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accise sur l'énergie électrique | Steuer auf Elektrizität |
Arrêté fédéral concernant une taxe sur les énergies non renouvelables destinée à encourager une utilisation rationnelle de l'énergie et le recour aux énergies renouvelables | Bundesbeschluss über eine Energieabgabe zur Förderung des wirksamen Energieeinsatzes und der erneuerbaren Energien |
Arrêté fédéral concernant une taxe sur les énergies non renouvelables destinée à encourager une utilisation rationnelle de l'énergie et le recour aux énergies renouvelables | Förderungsabgabebeschluss |
Comité consultatif pour l'application des règles de la concurrence sur les monopoles publics d'énergie | Beratender Ausschuss für die Anwendung der Wettbewerbsregeln auf Staatsmonopole im Energiebereich |
contrat relatif à l'énergie renouvelable | Vertrag über erneuerbare Energien |
facture d'énergie | Energierechnung |
Fonds européen 2020 pour l'énergie, la lutte contre le changement climatique et les infrastructures | Marguerite-Fonds |
Fonds européen 2020 pour l'énergie, la lutte contre le changement climatique et les infrastructures | Europäischer Fonds 2020 für Energie, Klimaschutz und Infrastruktur |
Fonds européen 2020 pour l'énergie, le changement climatique et les infrastructures | Fonds Marguerite |
Fonds européen 2020 pour l'énergie, le changement climatique et les infrastructures | Europäischer Fonds 2020 für Energie, Klimaschutz und Infrastruktur |
Fonds européen 2020 pour l'énergie, le climat et les infrastructures | Marguerite-Fonds |
Fonds européen 2020 pour l'énergie, le climat et les infrastructures | Europäischer Fonds 2020 für Energie, Klimaschutz und Infrastruktur |
Fonds mondial pour la promotion de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables | Globaler Dachfonds für Energieeffizienz und erneuerbare Energien |
Fonds mondial pour les énergies renouvelables et le rendement énergétique | Fonds zur Förderung regenerativer Energieträger und effizienter Stromnutzung in Entwicklungs- und Schwellenländern |
Groupe de travail "Economique/social/énergie" | Arbeitsgruppe "Wirtschaft/Sozial/Energie" |
IChA sur l'énergie frappant également les entreprises soumises à l'IChA | Energie-Wust auch für umsatzsteuerpflichtige Unternehmen |
imposition de l'énergie industrielle encourageant les économies d'énergie | eine auf das Energiesparen abzielende Besteuerung der Prozessenergie |
Initiative populaire fédérale "pour garantir l'AVS-taxer l'énergie et non le travail!" | Eidgenössische Volksinitiative "für eine gesicherte AHV-Energie statt Arbeit besteuern!" |
institution d'un impôt sur l'énergie à caractère incitatif | Energiebesteuerung zu Lenkungszwecken |
Loi fédérale du 8 octobre 1999 concernant une taxe sur les énergies non renouvelables destinée à encourager une utilisation rationnelle de l'énergie et le recours aux énergies renouvelables | Förderabgabegesetz |
Loi fédérale du 8 octobre 1999 concernant une taxe sur les énergies non renouvelables destinée à encourager une utilisation rationnelle de l'énergie et le recours aux énergies renouvelables | Bundesgesetz vom 8.Oktober 1999 über eine Energieabgabe zur Förderung des wirksamen Energieeinsatzes und erneuerbarer Energien |
Mécanisme européen d'assistance à l'échelle locale dans le domaine de l'énergie | ELENA-Fazilität |
Mécanisme européen d'assistance à l'échelle locale dans le domaine de l'énergie | Europäische Fazilität für technische Hilfe |
produit dérivé sur l'énergie | Energiederivat |
société rémunérée au moyen des économies d'énergie réalisées | aus den realisierten Gewinnen bezahltes Unternehmen |
taxe combinée CO2/énergie | kombinierte CO2-/Energieabgabe |
taxe sur l'énergie calculée selon le pouvoir calorifique | Energieabgabe auf Wärmeinhalt |
transparence des prix de l'énergie et du transit | Preistransparenz von Energieerzeugnissen und-Verkehr |
économie, énergie, environnement | Wirtschaft, Energie und Umwelt |
économie, énergie, environnement | Wirtschaft/Umwelt/Energie |
économique/environnement/énergie | Wirtschaft/Umwelt/Energie |
économique/environnement/énergie | Wirtschaft, Energie und Umwelt |