Terms containing titre de séjour

Subject	French	English
law, immigr.	carte de titre de séjour	residence permit card
law, immigr.	droit de séjour à titre principal	primary right of residence
gen.	modèle uniforme de titre de séjour	uniform format for residence permits
immigr.	non-admissibilité au renouvellement du titre de séjour	ineligibility to renew a residence permit
law, h.rghts.act.	titre de séjour	stay permit
law, h.rghts.act.	titre de séjour	residence permit
law, h.rghts.act.	titre de séjour	residence authorisation
immigr.	titre de séjour	residence document
immigr.	titre de séjour de courte durée	short-stay residence permit
immigr.	titre de séjour dont l'échéance est la plus lointaine	residence permit having the latest expiry date
immigr.	titre de séjour en cours de validité	valid residence permit
law, immigr.	titre de séjour provisoire	provisional residence certificate
immigr.	titre de séjour précaire	exceptional leave to remain
immigr.	titre de séjour qui confère le droit de séjour le plus long	residence permit conferring the right to the longest period of residency
immigr.	titre de séjour spécial portant la mention CMD/A délivrée aux Chefs de Mission diplomatique	special residence permit marked "CMD/A" issued to heads of diplomatic missions
immigr.	un titre de séjour périmé depuis moins d'un an	a residence permit which has expired less than one year previously
immigr.	être titulaire d'un titre de séjour en cours de validité	to be in possession of a valid residence permit