Terms containing marques

Subject	French	English
sail.	aborder une marque	foul the buoy
sail.	aborder une marque	foul the mark
tab.tenn.	annonce de la marque	scoring
patents.	apposer une marque de fabrique sur des produits	apply a trademark to goods
patents.	apposition illicite d’une marque de fabrique	unlawful application of a trademark
patents.	appréciation de l’étendue de la protection de la marque	judgement on the extent of protection of the trademark
patents.	apprécier si la marque est susceptible de protection	determine whether a mark is eligible for protection
agric.	arbre marqué en réserve	reserve tree
law	Arrangement de Madrid du 14 avril 1891 concernant l'enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce,révisé à Bruxelles le 14 décembre 1900,à Washington le 2 juin 1911,à La Haye le 6 novembre 1925 et à Londres le 2 juin 1934	Madrid Agreement of 14 April 1891 concerning international registration of trade marks with subsequent revisions
fin.	article de marque	branded goods
fin.	article de marque	branded product
patents.	article de marque	trademark article
market.	articles de marque	branded goods
patents.	assimilation de la marque communautaire à la marque d'un Etat membre	dealing with Community trade marks as national trade marks
law	assimilation de la marque communautaire à la marque nationale	dealing with Community trade marks as national trade marks
law	assimilation de la marque communautaire à la marque nationale	dealing with a Community trade mark as a national trade mark
patents.	association des marques	association of trademarks
chem.	atome marque	tracer atom
chem.	atome marque	tagged atom
law	atteinte à la marque communautaire	infringement of a Community trade mark
law	atteinte à une marque nationale	infringement of a national trade mark
gen.	attention, ça marque!	careful, it'll leave a mark!
comp., MS	attribut de personnalité de la marque	brand personality attribute (A characteristic typically associated with a person, but inferable from exposure to and/or experience with a commercial brand)
patents.	autoriser l’utilisation d’une marque	authorize the use of a trade mark
tenn.	balle de marques reconnues	official ball
sail.	bouée-marque	way-marking buoy
patents.	bureau de brevets et de marques	patent law firm
patents.	bureau de brevets et de marques	patent office
patents.	bureau de brevets et de marques	patent agency
patents.	bureau de brevets et de marques	patent agent's office
patents.	caractère distinctif d’une marque	distinctive character of a trademark
ling.	caractère marqué	markedness
patents.	ces marques sont identiques	these trademarks are identical
gen.	c'est la marque infaillible d'une forte personnalité	it's a sure sign of a strong personality
patents.	Chambre suprême d’appel en matière de brevets et marques	Supreme Chamber and Trademark Appeals
law	clause accessoire relative à des marques	ancillary provision regarding trade marks
gen.	comme marque d'amitié	as a token of friendship
gen.	comme marque de confiance	as a token of trust
gen.	comme marque d'estime	as a token of esteem
patents.	commission de procédés en radiation de l’enregistrement des marques	board of trademark cancellation proceedings
anal.chem.	compose marque	labelled compound
nucl.phys.	composé m'marqué	labelled compound
nucl.phys.	composé marqué	tagged compound
chem.	composé marqué	tracer compound
gen.	composé marqué	labelled compound
food.ind., law	composé marqué par des isotopes	isotopically-labelled compound
gen.	composé organique marqué au deutérium	deuterated organic compound
EU.	concurrence entre marques	interbrand competition
law	condition à l'enregistrement de la marque	condition for registration of trade mark
entomol.	culicoïde marqué Culicoides signatus	signed biting midge
entomol.	culicoïde marqué de blanc Culicoides leucostictus	white marked biting midge
law	date de la priorité invoquée à l'appui de la demande de marque communautaire	date of the priority claimed for the application for registration of the Community trade mark
patents.	demande d’enregistrement de la marque	trademark application
patents.	demandes de marque communautaire susceptibles d'être opposées à l'enregistrement de la marque communautaire	Community trade mark applications which may be invoked against the registration of the Community trade mark
patents.	description d’une marque	description of a trademark
patents.	diminuer la protection accordée à la marque	diminish the protection granted to the trademark
law, fin.	disposition relative à la marque	trade mark provisions
patents.	division des marques	trademark division
law	droit de priorité invoqué à l'appui de la marque	priority claimed in respect of the trade mark
patents.	droit exclusif à la marque	exclusive rights in the mark
law	droit à la marque	right in the trade mark
law	dès qu'une date de dépôt a été accordée à une demande de marque communautaire, l'Office transmet ...	as soon as a Community trade mark application has been accorded a date of filing, the Office shall transmit ...
