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SubjectFrenchEnglish
h.rghts.act.accès du public à l'information dont disposent les institutionspublic access to information
h.rghts.act.accès du public à l'information dont disposent les institutionspublic access to documents of the institutions
gen.acte dont la publication est une condition de son applicabilitéact whose publication is obligatory
lawacte dont la validité ou l'interprétation est contestéeact the validity or interpretation of which is in dispute
lawacte dont l'annulation est demandéemeasure the annulment of which is sought
lawactes dont la publication est une condition de leur applicabilitéacts whose publication is obligatory
lawactes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilitéacts whose publication is not obligatory
lawaction dont désistementdiscontinued action
lawaction dont il y a eu désistementdiscontinued action
account.actions ordinaires dont l'émission est conditionnellecontingently issuable ordinary shares
lawaffaire dont est saisi le Tribunalcase before the Court
social.sc.allocation dont le bénéfice n'est soumis à aucune condition de ressourcesnon-means tested allowance
gen.Annexe I-Emplois de conseiller principal et de conseiller dont les titulaires sont détachésAnnex I-Chief adviser and adviser posts whose holders are seconded
commun., ITantenne dont la qualité de fonctionnement est limitée par le diamètrediameter-limited antenna
commun.appareil avertisseur dont le fonctionnement repose sur la variation de résistance électriqueapparatus based on the variation in the electrical resistance
commun.appareils récepteurs de TV en couleur dont la diagonale de l'écran est de .colour television receivers the diagonal measurement of which is .
lawappel dont désistementabandoned appeal
el.appels à un poste dont le combiné est décrochébabyphone
el.approvisionnements en pétrole dont dispose le groupeoil supplies available to the group
environ.arme semi-automatique ou automatique dont le chargeur peut contenir plus de deux cartouchéssemi-automatic or automatic weapon with a magazine capable of holding more than two rounds of ammunition
patents.arrangements dont l’annonce comme vente totale est permisearrangements allowed to be advertised as clearance sales
gen.articles d'emballage obtenus à partir d'un tube dont l'épaisseur du verre est inférieure à ...containers of a kind commonly used for the ... packing of goods, made from glass tubing of a thickness of less than ...
law, commun.autorisé la mise à la poste à votre bureau/dont on aautorized for mailing at your office
lawautorité dont doit émaner l'autorisation nécessaireauthority from which the necessary authorization must come
insur., busin., labor.org.autres dettes dont dettes fiscales et dettes au titre de la sécurité socialeother creditors, including tax and social security
environ.autres déchets dont la collecte et l'élimination nécessitent des prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infectionother wastes whose collection and disposal is subject to special requirements in view of the prevention of infection
transp., avia.avion à réaction subsonique civil dont le certificat a été renouvelérecertificated civil subsonic jet aeroplane
met.axe est occupé par/dont l'concentric with
transp., polit.aéronef dont l'horaire accuse un retard insoliteoverdue aircraft
fin., polit.bandes à usage d'adhésifs dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétiqueadhesive strips the coating of which consists of natural or synthetic rubber
chem.bandes à usage d'adhésifs dont l'enduit consiste en caoutchouc non vulcaniséadhesive strips the coating of which consists of unvulcanized rubber
econ.biens d'équipement dont la production s'étale sur plusieurs périodesequipment whose production extends over several periods
econ.biens meubles de capital fixe dont la fabrication s'étale sur plusieurs périodesmachinery and equipment whose production extends over several periods
coal.bourrage dont la pâte est à base de bentonite et de cellulosein paste stemming the paste is based on benonite and cellulose
anim.husb.brebis qui a agnelé et dont le petit est mortlambed and lost
anim.husb.brebis qui a agnelé et dont le petit est mortwet-dry sheep
fin.bureau de douane dont relève l'entrepôtcustoms office responsible for warehousing
gen.bâtiment dont la consommation d'énergie est quasi nullenearly zero energy building
environ., construct.bâtiment dont la consommation nette d'énergie est nullenet zero energy building
earth.sc., life.sc.cas de photographies dont les axes ne sont pas perpendiculaires à la basecase of avertence
earth.sc., life.sc.cas de photographies dont les axes ne sont pas perpendiculaires à la baseaverted case
gen.ce dont je ne me souviens pas, c'est l'adressewhat I can't remember is the address
