Terms for subject Patents containing élément

French	English
la pièce ne contient pas d'éléments nouveaux	the document contains no new pleadings
les éléments d'assemblage ne sont pas protégés	interconnections are not protected
préparations à base de vitamines, d'oligo-éléments et/ou de minéraux utilisées à des fins diététiques ou comme compléments nutritionnels	preparations based on vitamins, trace elements and/or minerals for dietetic purposes or as nutritional supplements
élément contenu dans la marque	element included in the mark
élément distinctif d’une marque	distinctive element of a trademark
élément d’une combinaison	element of a combination
élément entrant	input
élément sortant	output
éléments non distinctifs de la marque	non-distinctive elements in the mark
éléments nouveaux et substantiels	substantial new elements