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SubjectEnglishFrench
econ.a sum equivalent to the deductionune somme équivalente à cette déduction
tax.Agreement between the European Community and the Principality of Andorra providing for measures equivalent to those laid down in Council Directive 2003/48/EC on taxation of savings income in the form of interest paymentsAccord entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
tax.Agreement between the European Community and the Principality of Liechtenstein providing for measures equivalent to those laid down in Council Directive 2003/48/EC on taxation of savings income in the form of interest paymentsAccord entre la Communauté européenne, et la Principauté de Liechtenstein prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
tax.Agreement between the European Community and the Principality of Monaco providing for measures equivalent to those laid down in Council Directive 2003/48/ECAccord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil
tax.Agreement between the European Community and the Republic of San Marino providing for measures equivalent to those laid down in Council Directive 2003/48/EC on taxation of savings income in the form of interest paymentsAccord entre la Communauté européenne et la République de Saint-Marin prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
tax.Agreement between the European Community and the Swiss Confederation providing for measures equivalent to those laid down in Council Directive 2003/48/EC on taxation of savings income in the form of interest paymentsAccord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
social.sc., lab.law.aid equivalent to early retirementaide équivalente à la retraite anticipée
health.average dose equivalent to the populationéquivalent de dose moyen à la population
tax.charge having an effect equivalent to a custom dutytaxe d'effet équivalent au droit de douane
lawevery filing that is equivalent to a regular national filingtout dépôt ayant la valeur d'un dépôt national régulier
chem.height equivalent to a theoretical platehauteur équivalente à un étage théorique
chem.height equivalent to a theoretical platehauteur équivalente à un plateau théorique
chem.height equivalent to a theoretical stagehauteur équivalente à un étage théorique
chem.height equivalent to a theoretical stagehauteur équivalente à un plateau théorique
anal.chem.height equivalent to an effective platehauteur équivalente à un plateau théorique effectif
anal.chem.height equivalent to an effective theoretical platehauteur équivalente à un plateau théorique effectif (in chromatography)
chem.height equivalent to theoretical platehauteur équivalente à un plateau théorique
fin.instrument equivalent to a financial-futures contractinstrument équivalent à un contrat financier à terme
patents.it is equivalent to a factil va de même à un fait
environ.noise equivalent to manéquivalent biologique de bruit
nat.res.noise equivalent to man, NEMéquivalent biologique du bruit
agric.to obtain returns equivalent to those obtained under the previous national systemobtenir des recettes équivalentes à celles obtenues sous le régime national antérieur
fin.provisions equivalent to reservesprovisions équivalant à des réserves
gen.provisions equivalent to reservesprovisions équivalent à des réserves
polit., lawsolemn affirmation equivalent to an oathdéclaration tenant lieu de serment
fin.the amount of each national central bank's monetary income shall be reduced by an amount equivalent to any interest paid by that central bankle montant du revenu monétaire de chaque banque centrale nationale est réduit de toute charge d'intérêt payée par cette banque centrale
gen.the selling price is equivalent to the cost pricele prix de vente est équivalent au prix de revient
patents.the use is not equivalent to the use of a trademarkl’emploi ne se fait pas à titre de marque
econ.wage mass grossly equivalent to wagesmasse salariale assimilable aux salaires

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