Terms containing Policy- Based

Subject	English	French
agric.	a common policy shall be based on common criteria	une politique commune doit être fondée sur des critères communs
agric.	Advisory Committee on Community Policy regarding Forestry and Forest-Based Industries	Comité consultatif de la politique communautaire de la filière bois
gen.	Advisory Committee on Community policy regarding forestry and forestry-based industries	Comité consultatif de la politique communautaire de la filière bois
polit., fin.	any common price policy shall be based on uniform methods of calculation	une politique commune éventuelle des prix doit être fondée sur des méthodes de calcul uniformes
law	argument based on public policy	moyen d'ordre public
construct., environ.	Green Paper on market-based instruments for environment and related policy purposes	Livre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes
commun.	identity-based security policy	régime de sécurité fondé sur l'identité
commun.	identity-based security policy	politique de sécurité fondée sur l'identité
fin.	incentive based rotation policy	système de rotation du personnel axé sur les incitations
fin.	incentive-based rotation policy	système de rotation du personnel axé sur les incitations
fin.	Policy-based lending	prêt en faveur de réformes
IMF.	policy-based lending	prêts à l'appui de réformes
IMF.	policy-based lending	prêts en faveur de réformes
IMF.	policy-based lending	prêts à l'appui de mesures d'ajustement
fin.	Policy-based lending	prêt à l'ajustement macro-économique
fin.	Policy-based lending	prêt à l'appui
comp., MS	policy-based management	gestion basée sur des stratégies (A set of built-in functions that return server state information about values, objects, and settings in SQL Server. Policy Based Management allows a database administrator to declare the desired state of the system and checks the system for compliance with that state)
gen.	rule-based security policy	politique de sécurité fondée sur des règles
ecol.	source based policy	politique de prévention de la pollution à la source
IMF.	tax-based income policy	politique basée sur la fiscalité
IMF.	tax-based income policy	politique des revenus à base fiscale
IMF.	tax-based incomes policy	politique basée sur la fiscalité
fin.	tax-based incomes policy	politique des revenus à base fiscale
comp., MS	user-based policies	stratégies utilisateur (Policies that are detailed enough to be applied to distribution groups, security groups, and individual users)