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Terms containing Control Committee | all forms | in specified order only
SubjectEnglishFrench
environ.Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous SubstancesComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses
environ.Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Discharge at sea of Hydrocarbons and other Dangerous SubstancesComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
environ.Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at seaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
environ.Advisory Committee on the Control and reduction of pollution caused by hydrocarbons discharged at seaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
environ.Advisory Committee on the control and reduction of pollution caused by oil and other harmful substances discharged at seaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et d'autres substances dangereuses
environ., min.prod., oilAdvisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil and other Harmful Substances discharged at SeaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses
environ.Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by Oil discharged at SeaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
environ.Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at SeaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement en mer d'hydrocarbures et autres substances dangereuses
environ.Advisory Committee on the Control and Reduction of Pollution caused by the Discharge of Hydrocarbons and other Dangerous Substances at SeaComité consultatif en matière de contrôle et de réduction de la pollution causée par le déversement d'hydrocarbures en mer
nucl.pow.Advisory Committee on the control of high-activity sealed radioactive sources and orphan sourcesComité consultatif pour le contrôle des sources radioactives scellées de haute activité et des sources orphelines
nucl.pow.Advisory Committee on the supervision and control of shipments of radioactive waste between Member States and into and out of the CommunityComité consultatif de la surveillance et du contrôle des transferts de déchets radioactifs entre États membres ainsi qu'à l'entrée et à la sortie de la Communauté
transp., polit.Air Traffic Control Advisory Committeecommission consultative pour le contrôle de la circulation aérienne
environ.Committee for adaptation to technical progress and implementation of the Directive on the control of volatile organic compound VOC emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stationsComité pour l'adaptation au progrès technique et l'application de la directive relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils COV résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service
law, environ.Committee for implementation of the directive on integrated pollution prevention and controlComité pour la mise en oeuvre de la directive relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution
gen.Committee for implementation of the directive on integrated pollution prevention and control IPPCComité pour la mise en oeuvre de la directive relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution IPPC
gen.Committee for implementation of the directive on the control of major-accident hazards involving dangerous substancesComité pour la mise en oeuvre de la directive concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
law, chem.Committee for the adaptation to technical progress and implementation of the regulation on the evaluation and control of the risks of existing substancesComité pour l'adaptation au progrès technique et pour l'application du règlement relatif à l'évaluation et au contrôle des risques présentés par les substances existantes
polit.Committee for the adaptation to technical progress of the directive on the control of volatile organic compound emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations VOCComité pour l'adaptation au progrès technique de la directive relative la lutte contre les émissions de composés organiques volatils résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-services COV
law, environ.Committee for the adaptation to technical progress of the directive on the control of volatile organic compound emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stationsComité pour l'adaptation au progrès technique de la directive relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-services
industr.Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Measuring Instruments and Metrological Control MethodsComité pour l'adaptation au progrès technique - instruments de mesurage et méthodes de contrôle métrologique
nat.sc.Committee for the adaptation to technical progress on: - evaluation and control of the risks of existing substancesComité pour l'adaptation au progrès technique: - évaluation et contrôle des risques présentés par les substances existantes
lawCommittee of Experts on Legal Control and Auditing of Local Authorities' ActionComité d'experts sur le contrôle juridique et l'audit de l'action des autorités locales
org.name.Committee of Experts on Pest ControlComité d'experts de la lutte contre les ravageurs
health., food.ind.Committee of Experts on the Health Control of FoodstuffsComité d'experts pour le contrôle sanitaire des denrées alimentaires
polit.Committee on Budgetary ControlCommission du contrôle budgétaire
polit.Committee on Crime Prevention and ControlComité pour la prévention du crime et la lutte contre la délinquance
health.Committee on the decision to set up a network for the epidemiological surveillance and control of communicable diseasesComité pour la mise en oeuvre de la décision visant l'instauration d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles
interntl.trade.Committee on the Economic and Control RulesComité sur le règlement économique et les règles de contrôle Accord international de 1975 sur le cacao
gen.Committee on the evaluation and control of the risks of existing substancesComité pour l'évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes
health.Committee on the network for the epidemiological surveillance and control of communicable diseases in the CommunityComité pour le réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles dans la Communauté
gen.Committee on Transparency of Measures relating to the Control of the Price and reimbursement of MedicinesComité de transparence du prix des médicaments
transp.Committee set up under the Memorandum of Understanding on Port State ControlComité du Memorandum d'entente sur le contrôle des navires par l'Etat du port
lawControl CommitteeCommission de gestion
fin.Coordinating Committee for Multilateral Export ControlsComité de coordination pour le contrôle multilatéral des exportations
fin.Coordinating Committee for Multilateral Export ControlsComité pour la coordination des échanges commerciaux entre l'Ouest et l'Est
commer., polit.Coordinating Committee on Export ControlsComité de coordination pour le contrôle multilatéral des exportations
gen.Coordinating Committee on the Control of DrugsCommission de coordination de la lutte contre la drogue
