Terms for subject Law containing contents

English	French
Committee for implementation of the multiannual Community programme to stimulate the development and use of European digital content on the global networks and to promote linguistic diversity in the information society eContent	Comité pour la mise en œuvre du programme communautaire pluriannuel visant à encourager le développement et l'utilisation du contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information eContent
content of teaching	contenu de l'enseignement
content of the minutes	contenu du procès-verbal
content of the right to food	contenu du droit à l'alimentation
content prejudicial to novelty	contenu destructeur de nouveauté
contents claim	revendication spécifique
contents claim	revendication de privilège spécifique
contents of the communications	contenu des communications
contents privilege	protection spécifique
contents privilege	privilège spécifique
contents protection	protection de contenu
creative content online	contenus créatifs en ligne
definitive content of the abstract	contenu définitif de l'abrégé
if the contents and other details of the original differ from those that are recorded on the counterfoil of that document	la pièce fiscale dont le contenu et les autres éléments de l'original diffèrent de ce qui figure sur la souche de cette même pièce
illegal and harmful content on the Internet	messages à contenu illicite et préjudiciable diffusés sur Internet
illegal and harmful content on the Internet	contenu illégal et préjudiciable sur Internet
insurance on contents	assurance du mobilier
intangible content of a good	contenu immatériel d'un bien
right to prevent unauthorized extraction of the contents	droit d'interdire l'extraction non autorisée du contenu
to set out the content of the offer document	préciser les conditions de l'offre dans un document
tar content	teneur en goudron