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Terms for subject Finances containing Energie | all forms
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accise sur l'énergie électriqueSteuer auf Elektrizität
Arrêté fédéral concernant une taxe sur les énergies non renouvelables destinée à encourager une utilisation rationnelle de l'énergie et le recour aux énergies renouvelablesBundesbeschluss über eine Energieabgabe zur Förderung des wirksamen Energieeinsatzes und der erneuerbaren Energien
Arrêté fédéral concernant une taxe sur les énergies non renouvelables destinée à encourager une utilisation rationnelle de l'énergie et le recour aux énergies renouvelablesFörderungsabgabebeschluss
Comité consultatif pour l'application des règles de la concurrence sur les monopoles publics d'énergieBeratender Ausschuss für die Anwendung der Wettbewerbsregeln auf Staatsmonopole im Energiebereich
contrat relatif à l'énergie renouvelableVertrag über erneuerbare Energien
facture d'énergieEnergierechnung
Fonds européen 2020 pour l'énergie, la lutte contre le changement climatique et les infrastructuresMarguerite-Fonds
Fonds européen 2020 pour l'énergie, la lutte contre le changement climatique et les infrastructuresEuropäischer Fonds 2020 für Energie, Klimaschutz und Infrastruktur
Fonds européen 2020 pour l'énergie, le changement climatique et les infrastructuresFonds Marguerite
Fonds européen 2020 pour l'énergie, le changement climatique et les infrastructuresEuropäischer Fonds 2020 für Energie, Klimaschutz und Infrastruktur
Fonds européen 2020 pour l'énergie, le climat et les infrastructuresMarguerite-Fonds
Fonds européen 2020 pour l'énergie, le climat et les infrastructuresEuropäischer Fonds 2020 für Energie, Klimaschutz und Infrastruktur
Fonds mondial pour la promotion de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelablesGlobaler Dachfonds für Energieeffizienz und erneuerbare Energien
Fonds mondial pour les énergies renouvelables et le rendement énergétiqueFonds zur Förderung regenerativer Energieträger und effizienter Stromnutzung in Entwicklungs- und Schwellenländern
Groupe de travail "Economique/social/énergie"Arbeitsgruppe "Wirtschaft/Sozial/Energie"
IChA sur l'énergie frappant également les entreprises soumises à l'IChAEnergie-Wust auch für umsatzsteuerpflichtige Unternehmen
imposition de l'énergie industrielle encourageant les économies d'énergieeine auf das Energiesparen abzielende Besteuerung der Prozessenergie
Initiative populaire fédérale "pour garantir l'AVS-taxer l'énergie et non le travail!"Eidgenössische Volksinitiative "für eine gesicherte AHV-Energie statt Arbeit besteuern!"
institution d'un impôt sur l'énergie à caractère incitatifEnergiebesteuerung zu Lenkungszwecken
Loi fédérale du 8 octobre 1999 concernant une taxe sur les énergies non renouvelables destinée à encourager une utilisation rationnelle de l'énergie et le recours aux énergies renouvelablesFörderabgabegesetz
Loi fédérale du 8 octobre 1999 concernant une taxe sur les énergies non renouvelables destinée à encourager une utilisation rationnelle de l'énergie et le recours aux énergies renouvelablesBundesgesetz vom 8.Oktober 1999 über eine Energieabgabe zur Förderung des wirksamen Energieeinsatzes und erneuerbarer Energien
Mécanisme européen d'assistance à l'échelle locale dans le domaine de l'énergieELENA-Fazilität
Mécanisme européen d'assistance à l'échelle locale dans le domaine de l'énergieEuropäische Fazilität für technische Hilfe
produit dérivé sur l'énergieEnergiederivat
société rémunérée au moyen des économies d'énergie réaliséesaus den realisierten Gewinnen bezahltes Unternehmen
taxe combinée CO2/énergiekombinierte CO2-/Energieabgabe
taxe sur l'énergie calculée selon le pouvoir calorifiqueEnergieabgabe auf Wärmeinhalt
transparence des prix de l'énergie et du transitPreistransparenz von Energieerzeugnissen und-Verkehr
économie, énergie, environnementWirtschaft, Energie und Umwelt
économie, énergie, environnementWirtschaft/Umwelt/Energie
économique/environnement/énergieWirtschaft/Umwelt/Energie
économique/environnement/énergieWirtschaft, Energie und Umwelt