gen.	dépositaire d'une marque	agent for a brand
gen.	dépôt d'une marque	registration of a trademark
met.	désignation des marques	designation of marks
patents.	emploi d’une marque	use of a trade-mark
patents.	emploi simultané d’une marque	concurrent use of a mark
patents.	enregistrement accéléré d’une marque	prompt registration of a trademark
law	enregistrement de la renonciation à la marque	registration of surrender of the trade mark
patents.	enregistrement international des marques de fabrique ou de commerce	international registration of trademarks
patents.	enregistrer la marque communautaire contrairement à l'article ...	to register the Community trade mark in breach of the provisions of Article ...
gen.	faire une marque	stock a make
patents.	Feuille Suisse des brevets et marques CH	patent journal
patents.	Feuille Suisse des brevets et marques CH	Official Gazette
patents.	Feuille Suisse des brevets et marques CH	patent gazette
commer.	fidélisation à la marque	brand support
commer.	fidélisation à la marque	brand loyalty
commer.	fidélité à la marque	brand support
commer.	fidélité à la marque	brand loyalty
patents.	forme de la marque	form of the trademark
law	former une opposition à l'enregistrement de la marque	to give notice of opposition to registration of the trade mark
law	fractionnement de la marque dû à une cession volontaire	splitting of a trade mark as a result of a voluntary assignment
met.	gaufrage à la marque	name embossing
el., meas.inst.	générateur de marques de fréquence	frequency marker generator
meas.inst.	générateur de marques de fréquence	frequency mark generator
gen.	hôte de marque	honored guest
comp., MS	identité de la marque	brand identity (A company's or partner's logo, fonts, and colour themes or schemes intended to visually signify who and what the company is)
fig.	il a dessiné ces jardins, il est facile de reconnaître sa marque	he designed these gardens, it's easy to recognize his style
gen.	il est très marqué politiquement	politically he is very committed
gen.	il y avait encore la marque de son corps dans l'herbe	the imprint of his body in the grass was still there
comp., MS	image de la marque	brand image (A company's or partner's logo, fonts, and colour themes or schemes intended to visually signify who and what the company is)
econ.	image de marque	image
patents.	image de marque	goodwill
patents.	inscription de transfert d’une marque de commerce	recording assignment of a trademark
patents.	inscription de transfert d’une marque de fabrique	recording assignment of a trademark
patents.	interdiction de l’usage de la marque	prohibition of the use of the trademark
patents.	introduire une marque dans le marché	introduce a trademark in the market
patents.	journal des marques de fabrique ou de commerce	trademark journal
patents.	journal des marques de fabrique ou de commerce	The Trade Marks Journal
patents.	journal des marques de fabrique ou de commerce	trademark gazette
law	la demande de marque communautaire à laquelle une date de dépôt a été accordée	a Community trade mark application which has been accorded a date of filing
patents.	la demande ou la marque communautaire est frappée d'un motif de refus d'enregistrement, de révocation ou de nullité	grounds for refusal of registration or grounds for revocation or invalidity apply to the Community trade mark application or Community trade mark
law	la marque communautaire confère à son titulaire un droit exclusif	a Community trade mark shall confer on the proprietor exclusive rights therein
law	la marque communautaire ne peut faire l'objet d'une décision de déchéance des droits du titulaire que pour l'ensemble de la Communauté	the Community trade mark shall not be the subject of a decision revoking the rights of the proprietor save in respect of the whole Community