gen.ce dont nous avons discutéwhat we talked about
lawcelui, celle dont la vie sert de mesurecestui que vie cestui que vie
gen.c'est la seule photo dont je sois fierit's the only photograph I'm proud of which I'm proud
gen.c'est-à-dire la personne dont le dommage est indemniséultimate beneficiary,i.e.the person whose injury or damage is indemnified
gen.cette femme dont je sais qu'elle n'a pas d'enfantsthat woman who I know doesn't have any children
transp., nautic.charges dont est assortie l'exemptionobligations attaching to exemption
fin.charges et servitudes dont l'immeuble peut être grevéencumbrances affecting the property
lawcirconstances propres au litige dont le tribunal est saisiparticular facts of the proceedings of which the court is seised
gen.classification de lignes budgétaires nouvelles ou de lignes existantes dont la base juridique a été modifiéeclassification of new budget items or existing items for which the legal basis has changed
ITcode "N dont M"M-out-of-N code
patents.collectivité dont l'existence n'est pas contraire à la loi du pays d'origineassociation the existence of which is not contrary to the law of the country of origin
chem.colorant dont la couleur se développe pendant le séchagedeveloping dye
life.sc.colorant dont la fixation utilise une protéineprotein binding dye
life.sc.combinaison de 2 prismes dont l'un est fixe et l'autre mobile,avec vis pour mesurer leur angleprism drum
gen.commande de 16 chaudières dont 4 optionsorder for 12 reactor vessels,plus options on a further 4 units
commun., ITcompteur des blocs dont il est accusé réceptionblock-acknowledged counter
fin.conditions dont sont assorties les créancesterms of the debt
fish.farm., UNConférence des Nations unies sur les stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives stocks chevauchants et les stocks de poissons grands migrateursUnited Nations Conference on Straddling Fish Stocks and Highly Migratory Fish Stocks
org.name.Conférence sur les stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives stocks chevauchants et les stocks de poissons grands migrateursConference on Straddling Fish Stocks and Highly Migratory Fish Stocks
law, nucl.phys.connaissances dont la divulgation est susceptible de nuire aux intérêts de la défense d'un Etat membreinformation the disclosure of which is liable to harm the defence interests of a Member State
lawcontentieux dont la juridiction a à connaîtrecases that the court has to hear and determine
lawcontinuer de connaître des affaires dont ils sont déjà saisisto continue to deal with such cases as they already have under consideration
industr., construct.contreplaqué dont l'encollage est résistant à l'humiditéplywood with moisture-resistant bonding
industr., construct.contreplaqué dont l'encollage résiste aux intempéries et à l'épreuve de l'eau bouillanteplywood with weather and boil-proof bonding
org.name.Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives stocks chevauchants et des stocks de poissons grands migrateursUnited Nations Convention on the Law of the Sea
org.name.Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives stocks chevauchants et des stocks de poissons grands migrateursConvention on the Law of the Sea
org.name.Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives stocks chevauchants et des stocks de poissons grands migrateursUnited Nations Convention on the Law of the Sea of 10 December 1982 relating to the Conservation and Management of Straddling Fish Stocks and Highly Migratory Fish Stocks
industr., construct.couvre-parquet dont le support est en papier ou en cartonfloor covering with a base of paper or paperboard
IMF.croissance dont les bienfaits sont partagés par le plus grand nombreinclusive growth
lawcréance dont la contestation a été vidéedebt in regard to which a dispute has been settled
law, fin.créance dont le tribunal peut ordonner le paiementlegally enforceable debt
insur., busin., labor.org.créancier dont la créance est garantie par un privilègeprivileged creditor
insur., busin., labor.org.créancier dont la créance est garantie par un privilègepreferred creditor
insur., busin., labor.org.créancier dont la créance est garantie par un privilègesenior lender
insur., busin., labor.org.créancier dont la créance est garantie par un privilègesenior creditor
insur., busin., labor.org.créancier dont la créance est garantie par un privilègepreferential creditor
agric.cultivar dont la commercialisation est autoriséeauthorized cultivar
life.sc.culture dont les caractères ne ségrégent pasnon-segregating crop
life.sc.culture dont les caractères ségrégentsegregating crop
interntl.trade.dans toute la mesure compatible avec les pouvoirs exécutifs dont elles disposentto the fullest extent of their executive authority
