Terms containing Plenary

Subject	English	French
gen.	at the time of the plenary sessions	dans le cadre des sessions plénières
gen.	to be announced in Parliament in plenary sitting	être communiqué en séance plénière
gen.	to be communicated to Parliament in plenary sitting	être communiqué en séance plénière
gen.	between plenary sessions	au cours des intersessions
gen.	closing plenary session	session plénière de clôture
gen.	closing plenary session	séance plénière de clôture
law	Court of First Instance sitting in plenary session	Tribunal siégeant en formation plénière
law	Court sitting in plenary session	formation plénière du Tribunal
law	decide in plenary session	trancher en séance plénière
law	decide in plenary session	statuer en séance plénière
polit.	Directorate for the Plenary	Direction de la séance plénière
gen.	EC-Japan Plenary Meeting	assemblée plénière CE-Japon
law	hear in plenary session	juger en formation plénière
UN, ecol.	High-level Plenary Meeting of the sixtieth session of the General Assembly	Sommet sur les suites données à la Déclaration du Millénaire
UN, ecol.	High-level Plenary Meeting of the sixtieth session of the General Assembly	Réunion plénière de haut niveau de la soixantième session de l'Assemblée générale
UN, ecol.	High-level Plenary Meeting of the sixtieth session of the General Assembly	Sommet du Millénaire+5
polit.	in plenary session	en séance plénière
gen.	in plenary session	en cadre plénier
gen.	opening plenary session	session plénière d'ouverture
gen.	Plenary Acts Unit	Unité - Actes Plénière
gen.	plenary agenda	ordre du jour des travaux des sessions plénières
gen.	plenary assembly	Assemblée plénière
immigr.	Plenary Assembly of the Budapest Group	Assemblée plénière du Groupe de Budapest
gen.	Plenary Committee for the EEC-ACP Negotiations	Comité plénier des négociations CEE-ACP
gen.	plenary council	Assemblée plénière municipale
law	plenary general assembly	assemblée générale plénière
gen.	Plenary Group	Groupe plénier
UN	Plenary Hall	Salle des séances plénières
construct.	Plenary Hall	Salle Plénière
gen.	plenary meeting	réunion en plénière
org.name.	Plenary Meeting	Séance plénière
gen.	plenary meeting	réunion plénière
law	plenary meeting	assemblée plénière
gen.	plenary meeting	assemblée
gen.	plenary meeting	Assemblée plénière
market.	plenary meeting of franchisees	assemblée plénière du réseau de franchise
org.name.	Plenary Meeting of the OECD Scheme for the Application of International Standards for Fruit and Vegetables	Réunion plénière du régime de l'OCDE pour l'application de normes internationales aux fruits et légumes
gen.	plenary meeting of the Provincial Council	conseil provincial
patents.	plenary of the conference	assemblée plénière
gen.	plenary of the WEU Assembly	session plénière de l'Assemblée de l'UEO
polit.	Plenary Organisation and Follow-up Unit	Unité du déroulement et du suivi de la séance plénière
polit.	plenary part-session	plénière
gen.	plenary part-session	session plénière
gen.	plenary powers	pleins pouvoirs
polit.	Plenary Records Unit	Unité des procès-verbaux et des comptes rendus de la séance plénière
gen.	plenary session	session plénière
polit., law	plenary session	formation plénière
econ.	Plenary Session	session plénière
law	plenary session	séance plénière
gen.	plenary session	plénière
gen.	Plenary Session Service Unit	Division de la Séance
law	plenary sitting	audience plénière
gen.	plenary sitting	séance plénière
gen.	Plenary Sitting of the Council of State	Bureau du Conseil d'Etat
polit.	plenary stage	stade de l'examen en séance plénière
polit.	plenary vote	vote en séance plénière
gen.	Preparation Group and Plenary	Préparation groupe et plénière
polit.	procedure in plenary without amendment and debate	procédure en plénière sans amendement ni débat
polit., law	refer a case to the Court of First Instance sitting in plenary session	renvoyer une affaire à la formation plénière
law	to refer the case to the Court sitting in plenary session	renvoi de l'affaire à la formation plénière
med.	registered under the plenary jurisdiction of a Member state	enregistré sous la pleine juridiction d'un Etat membre
polit., law	to sit in plenary session	siéger en séance plénière
polit., law	to sit in plenary session	siéger en formation plénière
law	sit in plenary session	siéger en séance plénière
gen.	submission of opinions to the plenary session	présentation des avis devant le Comité
law	the Court of Justice shall sit in plenary session	la Cour de justice siège en séance plénière
fin.	theme plenary session	séance plénière thématique
UN	UN high-level plenary meeting of the General Assembly	Réunion plénière de haut niveau de 2010 de l'Assemblée générale
gen.	UN high-level plenary meeting of the General Assembly	Sommet sur les OMD
UN	United Nations High-level Plenary Meeting on the Millennium Development Goals	Réunion plénière de haut niveau de 2010 de l'Assemblée générale
gen.	United Nations High-level Plenary Meeting on the Millennium Development Goals	Sommet sur les OMD
gen.	verbatim record of the plenary sitting	compte-rendu in extenso des débats de l'Assemblée plénière
polit.	vote in plenary	vote en séance plénière