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Hobbies and pastimes
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Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects de l'utilisation des biens à temps partagé, des produits de vacances à long terme et des
systèmes d
'échange et de revente
Proposal for a Directive of the European Parliament and of the Council on the protection of consumers in respect of certain aspects of timeshare, long-term holiday products, resale and exchange
Proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects de l'utilisation des biens à temps partagé, des produits de vacances à long terme et des
systèmes d
'échange et de revente
draft Timeshare Directive
Système communautaire d'information sur les accidents domestiques et de loisirs
Community system of information on home and leisure accidents
système d
'automatisation du jeu du loto
system for computerization of the lottery
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