Terms for subject Insurance containing form

English	French
a form of time charter in which payment for the charter depends on the number of days the charterer uses the vessel	affretement au voyage 2. trip charter
coverage form	formule d'autorisation
coverage form	autorisation d'assurance
E116 form	rapport médical en cas d'incapacité de travailmaladie,maternité,accident du travail,maladie professionnelle
E116 form	formulaire E116
E001 form	demande ou communication de renseignements,demande de formulaires,rappel concernant un travailleur salarié,un travailleur non salarié,un frontalier,un pensionné,un chômeur,un ayant droit
E122 form	formulaire E122
E105 form	formulaire E105
E 106 form	formulaire E106
E 115 form	demande de prestations en espèces pour incapacité de travail
E 115 form	formulaire E115
E127 form	relevé individuel des forfaits mensuels
E127 form	formulaire E127
E 106 form	attestation de droit aux prestations en nature de l'assurance maladie-maternité dans le cas des personnes qui résident dans un autre pays que le pays compétent
E114 form	octroi de prestations en nature de grande importance
E114 form	formulaire E114
E105 form	attestation concernant les membres de la famille du travailleur salarié ou non salarié à prendre en considération pour le calcul des prestations en espèces en cas d'incapacité de travail
E303 form	formulaire E303
E303 form	attestation concernant le maintien du droit aux prestations de chômage
E122 form	attestation en vue de l'octroi des prestations en nature aux membres de la famille des titulaires de pension ou de rente
E117 form	formulaire E117
E118 form	formulaire E118
E123 form	formulaire E123
E121 form	attestation pour l'inscription des titulaires de pension ou de rente et la tenue des inventaires
E103 form	exercice du droit d'option
E125 form	formulaire E125
E302 form	formulaire E302
E601 form	formulaire E601
E126 form	formulaire E126
E111 form	attestation de droit aux prestations en nature pendant un séjour dans un Etat membre
E110 form	attestation concernant les travailleurs salariés des transports internationaux
E107 form	demande d'attestation de droit à prestations en nature
E113 form	formulaire E113
E104 form	attestation concernant la totalisation des périodes d'assurance,d'emploi ou de résidence
E301 form	attestation concernant les périodes à prendre en compte pour l'octroi des prestations de chômage
E109 form	formulaire E109
E124 form	demande d'allocation de décès
E112 form	attestation concernant le maintien des prestations en cours de l'assurance maladie-maternité
E108 form	formulaire E108
E108 form	notification de suspension ou de suppression du droit aux prestations en nature de l'assurance maladie-maternité
E112 form	formulaire E112
E124 form	formulaire E124
E109 form	attestation pour l'inscription des membres de la famille du travailleur salarié ou non salarié et la tenue des inventaires
E301 form	formulaire E301
E104 form	formulaire E104
E113 form	hospitalisation,notification d'entrée et de sortie
E107 form	formulaire E107
E110 form	formulaire E110
E111 form	formulaire E111
E126 form	tarification en vue du remboursement des prestations en nature
E601 form	demande de renseignements concernant le montant des ressources perçues dans un Etat membre autre que l'Etat compétent
E302 form	attestation relative aux membres de la famille du travailleur salarié en chômage à prendre en considération pour le calcul des prestations
E125 form	relevé individuel des dépenses effectives
E103 form	formulaire E103
E121 form	formulaire E121
E123 form	attestation de droit aux prestations en nature de l'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
E118 form	notification de non-reconnaissance ou de fin de l'incapacité de travail
E117 form	octroi de prestations en espèces en cas de maternité et d'incapacité de travail
E001 form	formulaire E001
employer's form	formulaire de l'employeur
expression of wish form	formulaire de voeux
form E128	attestation de droit aux prestations en nature nécessaires pendant un séjour dans en Etat membre
form E128	formulaire E128
form E128B	attestation de droit aux prestations en nature pendant un séjour dans en Etat membre
form E128B	E128B
form E128B	formulaire E128B
form of subrogation	formulaire de subrogation
order form	proposition
order form	contrat
plain form of policy	formulaire vierge
proposal form	proposition d'assurance
reporting form basis	formule révisable
R/I closing form	formulaire de placement
R/I order form	formulaire de présentation
risk index closing form	formulaire de placement
risk index order form	formulaire de présentation
safety inspection report form	certificat d'inspection de securite
standard form	formulaire type
subrogation form	formulaire de subrogation