law	la marque communautaire ne peut faire l'objet d'une décision de nullité que pour l'ensemble de la Communauté	the Community trade mark shall not be the subject of a decision declaring it invalid save in respect of the whole Community
patents.	la marque de fabrique ou de commerce sera protégée telle quelle	the trademark shall be protected in its original form
patents.	la marque est refusée d'office à l'enregistrement	the trade mark shall not be registered ex officio
patents.	la marque se compose exclusivement de lettres lesquelles ne constituent pas un mot prononçable	forming no pronounceable word
patents.	la marque se compose exclusivement de lettres lesquelles ne constituent pas un mot prononçable	the mark consists of single letters only
patents.	la marque sera admise au dépôt telle quelle	the mark shall be accepted for filing in its original form
patents.	la marque s'est imposée dans le commerce en tant que marque distinctive des produits du déposant	the trademark has established itself in trade as the distinguishing sign for the applicant's goods
law	la nature, la qualité ou la provenance géographique des produits ou des services pour lesquels la marque est enregistrée	the nature, quality or geographical origin of the goods or services in respect of which the trade mark is registered
patents.	la partie essentielle de la marque	the essential part of the mark
patents.	la première marque de chaque série	the first mark of each series
agric.	lait de marque	tuberculine-tested milk
agric.	lait de marque	attested milk
law	le terme générique des biens ou services pour lesquels la marque est enregistrée	the generic name of the goods or services for which the trade mark is registered
gen.	le thermomètre marque 40°C	the thermometer registers 40°C
gen.	le thermomètre marque 40°C	the thermometer shows 40°C
comp.	lecteur de marques	mark sense reader
patents.	l’emploi ne se fait pas à titre de marque	the use is not equivalent to the use of a trademark
patents.	l’emploi simultané n’empêchera pas l’enregistrement de la marque, pourvu que...	provided ...
patents.	l’emploi simultané n’empêchera pas l’enregistrement de la marque, pourvu que...	concurrent use shall not prevent the registration of the mark
law	les demandes de marque communautaire antérieures, qui sont susceptibles d'être opposées à l'enregistrement de la marque communautaire faisant l'objet de la demande	the earlier Community trade mark applications which may be invoked against the registration of the Community trade mark applied for
patents.	les différences ne touchent pas l’identité des marques	the differences do not affect the identity of the marks
gen.	les marques de la vieillesse	traces of old age
gen.	les marques de la vieillesse	marks of old age
patents.	les marques sont dépourvues de tout caractère distinctif	the trademarks are devoid of any distinctive character
gen.	l'horloge marque 3 h	the clock says 3 o'clock
gen.	l'horloge marque 3 h	the clock shows 3 o'clock
patents.	lien entre l’utilisateur d’une marque et une organisation	connection between the user of a trademark and an organization
patents.	litige en matière de marques	trademark litigation
law	l'Office examine si la demande de marque communautaire remplit les conditions pour qu'il lui soit accordé une date de dépôt	the Office shall examine whether the Community trade mark application satisfies the requirements for the accordance of a date of filing
law	Loi fédérale du 28 août 1992 sur la protection des marques et des indications de provenance	Trademarks Law
law	Loi fédérale du 28 août 1992 sur la protection des marques et des indications de provenance	Federal Law on the Protection of Trademarks and Indications of Source of August 28,1992
patents.	loi sur les marques	trademark law
law	lorsque l'Office a accordé une date de dépôt à une demande de marque communautaire, il établit ...	once the Office has accorded a date of filing to a Community trade mark application, it shall draw up ...
