Terms containing Options Paper

Subject	English	French
gen.	argued policy options paper	document présentant, d'une manière argumentée, des options concernant la politique à suivre
transp.	Commission Green Paper entitled "Towards fair and efficient pricing in transport - Policy options for internalising the external costs of transport in the European Union"	Livre vert "Vers une tarification équitable et efficace dans les transports - Options en matière d'internalisation des coûts externes des transports dans l'Union européenne"
gen.	Green Paper - Adapting to climate change in Europe – options for EU action	Livre vert - Adaptation au changement climatique en Europe : les possibilités d'action de l'Union européenne
law, commer.	Green Paper from the Commission on policy options for progress towards a European Contract Law for consumers and businesses	Livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises
social.sc.	Green Paper on European social policy: options for the Union	Livre vert sur la politique sociale européenne: options pour l'Union
polit.	Green Paper on Relations between the European Union and the ACP Countries on the Eve of the 21st Century - Challenges and Options for a New Partnership	Livre Vert sur les relations entre l'Union européenne et les pays ACP à l'aube du 21ème siècle : Options pour un nouveau partenariat
construct., econ.	Green Paper on relations between the European Union and the ACP countries on the eve of the 21st century-Challenges and options for a new partnership	Livre vert sur les Relations entre l'Union européenne et les pays ACP à l'aube du 21ème siècle - Défis et options pour un nouveau partenariat
construct., commun.	Green Paper on strategy options to strengthen the European programme industry	Livre vert sur les options stratégiques pour le renforcement des industries de programmes
relig., commun.	Green paper on strategy options to strengthen the European programme industry in the context of the audiovisual policy of the European Union	Livre vert sur les options stratégiques pour le renforcement de l'industrie des programmes dans le contexte de la politique audiovisuelle de l'Union européenne
construct., health., environ.	Green Paper - Towards a Europe free from tobacco smoke: policy options at EU level	Livre vert - Vers une Europe sans fumée de tabac: les options stratégiques au niveau de l'Union Européenne
gen.	option paper	document proposant des options
gen.	options paper	document proposant des options
gen.	strategic options paper	document relatif aux options stratégiques