Terms for subject Immigration and citizenship containing titre de sejour

French	English
non-admissibilité au renouvellement du titre de séjour	ineligibility to renew a residence permit
titre de séjour	residence document
titre de séjour de courte durée	short-stay residence permit
titre de séjour dont l'échéance est la plus lointaine	residence permit having the latest expiry date
titre de séjour en cours de validité	valid residence permit
titre de séjour précaire	exceptional leave to remain
titre de séjour qui confère le droit de séjour le plus long	residence permit conferring the right to the longest period of residency
titre de séjour spécial portant la mention CMD/A délivrée aux Chefs de Mission diplomatique	special residence permit marked "CMD/A" issued to heads of diplomatic missions
un titre de séjour périmé depuis moins d'un an	a residence permit which has expired less than one year previously
être titulaire d'un titre de séjour en cours de validité	to be in possession of a valid residence permit