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Terms for subject Economy containing selon | all forms | exact matches only
FrenchEnglish
aménagement selon la production maximale en volumemanagement for maximum volume production
cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiéecandidate case for simplified procedure
enregistrement de la TVA selon le système brutgross system of recording VAT
enregistrement de la TVA selon le système netnet system of recording VAT
les différences de niveau des prix sont compensées selon les modalités suivantesthe differences in price levels shall be compensated as follows
obligation remboursée Selon: un plan d'amortissementsinking fund bond
principe selon lequel il faut payer pour les dommages dus à son déversementprinciple of "pay for what you discharge"
principe selon lequel il faut payer pour les déchetsprinciple of "pay for what you discharge"
selon les règles du droit communwith the ordinary law
selon les usages commerciauxaccording to commercial usage
volume de main-d'oeuvre selon le recensement de la populationvolume of labour according to the population census