UN, polit.des avantages comparables à ceux dont bénéficient les autres membres de la professionequalization of police benefits
gen.des livres dont la plupart ne valent rienbooks, most of which are worthless
gen.des méthodes dont l'efficacité ne s'est jamais démentiemethods that have proved consistently efficient
environ.des progrès dont elle pourra apporter la preuvedemonstrable progress
gen.des renseignements dont la communication serait contraire à l'ordre publicinformation the disclosure of which would be contrary to public policy
gen.des renseignements dont la divulgationinformation the disclosure of which
fin.dettes à court terme dont le refinancement est envisagéshort-term obligations to be refinanced
fin.dettes à court terme dont le refinancement est envisagéinterim/intermediate debt
gen.deux personnes ont téléphoné, dont ton frèretwo people phoned, including your brother
fin.devises dont:écuforeign exchange of which:ecu
fin.Directive sur l'harmonisation des obligations de transparence concernant l'information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementéTransparency Directive
gen.directives dont l'exécution comporterait une modification de dispositions législativesdirectives whose implementation would involve the amendment of legislation
coal.dispositifs de chargement dont le bec de canard ou bec pelleteurloading units such as the duckbill loader
lawdispositions réglementaires dont l'illégalité peut être excipéeprovisions of general decisions the illegality of which may be raised
commun.document dont il est vital qu'il soi rapidement transmistime-sensitive document
lawdommages-intérêts dont le montant est laissé à la discrétion du tribunalunliquidated damages
gen.dont acteduly acknowledged
gen.dont acteduly noted
lawdont acte fait et passé àwhereof instrument executed at
UNdont elle aura été saisi parreferred to it
UNdont elle aura été saisi parbrought before it
lawdont il peut être disposé par testamenttestable
UNdont ils font partiesof which they are members
gen.dont la cause est purement psychiquepsychogenic
gen.dont la cause est purement psychiquecaused by mental factors
min.prod.dont la construction se trouve à un stade équivalenta similar stage of production
gen.gène dont la mutation peut supprimer les effets de mutations d'autres gènessuppressive
gen.gène dont la mutation peut supprimer les effets de mutations d'autres gènessuppressing
gen.dont la pression est supérieure à la pression atmosphériqueat higher than normal pressure or weight (liquides)
gen.dont la pression est supérieure à la pression atmosphériquehyperbaric (liquides)
gen.dont la tension artérielle est normalewith normal blood pressure
gen.dont la tension artérielle est normalenormotensive
gen.dont la valence est égale à 3with a valence of three (chim.)
gen.dont la valence est égale à 3trivalent (chim.)
gen.dont l'action s'oppose à celle d'un autresubstance tending to nullify effects of another (muscle-)
gen.dont l'action s'oppose à celle d'un autreantagonist (muscle-)
gen.dont le conseil est saisibefore the Council
gen.dont le montant excède ...the amount of which exceeds ...
gen.dont le poids spécifique est supérieur à celui du milieu ambiantat higher than normal pressure or weight (= liquides)
gen.dont le poids spécifique est supérieur à celui du milieu ambianthyperbaric (= liquides)
ITdont le programme est sur cartecard-programmed
gen.... dont le résultat est devenu définitif par règlement administratif du différend... the findings of which have confirmed by administrative resolution of the discrepancy
comp., MSdont le temps d'utilisation est calculé à la minuteminute-based (Pertaining to a computer running FlexGo technology that meters computer usage time in increments of minutes)
commer., polit.dont les effets sur le commerce ne sont pas sensibleswhose effects on trade are not appreciable
IMF.dont les intérêts impayés ne sont pas comptabilisésproblem loan (BRI)
IMF.dont les intérêts impayés ne sont pas comptabilisésnonaccrual credit (BRI)
IMF.dont les intérêts impayés ne sont pas comptabilisésnonaccrual asset (BRI)
IMF.dont les intérêts impayés ne sont pas comptabilisésnonaccruing loan (BRI)
IMF.dont les intérêts impayés ne sont pas comptabilisésnonaccrual loan (BRI)
fin.dont les intérêts impayés ne sont pas comptabilisésin a Nonaccrual status
gen.dont les manifestations cliniques sont très atténuéessubclinical
gen.dont les manifestations cliniques sont très atténuéesmild
gen.dont les titres pouvaient être souscrits par les résidents français sans passer par la devise-titre...to which French residents could subscribe without having to purchase investment currency
IMF.dont l'exécution se déroule comme prévuon-track
IMF.dont l'exécution s'écarte des objectifsoff-track
gen.dont l'évolution est très gravepernicious (anémie-; souvent fatale)
