Subject | English | French |
environ. | Action Programme of the European Communities on the Control and Reduction of Pollution caused by Hydrocarbons discharged at Sea | Programme d'action des Communautés européennes en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
environ. | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous Substances | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses |
environ. | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous Substances | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
environ. | Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses |
environ. | Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
environ. | Advisory Committee on the control and reduction of pollution caused by oil and other harmful substances discharged at sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses |
environ., min.prod., oil | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil and other Harmful Substances discharged at Sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses |
environ. | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil discharged at Sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
environ. | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at Sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses |
environ. | Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at Sea | Comité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
law, environ. | Committee for implementation of the directive on integrated pollution prevention and control | Comité pour la mise en oeuvre de la directive relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution |
gen. | Committee for implementation of the directive on integrated pollution prevention and control IPPC | Comité pour la mise en oeuvre de la directive relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution IPPC |
environ. | community information system for the control and reduction of pollution caused by hydrocarbons and other harmful substances discharged at sea | système communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses |
IT, environ. | Community information system for the control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at sea | Système communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer |
environ. | Community information system for the control and reduction of pollution caused by the spillage of hydrocarbons and other harmful substances at sea or in major inland waters | Système communautaire d'information pour le contrôle et la réduction de la pollution causée par le déversement en mer ou dans les eaux intérieures principales d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses |
gen. | control of air pollution | lutte contre la pollution de l'air |
transp., environ. | control of marine pollution | lutte contre la pollution des mers |
environ. | control of water pollution | lutte contre la pollution des eaux |
environ. | Declaration of Principles on Air Pollution Control | Déclaration de principe sur la lutte contre la pollution de l'air |
environ., UN | ECE Declaration of policy on prevention and control of water pollution, including transboundary pollution | Déclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution |
law, environ. | ECE Declaration of Policy on Prevention and Control of Water Pollution, including Transboundary Pollution | Déclaration de principe de la CEE sur la prévention de la pollution des eaux, y compris la pollution transfrontière, et sur la lutte contre cette pollution |
UN, polit. | Guidelines on the development of environmental pollution control legislation | Directives concernant l'élaboration de la législation antipollution |
environ. | integrated prevention and control of pollution | prévention et réduction intégrées de la pollution |
UN | Malé Declaration on Control and Prevention of Air Pollution and its Likely Transboundary Effects for South Asia | Déclaration de Malé sur la lutte et l'action préventive contre la pollution atmosphérique et ses effets transfrontières probables pour l'Asie du Sud |
environ. | obtain the consent of pollution control authorities before discharging to wastewater treatment plants | obtenir l'autorisation des autorités de contrôle de la pollution avant de rejeter vers les stations d'épuration des eaux usées |
environ. | obtain the consent of pollution control authorities before discharging to wastewater treatment plants | S54 |
gen. | prevention and control of water pollution | prévention de la pollution des eaux |
org.name. | Project on Development of National Legislation on the Control of Marine Pollution for the Small Island Countries of the Wider Caribbean | Projet sur la mise au point de législations nationales en matière de lutte contre la pollution marine dans les petits pays insulaires des Grandes Caraïbes |
environ. | Protocol to the 1979 Convention on long-range transboundary air pollution concerning the control of emissions of nitrogen oxides or their transboundary fluxes | Protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leur flux transfrontières |
environ. | Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, concerning the Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary Fluxes | Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières |
environ. | Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution concerning the Control of Emissions of Volatile Organic Compounds or their Transboundary Fluxes | Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières |
transp., mil., grnd.forc., ecol. | type of pollution control device | type de dispositif de maîtrise de la pollution |