commer.	loyauté à la marque	brand support
commer.	loyauté à la marque	brand loyalty
patents.	l’usage de la marque n’est pas de nature à induire en erreur	the use of the mark is not of a nature as to be misleading
fish.farm.	lâcher de poissons marqués	release of tagged fish
patents.	légitimité de l’usage de certains éléments contenus dans les marques	legitimacy of the use of certain elements included in marks
avia., Canada	Manuel des normes en matière d’image de marque de NAV CANADA	NAV CANADA Branding Standards Manual
patents.	marchandise de marque	trademark commodity
patents.	marchandise de marque	branded commodity
patents.	marque analogue à une autre	trademark analogous with another one
ling.	marque aspectuelle	aspect marker
anim.husb.	marque au col	neck tag
gen.	marque au crayon	pencil mark
health.	marque auriculaire	ear tag
health.	marque auriculaire	ear marking
trav.	marque avec deux couleurs	mark in two colours
avia., Canada	marque axiale de voie de circulation	taxiway centre line marking
light.	marque cardinale	cardinal mark
gram.	marque casuelle	casemarking
gram.	marque casuelle	case-marking
tenn.	marque centrale	center mark
textile	marque commerciale	commercial trade mark
textile	marque commerciale	trade name
corp.gov.	marque commerciale du panneau de bois écologique	ecological panel's trademark
corp.gov.	marque commerciale du panneau de bois écologique	ecological wood panel trade mark
transp., tech.	marque complète de réception CE	complete EC type-approval mark
comp.	marque d'alarme	warning mark
comp.	marque d'alarme	warning flag
avia., Canada	marque d’alignement sur le poste de stationnement d’hélicoptère	helicopter parking position alignment marking
comp.	marque d'amorce de bande	load mark
comp.	marque d'amorce de bande	ВОТ marker
comp.	marque d'amorce de bande	beginning-of-tape marker
row.	marque d'arrivée	winning post
textile	marque d’arrêt	starting mark
ling.	marque d'aspect	aspect marker
chess.term.	marque d'attaque	object of attack
paraglid.	marque d'atterrissage	landing mark
avia., Canada	marque d’axe d’aire d’approche finale et de décollage	FATO centre line marking
avia., Canada	marque d’axe d’aire d’approche finale et de décollage	final approach and take-off area centre line marking
avia., Canada	marque d’axe de FATO	FATO centre line marking
avia., Canada	marque d’axe de FATO	final approach and take-off area centre line marking
avia., Canada	marque d'axe de piste	runway centre line marking
comp.	marque de bande	tape label
comp.	marque de bande	tape marker
avia., Canada	marque de bord d'aire de prise de contact et d'envol	TLOF area edge marking
avia., Canada	marque de bord d'aire de prise de contact et d'envol	touchdown and lift-off area edge marking
avia., Canada	marque de bord d’aire de trafic	apron edge marking
avia., Canada	marque de bord de piste	runway edge marking
avia., Canada	marque de bord de TLOF	TLOF area edge marking
avia., Canada	marque de bord de TLOF	touchdown and lift-off area edge marking
avia., Canada	marque de bord de voie de circulation	taxiway edge marking
health.	marque de brûlure électrique	electric mark
comp.	marque de cache	cache tag
IT, dat.proc.	marque de cadrage	trim mark
gram.	marque de cas	casemarking
gram.	marque de cas	case-marking
patents.	marque de commerce	trade-mark
patents.	marque de commerce	brand
automat.	marque de contrôle de sûreté	safety control mark
ling.	marque de corrélation	mark of correlation
ling.	marque de corrélation	correlation mark
avia., Canada	marque de direction d’approche ou de décollage	approach/take-off direction indicator marking
textile	marque de début	starting mark
IT, tech.	marque de début de bande	beginning-of-tape marker
textile	marque de défaut	defect mark
textile	marque de démarrage	starting mark
comp.	marque de dépassement	V-flag
comp.	marque de dépassement	overflow flag
industr., construct., chem.	marque de dérapé	skid mark
met.	marque de fabrique	chop
law, commer.	marque de fabrique	producer's brand
chem.	marque de fabrique	brand
patents.	marque de fabrique	trade-mark
gen.	marque de fabrique	brand name
patents.	marque de fabrique ou de commerce	trade name or mark of the manufacturer
textile	marque de fausse diminution	kock fashioning mark
industr., construct.	marque de faux-pli	crease mark
wood.	marque de feutre	blanket mark
comp.	marque de fichier	file mark
comp.	marque de fin	end marker
comp.	marque de fin	delimiter
comp.	marque de fin	end mark
IT, tech.	marque de fin de bande	end-of-tape mark