gen.dont l'évolution est très gravefatal (anémie-; souvent fatale)
gen.dont on peut disposer en cas de besoinin the pipeline
fin.doter la Communauté des ressources dont elle a besointo provide the Community with the necessary resources
UN, health.droit dont on peut se prévaloirenforceable right
econ.droit légal de préemption dont jouissent certaines personnespre-emption legal right possessed by particular persons
tax.droit à l'importation dont est passible une marchandiseimport duty chargeable on the goods
environ.déchets dont la collecte et l'élimination ne nécessitent pas de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langeswastes whose collection and disposal is not subject to special requirements in view of the prevention of infection e.g. dressings, plaster casts, linen, disposable clothing, diapers
lawdécision dont une personne physique ou morale est destinatairedecision addressed to a natural or legal person
fin., UNdégrèvement accordé aux pays dont le revenu par habitant est faibleallowance for low per capita income
law, commun.dépôt a été autorisé à votre bureau/dontautorized for mailing at your office
gen.détermination des moyens et capacités dont l'UEO aura besoin à l'avenir pour ses opérationsidentifying those assets and capabilities that the WEU will need in its future operations
lab.law.employé dont le salaire est lié à l'évolution des salaires de la fonction publiquewage earner whose wages follow civil service trends
gen.emprisonné dans des habitudes dont il ne peut pas se défairetrapped in habits he is unable to break
fin.emprunt en devise dont le taux est indexéindexed currency borrowings
welf.en ce qui concerne les prestations de Sécurité Sociale destinées aux enfants, c'est l'idée de contribuer au moins la moitié du soutien financier dont il/elle bénéficeone-half support
econ.engagement dont le terme est indéterminéliabilities for an indefinite period
transp.engin dont l'avant a une forme arrondieblunt-nose vehicle
transp., el.engin spatial dont les axes de référence sont des axes d'inertieinertially referenced spacecraft
gen.entreprise dont l'activité consiste en opérations de réassuranceundertaking carrying on reinsurance business
coal., met.entreprises dont le rythme de production est ralenti au-dessous de la mesure envisagéeundertakings whose rate of production has fallen below that envisaged
gen.entreprises individuelles dont l'activité est de financersole proprietorships and partnerships engaged in finance
econ.entreprises publiques dont l'activité est de financerpublic entreprises engaged in finance
lawEtat contractant dont le droit ne connâit pas la présomption visée à l'article...contracting state whose laws do not include the presumption referred in article...
transp., avia.Etat dont la compagnie aérienne est ressortissantehome state
gen.Etats dont les côtes se font faceopposite States
fin., econ.exercice dont les comptes ont été apurésfinancial year for which the accounts have been closed
econ.exploitant dont le chiffre de ventes est inférieur à celui des exploitationssub-commercial farmer
agric.exploitation dont les exploitants sont des "doubles actifs"holding with "dual active" holders
earth.sc., tech.exploration par deux palpeurs dont les axes convergentstraddle scan
law, fin.exécution par l'héritier de la charge dont il est grevéfulfillment by the heir of the procedure by which he is being taxed
demogr.famille dont le chef est un enfantchild-headed household
fin.façon dont s'équilibrent les variations de la demandebalancing of changes in demand
construct.faîtage dont une paire de diagonales est perpendiculaire à l'arbalétrierHowe truss
textilefibres dont acryliquesfibres of which acrylic
met.fil-electrode dont l enrobage comporte un reseau de fil nu conducteurthe spaces being filled with flux
met.fil-electrode dont l enrobage comporte un reseau de fil nu conducteurelectrode with one or more wires flyspun around a core wire
met.fil-electrode dont le revetement remplit des entailles constituant une moucheture sur la surface metallique du filelectrode where the flux is contained in indentations in the core wire
gen.fonctionnaire retournant dans le pays dont il est ressortissantreturning national
ITformat de base de données texte dont les champs ont une longueur fixeSystem Data Format file
demogr.foyer dont la responsabilité incombe à des enfantschild-headed household
mech.eng.frein dont le serrage est obtenu en relâchant une pédalebrake applied by releasing the brake pedal
chem.gaz dont on élimine le soufregas from which the sulphur is removed
agric., food.ind.germes de maïs dont on a extrait l'huilegerm from which the oil has been removed
fin., polit.génératrices à courant alternatif, à courant continu dont les performances ne sont pas exprimées en ...AC and DC generators whose performance is not expressed in ...
