Terms for subject Insurance containing titres

French	English
actions et autres titres à revenu variable	shares and other variable yield securities
activité exercée à temps partiel et à titre accessoire	secondary part-time activity
assurance titres de propriété	title insurance
assuré au titre d'une assurance facultative continuée	insured on an optional continued basis
assuré au titre d'une assurance obligatoire	compulsorily insured
assuré à titre obligatoire	compulsorily insured
assuré à titre volontaire	voluntarily insured
autres dettes dont dettes fiscales et dettes au titre de la sécurité sociale	other creditors, including tax and social security
Décret sur les droits aux soins au titre de l'assurance frais exceptionnels de maladie	Exceptional Medical Insurance Care Entitlements Decree
pensions dues au titre de l'assurance obligatoire contre les accidents du travail	pensions payable under compulsory insurance against industrial accidents
prestation à titre provisionnel	benefit payable on a provisional basis
prestations versées au titre de compensation de salaire	wage-compensating benefits
prélevement au titre de la formation	training levy
prélevement au titre de l'emploi	employment levy
risque accepté à titre commercial	accommodation business
règles applicables au titre de l'Arrangement de l'OCDE concernant les crédits à l'exportation des navires	rules applicable under the OECD-Understanding on Export Credits for Ships
titre de pension ou de rente	document showing entitlement to a pension
titre de pension ou de rente	evidence of entitlement
titre de pension ou de rente	certificate showing entitlement to a pension
titre representatif de la marchandise	document of title
titre-risque	insurance-linked security
titres de propriété	documents of title
versement de cotisations volontaires à titre rétroactif	payment of retroactive voluntary contributions