Terms for subject Patents containing plus

French	English
au plus tôt	at the earliest date
brevet de perfectionnement encore non exploité dans l’espoir de l’exploiter plus tard	patent of improvement withheld from reduction to practice in the hope of future use
cet ordre n’est plus en vigueur	this order is not in force any longer
connaissable sans plus de recherche	recognizable without any further examination
impôt de plus-value	betterment levy
impôt de plus-value	contribution
impôt de plus-value	inclusion fee
impôt de plus-value	capital levy
impôt sur les plus-values	contribution
impôt sur les plus-values	inclusion fee
impôt sur les plus-values	betterment levy
impôt sur les plus-values	capital levy
la capacité juridique la plus large	most extensive legal capacity
marque plus récente	subsequent trade mark
marque plus récente	more recent trade mark
plus de deux mois après la réception de la notification	more than two months after receipt of the communication
plus en particulier	more particularly
plus tard	subsequent ***p2
plus tard	subsequently ***p2
plus tard	additional ***p2
prescriptions plus larges	wider provisions
prélèvements sur les plus-values	inclusion fee
prélèvements sur les plus-values	capital levy
prélèvements sur les plus-values	contribution
prélèvements sur les plus-values	betterment levy
renvoi aux passages plus spécialement pertinents des documents cités	reference to the most pertinent passages of documents cited
renvoi aux passages plus spécialement visés dans les documents cités	reference to the most pertinent passages of documents cited
si des interdictions prennent fin plus d’une année après ...	where prohibitions terminate more than one year after...