comp., MS	marque de fin de champ	field terminator (In bulk copy, one or more characters marking the end of a field or row, separating one field or row in the data file from the next)
comp.	marque de fin de fichier	EOF label
comp.	marque de fin de fichier	EOF mark
IT, dat.proc.	marque de fin de paragraphe	end-of-paragraph symbol
comp.	marque de fin de paragraphe	paragraph end mark
el., meas.inst.	marque de fréquence	frequency marker
meas.inst.	marque de fréquence	frequency mark
leath.	marque de gouge	gouge
met.	marque de guidage	guide shearing
met.	marque de guidage	guide scratch
met.	marque de guidage	guide score
comp.	marque de guide	printed register mark
industr.	marque de joint glacée	crizzled sealing surface
agric.	marque de la categorie	grading stamp
ling.	marque de la coordination	coordinator
ling.	marque de la coordination	coordinating conjunction
ling.	marque de la coordination	co-ordinator
ling.	marque de la coordination	co-ordinating conjunction
meas.inst.	marque de la position d'utilisation	position mark
trav.	marque de la source	source mark
trav.	marque de la source	spring mark
transp.	marque de l'autorite habilitee pour l'assignation des francs-bords	mark of authority assigning the freeboards
met.	marque de métal	metal marking
law	marque de nature à tromper le public	trade mark of such a nature as to deceive the public
law	marque de nature à tromper le public	trade mark liable to mislead the public
textile	marque de navette	shuttle mark
morph.	marque de négation	negator
morph.	marque de négation	negative morpheme
comp., MS	marque de paragraphe	paragraph mark (The nonprinting ¶ character that Microsoft Office Word inserts when you press ENTER to end a paragraph. The paragraph mark stores the formatting you apply to the paragraph)
comp.	marque de paragraphe	paragraph sign
comp.	marque de parité	P-flag
comp.	marque de parité	parity flag
textile	marque de peigne	reed mark
avia., Canada	marque de peinture	painting
met.	marque de pince	dog marks
textile	marque de pli	crease mark
avia., Canada	marque de point cible	aiming point marking
avia., Canada	marque de point d’attente avant piste	runway-holding position marking
avia., Canada	marque de point d'attente de circulation	taxiway holding position marking
avia., Canada	marque de point d'attente de circulation	taxi-holding position marking
avia., Canada	marque de point d’attente intermédiaire	intermediate holding position marking
avia., Canada	marque de point d’attente sur voie de service	road-holding position marking
avia., Canada	marque de poste de stationnement	parking position marking
avia., Canada	marque de poste de stationnement d’hélicoptère	helicopter parking position marking
law, commer.	marque de producteur	producer's brand
textile	marque de proportionnement	fashioning mark
book.bind.	marque de propriété	ownership mark or stamp
book.bind.	marque de propriété	ownership mark
tech.	marque de précalibrage	pointing mark
pack.	marque de qualité	compliance stamp
commer.	marque de qualité APA	APA grade trademark
industr., construct., chem.	marque de raclette	squeegy mark
trav.	marque de ramification	mark of branch
IT, dat.proc.	marque de recadrage	trim mark
comp.	marque de recherche	blip (on the screen)
comp.	marque de report	C-flag
comp.	marque de report	carry flag
gen.	marque de repère	matchmark
rem.sens.	marque de repérage	registration marks
IT, dat.proc.	marque de repérage	trim mark
textile	marque de roussissement	scorching mark
comp., MS	marque de règle	ruler mark (A mark on the vertical or horizontal ruler that shows a unit or subunit of the measurement unit that is used for the publication)
construct.	marque de référence	bench mark elevation
construct.	marque de référence	reference mark
gen.	marque de réputation internationale	brand of international repute
gen.	marque de réputation internationale	world-famous brand
gen.	marque de réputation mondiale	brand of international repute
gen.	marque de réputation mondiale	world-famous brand
patents.	marque de réserve	trademark of reserve
health., food.ind.	marque de salubrité	inspection stamp
comp., MS	marque de service	service mark (A mark used in the sale or advertising of services to identify and distinguish them from services provided by another company)
automat.	marque de suppression de l'impulsion de retour	blanked frequency marker
commun.	marque de sécurité	security feature
commun.	marque de sûreté	security feature
construct.	marque de tailleur de pierre	mason's stamp
