Terms containing Modalities

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fin., environ., UN	Ad hoc working group of experts on prior consent and other modalities to supplement the London Guidelines for the exchange of information on chemicals in international trade	Groupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international
UN	Ad Hoc Working Group of Experts on Prior Informed Consent and Other Modalities to Supplement the London Guidelines for the Exchange of Information on Chemicals in International Trade	Groupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui complèteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques faisant l'objet d'un commerce international
org.name.	Agreement on Modalities for the Establishment of Specific Binding Commitments under the Reform Programme	Accord relatif aux modalités de l'établissement d'engagements contraignants et spécifiques s'inscrivant dans le cadre du programme de réforme
gen.	to define the appropriate modalities for the holding of other meetings	préciser les modalités appropriées pour la tenue d'autres rencontres
org.name.	Draft of Modalities for Further Commitments	Projet de modalités d'adoption d'engagements supplémentaires
gen.	Guidelines on criteria and modalities of implementation of structural funds in support of electronic communications	lignes directrices relatives aux critères et modalités de mise en oeuvre des fonds structurels en faveur des communications électroniques
commer.	modalities for non-agricultural market access	modalités sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles
gen.	modalities for non-agricultural market access	modalités sur l'AMNA
environ.	modalities for the accounting of assigned amounts	modalités de comptabilisation des quantités attribuées
UN	modalities for the orderly transfer of territorial control	des modalités assurant que les transferts de territoire auront lieu dans l’ordre
gen.	modalities of providing finance	modalités d'octroi de fonds
UN, polit.	Sustainable Energy Development Action Programme, Strategies and Implementation Modalities for the Asian and Pacific Region, 2001-2005	Programme d'action, stratégies et modalités d'exécution pour un développement énergétique durable en Asie et dans le Pacifique 2001-2005
org.name.	Working Group on Financing Modalities for Operational Activities	Groupe de travail sur les modalités de financement des activités opérationnelles
org.name.	Working Group on the Modalities for the Establishment of a Sub-regional Office for Central America	Groupe de travail sur les modalités de création du Bureau sous-régional pour l'Amérique centrale