Terms for subject General containing 1er

French	Italian
Admission du 1er juin 1999 à la vérification d'instruments de mesure de quantités de gaza	Ammissione alla verificazione di strumenti di misura di quantità di gasb
Arrêté fédéral du 1er septembre 1999 autorisant la poursuite de l'engagement de l'armée pour assurer la protection d'installations menacées	Decreto federale del 1 settembre 1999 concernente la proroga dell'impiego dell'esercito a protezione di installazioni minacciate
Concession du 1er avril 1998 octroyée à Tele 24	Concessione Tele 24
Groupes de résistance antifasciste du 1er octobre	Gruppi di resistenza antifascista 1° ottobre
Ordonnance du DFEP du 1er mars 1995 sur la production et la mise dans le commerce des aliments pour animaux,des additifs destinés à l'alimentation animale et des agents d'ensilage	Ordinanza sul libro dei prodotti destinati all'alimentazione degli animali
Ordonnance du DFI du 1er décembre 1999 sur les émoluments perçus par les Archives fédérales	Ordinanza sugli emolumenti ARF
Ordonnance du Département militaire fédéral du 1er février 1968 réglant les attributions de ses groupements,offices et services	Ordinanza DMF sulle attribuzioni
Ordonnance du 1er décembre 1999 réglant la communication des décisions pénales prises par les autorités cantonales	Ordinanza sulla comunicazione
Ordonnance du 1er décembre 1999 sur le système de traitement des données relatives à la protection de l'État	Ordinanza ISIS
Ordonnance du 1er février 1996 sur les matériels électriques à basse tension soumis au régime de l'approbation	OPEBT-DFTCE
Ordonnance du 1er juillet 1992 sur la distribution de comprimés d'iode à la population	Ordinanza sulle compresse allo iodio
Ordonnance du 1er juin 1992 concernant l'exécution dans l'administration militaire et dans l'armée de la législation sur la protection de l'environnement et le traitement des marchandises dangereuses	Ordinanza DMF sulla protezione dell'ambiente
Ordonnance du 1er mai 1997 concernant le transfert temporaire à des tiers de droits d'utilisation et d'exploitation du Musée national suisse	Ordinanza sull'utilizzazione MNS
Ordonnance du 1er mai 1996 sur la protection des sites marécageux d'une beauté particulière et d'importance nationale	Ordinanza sulle zone palustri
Ordonnance du 1er mars 1982 concernant les gaz d'échappement des voitures automobiles équipées d'un moteur à essence	Ordinanza sui gas di scarico
Ordonnance du 1er mars 1995 sur le tabac et les produits du tabac	Ordinanza sul tabacco
Ordonnance du 1er octobre 1965 concernant la haute surveillance de la Confédération sur la police des forêts	OVPF
Ordonnance du 1er octobre 1999 sur la Centrale de compensation,la Caisse fédérale de compensation,la Caisse suisse de compensation et de l'Office AI pour les assurés résidant à l'étranger	Ordinanza UCC
Ordonnance du 1er septembre 1992 relative à l'informatique au Département fédéral des affaires étrangères	Ordinanza sull'informatica DFAE
Ordonnancedu 1er septembre 1967 relative à la loi sur le Service des postes	OSP 1
Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage du 1er décembre 1997.Programme d'enseignement professionnel du 1er décembre 1997:tourneur su bois	tornitrice su legno
Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage du 1er février 2000.Programme d'enseignement professionnel du 1er février 2000:dessinateur-electricien	disegnatrice-elettricista
Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage du 1er février 2000.Programme d'enseignement professionnel du 1er février 2000:monteur-électricien	montatrice elettricista
Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage du 1er février 2000.Programme d'enseignement professionnel du 1er février 2000:télématicien	telematica
Règlement d'apprentissage et d'examen de fin d'apprentissage du 1er février 2000.Programme d'enseignement professionnel du 1er février 2000:électronicien en multimédia	elettronica multimediale
Tâches et structures de l'Institut Paul ScherrerIPS.Rapport du 23 novembre 1992 d'inspection de la commission de gestion du Conseil des Etats à l'intention du Conseil fédéral.Avis du Conseil fédéral du 1er mars 1993	Compiti e strutture dell'Istituto Paul ScherrerIPS.Rapporto del 23 novembre 1992 d'ispezione della Commissione della gestione del Consiglio degli Stati all'attenzione del Consiglio federale.Parere del Consiglio federale del 1 marzo 1993