textile	marque de templet	temple mark
med.appl.	marque de temps	time mark
met.	marque de tenaille	dog marks
comp.	marque de terminaison	terminate flag
comp.	marque de terminaison	complete flag
food.ind.	marque de thé	tea brand
handb.	marque de treize mètres	thirteen-meter penalty line
transp.	marque de tribord	starboard hand mark
transp.	marque de tribord	starboard buoy
construct.	marque de tâcheron	mason's stamp
met.	marque de vibration	chatter mark
met.	marque de vibration	jarring mark
avia., Canada	marque de zone de poser	touchdown zone marking
avia., Canada	marque de zone de toucher des roues	touchdown zone marking
avia., Canada	marque de zone fermée	closed marking
avia., Canada	marque de zone inutilisable	unserviceable area marking
IT, dat.proc.	marque d'effacement	logical-deletion symbol
IT, dat.proc.	marque d'effacement	logical-deletion character
construct.	marque des composants de construction	structural elements brand
nat.res.	marque des plus hautes eaux	flood mark
patents.	marque d’essai	hall-mark
patents.	marque d’essai	mark of assay
avia., Canada	marque d’identification d’aire d’approche finale et de décollage	FATO designation marking
avia., Canada	marque d’identification d’aire d’approche finale et de décollage	final approach and take-off area designation marking
avia., Canada	marque d’identification de FATO	FATO designation marking
avia., Canada	marque d’identification de FATO	final approach and take-off area designation marking
avia., Canada	marque d'identification de piste	runway designation marking
avia., Canada	marque d’immatriculation d’aéronef	aircraft registration mark
comp.	marque d'imprimante	printer's mark
book.bind.	marque d'imprimeur	device
forestr.	marque d'incendie	scar
forestr.	marque d'incendie	fire scar
avia., Canada	marque d’indication de poste de stationnement d’hélicoptère	helicopter parking position information marking
construct.	marque d'intervalle	interval mark
forestr.	marque d'inventaire	permanent mark
avia., Canada	marque distinctive d’héliport	heliport identification marking
construct.	marque du centre de point géodésique	mark of central geodetic point
ling.	marque du pluriel	plural marker
ling.	marque du pluriel	mark of plurality
ling.	marque du temps	tense marker
радиоакт.	marque du temps	time mark
construct.	marque d'un produit de construction	building product brand
trav.	marque d'une route locale	local marking
patents.	marque défensive	defensive trademark
med.	marque déposé	registered name
med.	marque déposé	trade mark
med.	marque déposé	brand name
textile	marque déposée	registered trade name
chem.	marque déposée	registered trade-name
comp.	marque d’état	tag
comp.	marque d’état	sentinel
comp.	marque d’état	flag
comp.	marque d’événement	event flag
comp.	marque d'événement	event flag
industr., construct.	marque en fer à cheval	hook mark
industr., construct.	marque en fer à cheval	hoof mark
patents.	marque enregistrée	registered trademark
comp.	marque finale	end marker
comp.	marque finale	end mark
astr.	marque horaire	time mark
comp.	marque initiale	beginning mark
light.	marque latérale	lateral mark
avia., Canada	marque latérale de piste	runway side stripe marking (Runway side stripes on all Canadian runways are interrupted at the intersection of runways and taxiways)
industr., construct., met.	marque Lynch	settle mark
industr., construct., met.	marque Lynch	settle wave
patents.	marque nationale	national trademark
nat.sc.	marque optique variable	optically variable device
book.bind.	marque-page	bookmark
comp.	marque photosensible	photosensing mark
comp.	marque ponctuelle	dot
law	marque propre à induire le public en erreur	trade mark of such a nature as to deceive the public
law	marque propre à induire le public en erreur	trade mark liable to mislead the public
rem.sens.	marque-repère	wandering mark
rem.sens.	marque-repère	floating mark
light.	marque routière	road marking
gen.	marque tactile	touch mark
trav.	marque triangulaire	triangle mark
trav.	marque triangulaire	triangular mark
comp.	marque virtuelle	virtual mark
agric.	marque à chaud et fer rouge	brand marker and branding iron
agric.	marque à froid	freeze branding
anim.husb.	marque à la corne	brand-mark on horn
anim.husb.	marque à la corne	horn branding
gen.	marque à la craie	chalk mark
health.	marque à poissons	fish tag
sail.	marque à virer	mark to be rounded
trav.	marques de chemin	marks of the path
trav.	marques de chiffres	number mark
trav.	marques de couleur	colour mark