UNDesert Locust Control CommitteeComité de lutte contre le criquet pèlerin
health., UNDesert Locust Control CommitteeComité FAO pour la lutte contre le criquet pèlerin
gen.Desert Locust Control CommitteeCommission de lutte contre le criquet pèlerin
fin., polit.EEC-Switzerland Joint Committee on the Facilitation of Border ControlsCommission mixte CEE-Suisse "Facilitation des contrôles aux frontières"
org.name.Executive Committee for Desert Locust Control in the Arabian PeninsulaComité exécutif de lutte contre le criquet pèlerin dans la Péninsule arabique
org.name.Expert Committee on Smoking ControlComité d'experts de la lutte antitabac
org.name.Expert Committee on Vector Biology and ControlComité d'experts de la biologie des vecteurs et de la lutte antivectorielle
gen.Experts Committee on Strata ControlComité d'experts " Pressions de terrains et soutènement "
immigr.Interministerial Committee on Immigration ControlComité interministériel de contrôle de l'immigration
environ., agric.International Committee for Biological ControlCommission internationale de lutte biologique contre les ennemis des cultures
health.International Scientific Committee for Trypanosomiasis Research and ControlComité scientifique international de recherche sur les trypanosomiases et leur contrôle
environ.Interstate Permanent Committee for Drought Control in the SahelComité permanent inter-Etats de lutte contre la sécheresse dans le Sahel
construct.joint committee to control construction sitescommission mixte de contrôle des chantiers de construction
nucl.phys.Management and Co-ordination Advisory Committee on Nuclear Fission Energy: Reactors and Safety, Control of Fissile MaterialsComité consultatif en matière de gestion et de coordination "Energie nucléaire de fission: réacteurs et sûreté, contrôle des matières fissiles"
health., nat.res.Management Committee COST 811 - Improvement of Means of Control of Warble-Fly in Cattle and GoatsComité de gestion Cost 811 "Amélioration des moyens de contrôle de l'hypodermose bovine et caprine"
gen.Management Committee on Aerial Network with Phase Control Project 25/IComité de gestion " Réseau d'antennes à commande de phase " Action 25/I
environ.Management Committee on the control of the production and use of substances that deplete the ozone layerComité de gestion pour le contrôle de la production et de la consommation de substances qui appauvrissent la couche d'ozone
lawNational committee for security intercepts controlCommission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
gen.National Drug Control Co-ordination CommitteeComité national de coordination de la lutte contre la drogue
org.name.Northwest African Desert Locust Research and Control Coordination Sub-CommitteeSous-Comité de coordination des activités de recherche et de lutte relatives au criquet pèlerin dans le nord-ouest de l'Afrique
UNOpen-ended Ad Hoc Committee for the Implementation of the Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes and Other Wastes and their DisposalComité spécial à composition non limitée pour l'application de la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et d'autres déchets et de leur élimination
environ.Permanent Interstate Committee for Drought Control in the SahelComité permanent inter-Etats de lutte contre la sécheresse dans le Sahel
gen.Permanent Inter-State Committee for Drought Control in the Sahelian ZoneComité permanent inter-États pour la lutte contre la sécheresse dans le Sahel
environ.Permanent Inter-State Committee on Drought Control in the SahelComité inter-états de lutte contre la sécheresse au Sahel
UN, ecol.Permanent Inter-State Committee on Drought Control in the SahelComité permanent inter-États de lutte contre la secheresse dans le Sahel
environ.Permanent Inter-State Committee on Drought Control in the SahelComité interétatique pour la lutte contre la sécheresse dans le Sahel
environ.Permanent Inter-State Committee on Drought Control in the SahelComité inter-états de lutte contre la sécheresse dans le Sahel
environ.Permanent Inter-State Committee on Drought Control in the SahelComité permanent inter-Etats de lutte contre la sécheresse dans le Sahel
gen.Permanent Inter-State Committee on Drought Control in the SahelComité permanent inter-États pour la lutte contre la sécheresse dans le Sahel
fin., industr.Polish Committee for Standardisation, Measures and Quality Controlcomité polonais de normalisation, de contrôle des mesures et de la qualité
transp., nautic.Port State Control CommitteeComité de gestion du Memorandum d'entente sur le contrôle des navires par l'Etat du port
min.prod.Port State Control CommitteeComité du Mémorandum d'entente sur le contrôle des navires par l'Etat du port
gen.research committee on Dust Control in MinesCommission de recherches " Lutte technique contre les poussières dans les mines "
org.name.Research Group of the Standing Technical Committee of the European Commission for the Control of Foot-and-Mouth DiseaseGroupe de recherche du Comité technique permanent
org.name.Research Group of the Standing Technical Committee of the European Commission for the Control of Foot-and-Mouth DiseaseGroupe de recherche du Comité technique permanent de la Commission européenne de lutte contre la fièvre aphteuse
polit.Secretariat of the Committee on Budgetary ControlSecrétariat de la commission du contrôle budgétaire
gen.Secretariat of the Control Committeessecrétariat des commissions de gestion de l'Assemblée
gen.Secretariat of the Control Committeessecrétariat des commissions de gestion
lawSpecial Committee on Alliance Strategy and Arms ControlComité spécial sur la stratégie de l'Alliance et la maîtrise des armements
environ.Standing Committee for implementation of the directive on the control of major accidental hazards involving dangerous substancesComité permanent pour la mise en oeuvre de la directive concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
fish.farm.Standing Committee on International ControlComité permanent de contrôle international
org.name.Standing Technical Committee of the European Commission for the Control of Foot-and-Mouth DiseaseComité technique permanent de la Commission européenne pour la lutte contre la fièvre aphteuse
org.name.Standing Technical Committee of the European Commission for the Control of Foot-and-Mouth DiseaseComité technique permanent
UN, policeSub-Committee of the Committee on Crime Prevention and ControlSous-Comité du Comité pour la prévention du crime et la lutte contre la délinquance
org.name.Technical Advisory Committee on Desert Locust ControlComité consultatif technique pour la lutte contre le criquet pèlerin
chem.The Management Committee of the "Special Program on the Control of Chemicals"Comité de gestion du "Programme spécial sur le contrôle des produits chimiques"
org.name.Workshop on Strengthening National Early Warning and Food Information Systems in the Member Countries of the Permanent Interstate Committee for Drought Control in the Sahelian ZoneAtelier sur le renforcement des systèmes nationaux d'alerte rapide et d'information sur l'alimentation dans les pays membres du Comité permanent inter-États de lutte contre la sécheresse dans le Sahel

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