Subject | English | French |
gen. | Additional Protocol to the Convention on the Reduction of Cases of Multiple Nationality and Military Obligations in Cases of Multiple Nationality | Protocole additionnel à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités |
environ. | 1994 Oslo Protocol on Further Reduction of Sulphur Emissions | Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre |
gen. | Protocol Amending the Convention on the Reduction of Cases of Multiple Nationality and Military Obligations in Cases of Multiple Nationality | Protocole portant modification à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités |
environ., UN | Protocol on Further Reduction of Sulphur Emissions | protocole relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre |
law | Protocol on Reduction | Protocole sur la réduction |
environ. | Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, on Further Reduction of Sulphur Emissions | Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre |
environ. | Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, on the Reduction of Sulphur Emissions or their Transboundary Fluxes by at least 30 per cent | Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 pour cent |
environ. | Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, on the Reduction of Sulphur Emissions or their Transboundary Fluxes by at least 30 per cent | Protocole d'Helsinki |
transp., environ. | Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution providing for a 30% reduction in all emissions or transfrontier flows of sulphur dioxyde by 1993 | Protocol relatif à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance, qui vise la réduction de 30% de la totalité des émissions ou des flux transfrontaliers, d'anhydride sulfureux d'ici à 1993 |
gen. | Protocol to the Treaty Between the USA and the USSR on the Reduction and Limitation of Strategic Offensive Arms | Protocole START de Lisbonne du 28 mai 1992 |
gen. | Protocol to the Treaty Between the USA and the USSR on the Reduction and Limitation of Strategic Offensive Arms | Protocole au Traité entre les USA et l'URSS sur la réduction et la limitation des armements stratégiques offensifs |
UN, clim. | Protocol to the United Nations Framework Convention on Climate Change on Greenhouse Gas Emissions Reduction superseded | protocole à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, relatif à une réduction des émissions de gaz à effet de serre |
UN, clim. | Protocol to the United Nations Framework Convention on Climate Change on Greenhouse Gas Emissions Reduction | protocole à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, relatif à une réduction des émissions de gaz à effet de serre |
gen. | Second Protocol amending the Convention on the Reduction of Cases of Multiple Nationality and Military Obligations in Cases of Multiple Nationality | Deuxième Protocole portant modification à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités |