Terms for subject Obsolete / dated containing à + le

French	English
chariot à traction animale pour le transport de la terre	earth moving horse-cart
Comité pour le secteur des directives relatives à la sécurité des jouets	Safety of Toys Committee
Comité pour le secteur des directives relatives à la sécurité des jouets	Toy Safety Committee
Comité pour le secteur des directives relatives à la sécurité des jouets	Committee for the Directives on Toy Safety
Conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail	Administrative Board of the European Agency for Safety and Health at Work
Conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail	Governing Board of the European Agency for Safety and Health at Work
Convention d'application relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté	Implementing Convention on the Association of the Overseas Countries and Territories with the Community
Groupe de travail "intégration de la Charte / adhésion à la Convention européenne des droits de l'homme CEDH"	Working Group on "Incorporation of the Charter/Accession to the European Convention on Human Rights ECHR"
Les États membres déterminent les sanctions applicables en cas de violation des dispositions nationales adoptées en application de la présente directive. Ces sanctions ont un caractère effectif, proportionné et dissuasif.	Member States shall determine the penalties applicable to breaches of the national provisions adopted pursuant to this Directive. Those penalties shall be effective, proportionate and dissuasive.
Pologne, Hongrie: Assistance à la restructuration économique	Action plan for coordinated aid to Poland and Hungary
produit chimique soumis à la procédure CIP	chemical subject to the PIC procedure
Protocole annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant les Communautés européennes	Protocol annexed to the Treaty on European Union and to the Treaties establishing the European Communities
Protocole annexé au traité sur l'Union européenne et aux traités instituant les Communautés européennes	Protocol on Article 40.3.3 of the Constitution of Ireland
Système européen de surveillance de la résistance aux antimicrobiens	European Antimicrobial Resistance Surveillance System
Système européen de surveillance de la résistance aux antimicrobiens	European Antimicrobial Resistance Surveillance Network
virus AH1N1 de la grippe porcine	influenza A H1N1 v virus