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| avion à réaction subsonique civil dont le certificat a été renouvelé | recertificated civil subsonic jet aeroplane |
| aéronef dont l'horaire accuse un retard insolite | overdue aircraft |
| charges dont est assortie l'exemption | obligations attaching to exemption |
| engin dont l'avant a une forme arrondie | blunt-nose vehicle |
| engin spatial dont les axes de référence sont des axes d'inertie | inertially referenced spacecraft |
| Etat dont la compagnie aérienne est ressortissante | home state |
| l'Etat dont la compagnie est ressortissante | the home State |
| navires dont les routes se croisent | crossing situation |
| résolution A.53313 concernant les éléments dont il y a lieu de tenir compte pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des unités de charge et des véhicules à bord des navires | resolution A.53313 on elements to be taken into account when considering the safe stowage and securing of cargo units and vehicles in ships |
| véhicules à deux roues dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/h | a two-wheeled vehicle with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine not exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h |
| véhicules à deux roues dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 et, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 50 km/h | a two-wheeled vehicle with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine not exceeding 50 cm3 and whatever the means of propulsion a maximum design speed not exceeding 50 km/h |
| véhicules à trois roues asymétriques par rapport à l'axe médian longitudinal dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/h motocycles avec side-car | a vehicle with three wheels asymmetrically arranged in relation to the longitudinal median plane with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h motorcycles with sidecars |
| véhicules à trois roues symétriques par rapport à l'axe médian longitudinal dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/h | a vehicle with three wheels symmetrically arranged in relation to the longitudinal median plane with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h |
| état dont la compagnie aérienne est ressortissante | home state |