gen.	marques de coups	marks of blows
gen.	marques de coups	bruises of blows
forestr.	marques de feutre	felt marks
industr., construct., chem.	marques de frottement	bruise checks
trav.	marques de numéros	number mark
trav.	marques des croix	cross-mark
med.	marques d'impact	criteria of point of entrance
fish.farm.	marques en bandes	banding
met.	marques en V	crowfeet
patents.	marques et dessins	Trademarks and Designs
patents.	marques et dessins	Journal for Patents
trav.	marques rouges	red mark
gen.	nom de marque	trade name
ling.	non-marqué	unmarked
patents.	notification collective de toutes les marques	collective notification of all marks
comp.	octet de marque d'événement	event flag byte
patents.	office de brevets et de marques	patent office
patents.	office de brevets et de marques	patent agency
patents.	office de brevets et de marques	patent law firm
patents.	office de brevets et de marques	patent agent's office
org.name.	Office des brevets et des marques des États-Unis	United States Patent and Trademark Office
law, patents.	opposition à l'enregistrement de la marque	opposition to registration of the trade mark
patents.	opposition à l’enregistrement d’une marque	opposition to the registration of a trademark
law	Ordonnance du 23 décembre 1992 sur la protection des marques	Ordinance on the Protection of Trademarks of December 23,1992
patents.	permission d’utiliser une marque	permission to use a trademark
gen.	personnage de marque	VIP
gen.	personne de marque	Very Important Person
fish.farm.	poisson marqué	tagged fish
gen.	porter la marque du féminin	be in the feminine form
gen.	porter la marque du pluriel	be in the plural form
law	porter préjudice au caractère distinctif ou à la renommée de la marque antérieure	to be detrimental to the distinctive character or the repute of the earlier trade mark
textile	pose de marque	marker making
textile	pose de marque	marking
comp.	position de marque	mark position
commer., econ.	produit diffusé sous sa propre marque	own-label product
commer., fin.	produit à marque propre	private label product
commer., fin.	produit à marque propre	own-label product
commer., fin.	produit à marque propre	own-brand product
market.	produits de marque	brand
patents.	produits munis d’une marque	goods bearing a trademark
patents.	produits portant une marque	goods bearing a trademark
patents.	protection des marques	trademark protection
transp.	Protocole sur les marques routières, additionnel à l'Accord européen complétant la Convention de 1968 sur la signalisation routière	Protocol on Road Markings, Additional to the European Agreement Supplementing the Convention on Road Signs and Signals
transp., polit.	Protocole sur les marques routières, additionnel à l'Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière	Protocol on Road Markings, Additional to the European Agreement supplementing the Convention on Road Signs and Signals
law	présenter à l'exposition sous la marque déposée	to display under the mark applied for
skiing	qui marque la piste	setter (slalom)
skiing	qui marque la piste	chief of the course
patents.	registre des marques	Trade Marks Register
patents.	registre des marques	trademark register
patents.	rendre une marque notoirement connue	put a trademark into common use
patents.	renoncer à une marque	to surrender a trade mark
law	renonciation à la marque	surrender of trade mark
patents.	renouvellement d’une marque de fabrique ou de commerce	renewal of a trademark
patents.	reproduction d’une marque susceptible de créer une confusion	reproduction of a mark liable to create confusion
gen.	robe à la taille marquée	dress fitted at the waist
patents.	réclamation contre les décisions des divisions des marques	objection to the decisions of the Trademark Divisions
patents.	réclamer la radiation d’une marque	seeking the cancellation of a trademark
fish.farm.	récupération des poissons marqués	recovery of tagged fish
gen.	sa mort a marqué dans ma vie	his death had a great impact on my life
gen.	sa mort a marqué dans ma vie	his death had a great effect on my life
equest.sp.	sans marque	markless
comp.	sans marque	unmarked
biotechn.	semence de ferme sans indication de marque	non–branded farm-saved seed
commer., patents.	service de surveillance de marque	mark watching
patents.	si le déposant conteste l’utilisation de la marque	if the applicant contests the use of the trademark
patents.	si l’office constate que les marques sont analogues	if the trademarks are found to be analogous then ...
