Terms for subject Patents containing piece

French	English
accompagné de pièces justificatives	accompanied by the relevant supporting documents
appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton	automatic apparatus operated by the introduction of a coin or token
copie des pièces déposées	copy of submitted documents
la pièce ne contient pas d'éléments nouveaux	the document contains no new pleadings
les pièces conservées par l'Office concernant la marque communautaire déposée	the files kept by the Office concerning the Community trade mark applied for
pièce annexée	appendix
pièce annexée	annex
pièce annexée	enclosure
pièce exposée	exhibit
pièce incluse	inclosure
pièce incluse	supplement
pièce incluse	enclosure
pièce jointe	annex
pièce jointe	appendix
pièce justificative	documentary evidence
pièce originale	first copy
pièce originale	original
pièce à l’appui	document in proof
pièces de la demande	documents making up the application
pièces devant être produites dans un délai déterminé	documents which have to be filed within a time limit
signification des pièces	notification of documents
tissus et produits textiles à la pièce	textiles and textile piece goods
un produit qui constitue une pièce d'un produit complexe	a product which constitutes a component part of a complex product