gen.il est du bois dont on fait les flûteshe's very easy-going
gen.il est du bois dont on fait les héroshe's got the stuff of heroes
met.il existe un centre d'attraction dont le réseau a une période voisine de la maille cristallinea nucleating particle is present which has a lattice parameter
met.il se forme un monocrystal dont la forme extérieure est celle du creuseta single crystal is formed, the form of which is that of the crucible
interntl.trade.imputé sur la quantité dont l'importation est autoriséecounted against the quantity permitted to be imported
welf.individu essentiel dont les revenus et ressources sont comptés afin de calculer les prestations SSI d'un bénéficiareessential person
environ., nucl.phys.installations ... dont la puissance maximale ne dépasse pas 1 kW de durée permanente thermiqueinstallations ... whose maximum power does not exceed 1 kilowatt continuous thermic load
IMF.institution dont les ressources proviennent principalement des quotes-partsquota-based institution
gen.j'ai récupéré des chaises dont personne ne voulaitI've rescued some chairs no one wanted
gen.je n'aime pas la façon dont il me parleI don't like his way of talking to me
gen.je n'aime pas la façon dont il me parleI don't like the way he talks to me
gen.je voudrais vous parler d'une affaire importante, voici ce dont il s'agitI'd like to talk to you about an important matter, namely this
lawjouissance de biens dont la dévolution est restreinte à une catégorie d'héritiersentailed interest
lawjugement dont appeljudgment under appeal
social.sc.jumelage de circonscriptions électorales dont l'une désigne une femme et l'autre un hommetwinning
gen.la collection dont elle m'a fait donthe collection she gave me as a present
gen.la Commission indique les mesures dont elle recommande l'adoption par ....the Commission shall state what measures it recommends .... to take
fin., econ.la Commission évite de procéder à des transferts si elle détient des avoirs disponibles ou mobilisables dans les monnaies dont elle a besointhe Commission shall avoid making transfers if it possesses cash or liquid assets in the currencies which it needs
gen.la famille dont je viensthe family which I come from
gen.la façon dont il met Polonius en scènethe way he presents Polonius
lawla large marge d'appréciation dont bénéficierait incontestablement le législateur communautaire serait limitée par l'exigence d'utiliser,pour la différenciation effectuée dans les faits,des critères objectivement justifiésthe wide discretion undoubtedly enjoyed by the Community legislature is limited by the requirement of employing, in the differentiation of the facts, objective criteria and objectively justified criteria
fin.la nature des devises dont il disposethe type of currency at its disposal
lawla pièce fiscale dont le contenu et les autres éléments de l'original diffèrent de ce qui figure sur la souche de cette même pièceif the contents and other details of the original differ from those that are recorded on the counterfoil of that document
gen.la proposition dont la Chambre est saisiemotion before the Chair
agric.la réfaction dont est diminué le prix ...the reduction made to the ... price
gen.la seule chose dont je peux m'accuser, c'est de...the only fault I would admit to is...
polit.l'acte dont la validité ou l'interprétation est contestéethe act the validity or interpretation of which is in dispute
gen.l'avocat général dont la désignation est sujette à renouvellement à la fin de ...the Advocate-General whose term of office is to expire at the end of ...
gen.le comité est présidé par un délégué de l'Etat membre dont ...the Committee shall be presided over by the delegate of that Member State whose ...