patents.	si l’utilisation de la marque est obligatoire	if the use of the mark is compulsory
patents.	s’il est décidé que les marques ne sont pas analogues	if the trademarks are not found to be analogous
fin., IT, industr.	société revendant sous une marque propre un matériel acheté à un constructeur	original equipment manufacturer
biotechn.	sonde d'ADN marqué radioactivement	radioactively labelled DNA-probe
law	s'opposer à l'usage de la marque postérieure	to oppose the use of the later trade mark
law	s'opposer à l'utilisation de la marque par son agent ou représentant	to oppose the use of the mark by his agent or representative
patents.	statuts relatifs à l’usage des marques	regulations governing the use of the marks
comp., MS	symbole de marque	trademark symbol (The symbol or character used to indicate that a word, phrase, symbol, or design is a trademark, but not a registered trademark)
comp., MS	symbole de marque	TRADE MARK SIGN (The symbol or character used to indicate that a word, phrase, symbol, or design is a trademark, but not a registered trademark)
comp., MS	symbole de marque déposée	registered trademark symbol (The symbol or character used to indicate that a word, phrase, symbol, or design is a registered trademark)
org.name.	Système de Madrid concernant l'enregistrement international des marques	Madrid System for the International Registration of Marks
IMF.	taux de marque	mark-up (commerce)
IMF.	taux de marque	markup (commerce)
gen.	taux de marque	mark-up (percentage)
patents.	taxe nationale pour la demande d’enregistrement international d’une marque de fabrique ou de commerce	national fee for the application for international registration of a trademark
UN, ecol.	technologie de marque pour la protection de l'environnement	proprietary environmental protection technology
gen.	tenir la marque	keep score
gen.	tenir la marque	keep the score
patents.	tenue du registre des marques	establishment of the trademark register
comp.	terminal sans marque	X terminal
comp.	terminal sans marque	external terminal
law	territoire dans lequel la marque antérieure est protégée	territory in which the earlier trade mark is protected
textile	tissu avec marques de peigne	reedy fabric
patents.	titulaire de la marque	proprietor of the trademark
patents.	titulaire d’une marque	owner of a trademark
law	tout licencié est recevable à intervenir dans la procédure en contrefaçon engagée par le titulaire de la marque communautaire	a licensee shall be entitled to intervene in infringement proceedings brought by the proprietor of the Community trade mark
patents.	tout produit portant illicitement une marque de fabrique sera saisi	all goods unlawfully bearing a trademark shall be seized
avia., Canada	trousse d’outils sur l’image de marque	Branding Toolkit
gen.	un hôte de marque	an important guest
law	un signe identique à la marque communautaire	a sign which is identical with the Community trade mark
patents.	une date de dépôt a été accordée à une demande de marque communautaire	a Community trade mark application has been accorded a date of filing
patents.	une marque déterminée	a given trademark
gen.	une vie marquée par le malheur	a life of misfortune
patents.	usage des marques	use of the trade-marks
patents.	usage d’une marque	use of a trade-mark
patents.	utilisation abusive d’une marque	improper use of a mark
patents.	utilisation abusive d’une marque	misuse use of a mark
patents.	utiliser la marque communautaire pour une partie des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée	to use the Community trade mark in relation to part of the goods or services for which it is registered
gen.	voiture de marque française	French-built car
gen.	voiture de marque française	French-made car
gen.	zone marquée par la présence de réfugiés	refugee-impacted area
athlet.	"à vos marques!"	"set?"
gen.	à vos marques! prêts! partez!	ready! steady! go!
gen.	à vos marques! prêts! partez!	on your marks! get set! go!
gen.	ça va faire une marque	it will leave a mark
patents.	élément contenu dans la marque	element included in the mark
patents.	élément distinctif d’une marque	distinctive element of a trademark
patents.	éléments dont les marques sont composées	the trademarks consist of
patents.	éléments dont les marques sont composées	elements
econ.	équipement de marque	propriety item
gen.	être fidèle à une marque	stick with a particular brand