pour la prévention des catastrophes et la planification préalable dans les zones de cyclones tropicaux
org.name.Working Group on Methodology and Guidelines for the Assessment of the Impact of Pollutants on the Marine EnvironmentGroupe de travail des méthodologieset des directives pour l'évaluation de l'effet des polluants sur l'environnement marin
gen.Working Party on New Guidelines for a Common Vocational Training PolicyGroupe de travail " Orientation pour la mise en oeuvre d'une politique commune de formation professionnelle "
org.name.Workshop on Livestock Policy, Range and Feed Utilization - Guidelines for Drought-prone African CountriesRéunion d'étude sur les politiques d'élevage et l'utilisation des parcours et des aliments pour animaux - Directives pour les pays africains exposés à la sécheresse
UN, afr.Yamoussoukro agreement on the joint operational plan and guidelines for the disarmament, demobilization and reintegration programmeAccord de Yamoussoukro sur le Plan opérationnel conjoint et les Directives du programme de désarmement, démobilisation et réinsertion

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