Terms containing principe selon

Subject	French	English
market.	imputer les recettes selon le principe de causalité	to attribute revenues on the basis of causation
commun.	octroi de licences selon le principe du premier arrivé,premier servi	first come/first served licensing
environ.	organisme exécutif fonctionnant selon le principe pollueur-payeur	executive organization working on the basis of the polluter-pays principle
tax.	principe d'imposition selon la résidence	residence principle of taxation
fin.	principe d'imposition selon la source des revenus	source principle of taxation
econ.	principe selon lequel il faut payer pour les dommages dus à son déversement	principle of "pay for what you discharge"
econ.	principe selon lequel il faut payer pour les déchets	principle of "pay for what you discharge"
law, patents.	principe selon lequel les parties disposent de l'instance	principle of party disposition
fin.	principe selon lequel les ressources de la Banque sont utilisées en premier.	"Bank first" principle
law	principe selon lequel "on ne témoigne pas contre soi-même"	principle of "non-self-incrimination"
gov., insur., social.sc.	régime de retraites financé selon le principe de la répartion	pay-as-you-go pension scheme
gov., insur., social.sc.	régime de retraites financé selon le principe de la répartion	assessment-method pension scheme
patents.	selon les principes de l’équité	in equitable discretion
patents.	selon les principes de l’équité	reasonably considered
gen.	vivre selon ses principes	live in accordance with one's principles
insur., busin., labor.org.	évaluation selon le principe de la valeur actuelle	valuation according to the current value principle