Terms for subject Patents containing control

English	French
access-control apparatus	appareils de contrôle d'accès
apparatus and instruments, all for the distribution and control of video signals	appareils et instruments, tous pour la distribution et le contrôle de signaux vidéo
apparatus and instruments for communications engineering, namely for communications, high frequency and control engineering	appareils et instruments utilisant la technique des courants faibles, à savoir la technique des communications, la technique de la haute fréquence et la technique de
apparatus and instruments for electrical engineering, namely for conducting, transforming, storing, regulation and control	appareils et instruments utilisant la technique des courants forts, à savoir la technique pour la supervision, transformation, enregistrement, réglage et commande
board of control	autorité de tutelle
board of control	autorité de surveillance
control apparatus	appareils de commande
control apparatus and instruments	appareils et instruments de commande
control consoles	consoles de commande
control number	numéro de contrôle
control panels	tableaux de commande
currency and exchange control	les réglementations monétaires ou de change
double envelope having a control number	enveloppe double avec numéro de contrôle
electrical and electronic control apparatus and instruments	appareils et instruments de contrôle électriques et électroniques
electrochemical cells and batteries, battery testers, power monitoring and control devices	cellules et batteries électrochimiques, testeurs de batteries, dispositifs de commande et de contrôle de la puissance électrique
electronic control apparatus and instruments	appareils et instruments de commande électroniques
electronic control desks	tableaux de commande électroniques
electronic control desks or panels	tableaux et panneaux de commande électroniques
heart pacemaker control apparatus and instruments	appareils et instruments de commande pour stimulateurs cardiaques
lighting control apparatus	appareils de commande d'éclairage
lighting-control apparatus and instruments	appareils et instruments de contrôle de l'éclairage
lighting-control equipment	équipement de contrôle d'éclairage
lighting-control equipment and systems	équipement et systèmes de contrôle d'éclairage
lighting-control systems	systèmes de contrôle d'éclairage
loss-control and loss-adjustment services	services de prévention et d'ajustement des pertes
official hall-marks indicating control and warranty	poinçons officiels de contrôle
official hall-marks indicating control and warranty	poinçons officiels de garantie
official hallmarks indicating control and warranty	poinçons officiels de contrôle et de garantie
official sign indicating control and warranty	signe officiel de contrôle ou garantie
official sign indicating control and warranty	signe officiel de contrôle et garantie
official sign indicating control or warranty	signe officiel de contrôle ou garantie
official sign indicating control or warranty	signe officiel de contrôle et garantie
to permit, to control or to prohibit ... the circulation of a work	permettre, surveiller ou interdire ... la circulation d'un ouvrage
quality-control services	services de contrôle de qualité
remote-control apparatus	appareils de téléguidage
remote control apparatus and instruments	appareils et instruments de commande à distance
remote control instruments	instruments de commande à distance
remote control units	unités de commande à distance
the Court ..., without being subject to any control, regulations or financial moratorium ...	la Cour ..., sans être astreinte à aucun contrôle, réglementation ou moratoire financier ...