Terms containing equivalent to

Subject	English	French
econ.	a sum equivalent to the deduction	une somme équivalente à cette déduction
tax.	Agreement between the European Community and the Principality of Andorra providing for measures equivalent to those laid down in Council Directive 2003/48/EC on taxation of savings income in the form of interest payments	Accord entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
tax.	Agreement between the European Community and the Principality of Liechtenstein providing for measures equivalent to those laid down in Council Directive 2003/48/EC on taxation of savings income in the form of interest payments	Accord entre la Communauté européenne, et la Principauté de Liechtenstein prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
tax.	Agreement between the European Community and the Principality of Monaco providing for measures equivalent to those laid down in Council Directive 2003/48/EC	Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil
tax.	Agreement between the European Community and the Republic of San Marino providing for measures equivalent to those laid down in Council Directive 2003/48/EC on taxation of savings income in the form of interest payments	Accord entre la Communauté européenne et la République de Saint-Marin prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
tax.	Agreement between the European Community and the Swiss Confederation providing for measures equivalent to those laid down in Council Directive 2003/48/EC on taxation of savings income in the form of interest payments	Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts
social.sc., lab.law.	aid equivalent to early retirement	aide équivalente à la retraite anticipée
gen.	to apply dissimilar conditions to equivalent transactions	appliquer des conditions inégales à des prestations équivalentes
health.	average dose equivalent to the population	équivalent de dose moyen à la population
gen.	be given equivalent status to an executive	être assimilé à un cadre supérieur
tax.	charge having an effect equivalent to a custom duty	taxe d'effet équivalent au droit de douane
tax.	charge having equivalent effect to customs duty	imposition intérieure discriminatoire
fin., polit.	charges having equivalent effect to customs duties	taxes d'effet équivalent aux droits de douane
fin.	code of taxes with equivalent effect to stamp duty	code des taxes assimilées au timbre
law	compliance with the principle of assignment to an equivalent post	respect du principe de l'équivalence des emplois
transp.	to entitle to the same slot in the next equivalent season	droit d'exploiter le même créneau pendant la saison suivante
radiat.	equivalent noise referred to the input	bruit équivalent ramené à l'entrée (of а linear amplifier)
radiat.	equivalent noise resistance referred to input	résistance équivalente au bruit ramenée à l'entrée (of a linear amplifier)
el.	equivalent signal-to-noise ratio	rapport signal/bruit équivalent
gen.	equivalent to	symbole tilde
gen.	to establish,in favour of the borrower,a credit in an amount equivalent to	ouvrir au bénéfice de l'emprunteur un crédit d'un montant équivalent à
law	every filing that is equivalent to a regular national filing	tout dépôt ayant la valeur d'un dépôt national régulier
dosim.	fluence to maximum dose equivalent factor	facteur de conversion fluence-équivalent de dose maximal
dosim.	fluence-to-dose equivalent conversion factor	facteur de conversion fluence-dose
dosim.	fluence-to-dose equivalent conversion factor	facteur de conversion fluence de neutrons-équivalent de dose
chem.	height equivalent to a theoretical plate	hauteur équivalente à un étage théorique
chem.	height equivalent to a theoretical plate	hauteur équivalente à un plateau théorique
chem.	height equivalent to a theoretical stage	hauteur équivalente à un étage théorique
chem.	height equivalent to a theoretical stage	hauteur équivalente à un plateau théorique
anal.chem.	height equivalent to an effective plate	hauteur équivalente à un plateau théorique effectif
anal.chem.	height equivalent to an effective theoretical plate	hauteur équivalente à un plateau théorique effectif (in chromatography)
chem.	height equivalent to theoretical plate	hauteur équivalente à un plateau théorique
fin.	instrument equivalent to a financial-futures contract	instrument équivalent à un contrat financier à terme
patents.	it is equivalent to a fact	il va de même à un fait
environ.	noise equivalent to man	équivalent biologique de bruit
nat.res.	noise equivalent to man, NEM	équivalent biologique du bruit
agric.	to obtain returns equivalent to those obtained under the previous national system	obtenir des recettes équivalentes à celles obtenues sous le régime national antérieur
fin.	provisions equivalent to reserves	provisions équivalant à des réserves
gen.	provisions equivalent to reserves	provisions équivalent à des réserves
law	refuse to give evidence, to take the oath or to make a solemn affirmation equivalent thereto	refuser de déposer,de prêter serment ou de faire la déclaration solennelle tenant lieu
gen.	... shall have equivalent obligations in relation to ...	... assument à l'égard de ... des obligations équivalentes
polit., law	solemn affirmation equivalent to an oath	déclaration tenant lieu de serment
fin.	the amount of each national central bank's monetary income shall be reduced by an amount equivalent to any interest paid by that central bank	le montant du revenu monétaire de chaque banque centrale nationale est réduit de toute charge d'intérêt payée par cette banque centrale
coal.	the prices ... when reduced to their equivalents at the point chosen for their price lists	les prix ... ramenés à leur équivalent au départ du point choisi pour l'établissement de leur barème
gen.	the selling price is equivalent to the cost price	le prix de vente est équivalent au prix de revient
patents.	the use is not equivalent to the use of a trademark	l’emploi ne se fait pas à titre de marque
econ.	wage mass grossly equivalent to wages	masse salariale assimilable aux salaires