Terms for subject Immigration and citizenship containing titres

French	English
Accord concernant la délivrance d'un titre de voyage à des réfugiés relevant de la compétence du Comité intergouvernemental pour les réfugiés	Agreement relating to the Issue of a Travel Document to Refugees who are the Concern of the Intergovernmental Committee on Refugees
détention, port et présentation de titres	hold, carry and produce permits
non-admissibilité au renouvellement du titre de séjour	ineligibility to renew a residence permit
Office Central pour la répression de l'immigration irrégulière et de l'emploi d'étrangers sans titre	Central Office for the Suppression of Illegal Immigration and the Employment of Non-Registered Aliens
papier pour titres	security paper
papier pour titres	loan paper
procédure d'alerte et d'urgence pour la répartition des charges en ce qui concerne l'accueil et le séjour, à titre temporaire, des personnes déplacées	alert and emergency procedure for burden-sharing with regard to the admission and residence of displaced persons on a temporary basis
titre de propriété du véhicule	vehicle ownership certificate
titre de séjour	residence document
titre de séjour de courte durée	short-stay residence permit
titre de séjour dont l'échéance est la plus lointaine	residence permit having the latest expiry date
titre de séjour en cours de validité	valid residence permit
titre de séjour précaire	exceptional leave to remain
titre de séjour qui confère le droit de séjour le plus long	residence permit conferring the right to the longest period of residency
titre de séjour spécial portant la mention CMD/A délivrée aux Chefs de Mission diplomatique	special residence permit marked "CMD/A" issued to heads of diplomatic missions
titre de voyage en lieu de passeport	travel document replacing passport
titre de voyage local	local travel document
titre de voyage local	local passport
titre de voyage provisoire	Emergency Travel Document
titre de voyage temporaire	temporary travel document
un titre de séjour périmé depuis moins d'un an	a residence permit which has expired less than one year previously
visa délivré à titre exceptionnel	exceptional visa
être titulaire d'un titre de séjour en cours de validité	to be in possession of a valid residence permit