gen.le criminel dont il s'agitthe criminal in question
patents.le droit dont l'inscription doit être radiéethe right whose registration is to be cancelled
welf.le montant global des impôts dont on est responsabletax liability
gen.le montant non encore versé du crédit ouvert dont le versement a fait l'objet d'un reportthe undisbursed amount of the deferred credit
welf.Le nombre de crédits de travail dont vous avez besoin pour avoir droit aux prestations de Sécurité SocialeInsured Status
lawle retard mis par la Commission à modifier des règles dont elle connaissait les lacunesthe delay in modifying the rules of whose defects the Commission was aware
gen.le service dont vous êtes responsablethe service for which you are responsible
lawle système dont la régularité est mise en causethe system whose validity is called in question
gen.les amis dont il est entouréthe friends he is surrounded by
tax.les assujettis dont le chiffre d'affaires annuel est au maximum égal à la contre-valeur en monnaie nationale de ...taxable persons whose annual turnover does not exceed the equivalent in national currency of ...
gen.les cadeaux dont il a été combléthe many presents which he received
gen.les conditions dont l'acceptation de l'aide a été assortiethe conditions attached to the approval of the aid
polit.Les documents dont la référence est mentionnée sont accessibles sur le site internet du Conseil http:these statements are available on the Council's Internet site or may be obtained from the Press Office. (ue.eu.int. Les actes adoptés comportant des déclarations au procès-verbal accessibles au public sont signalés par un astérisque)
polit.Les documents dont la référence est mentionnée sont accessibles sur le site internet du Conseil http:Documents referenced in the text are available on the Council's Internet site http://www.consilium.europa.eu. Acts adopted with statements for the Council minutes which may be released to the public are indicated by an asterisk (ue.eu.int. Les actes adoptés comportant des déclarations au procès-verbal accessibles au public sont signalés par un astérisque)
lawles droits dont disposent ... ne sont pas affectésthe rights enjoyed by ... shall not be affected
gen.les décisions ... dont la méconnaissance est reprochée à ...the decision ... which ... is alleged not to have observed
econ.les industries dont elle a la chargethe industries for which it is responsible
gen.les institutions dont les décisions sont en causethe institutions whose decisions are in dispute
gen.les membres de la commission consultative sont tenus de garder le secret sur tout élément dont ils ont connaissance dans le cadre de la procédurethe members of the advisory commission shall keep secret all matters which they learn as a result of the proceedings
gen.les petits riens dont la vie est faitethe little things in life
transp., avia.l'Etat dont la compagnie est ressortissantethe home State
gen.l'homme dont toutes les femmes rêventthe man every woman desires
gen.l'homme dont toutes les femmes rêventthe man every woman dreams about
commun.liaisons dont les assignations de fréquence sont intervertiesreverse-frequency assignment links
lawl'identité du sceau ou du timbre dont l'acte est revêtuthe identity of the seal or the stamp which it the document bears
gen.l'ignoble flétrissure dont vous l'avez marquéethe foul stain you placed upon her honour
gen.l'institution dont l'abstention a été déclarée contraire au présent Traitéthe institution whose failure to act has been declared contrary to this Treaty
gen.l'institution dont émane l'acte annuléthe institution whose act has been declared void
immigr.liste commune des pays dont les ressortissants doivent être munis d'un visajoint list of States whose citizens are required to have a visa
UN, chem.Liste récapitulative des produits dont la consommation ou la vente ont été interdites ou rigoureusement réglementées, qui ont été retirés du marché ou n’ont pas été approuvés par les gouvernementsConsolidated List of Products Whose Consumption and/or Sale have been Banned, Withdrawn, Severely Restricted or Not Approved by Governments
ITlobe dont l'axe est orienté vers l'horizonhorizon-centred beam
mech.eng.machines mobiles dont le travail s'effectue avec un déplacement continu ou semi-continu suivant une succession de postes fixesmobile machinery which works with a continuous or semi-continuous movement between a succession of fixed working positions
gen.maladie mentale dont le malade n'a pas consciencepsychosis
gen.maladie mentale dont le malade n'a pas consciencemental illness
gen.manière dont le foetus se présentepresentation
gen.manière dont le foetus se présenteangle
gen.marchandises dont la perte résulte de leur naturegoods lost as a consequence of the nature of the goods
lawmarques dont la date de dépôt est antérieure à celle de la demande communautairetrade marks with a date of application for registration earlier than that of the application for registration of the Community trade mark
gen.matière dont la Commission a saisi le Conseilmatter which the Commission has brought before the Council
life.sc.matrice à une colonne dont les éléments sont des valeurs d'observationone-column matrix the elements of which are observation values
environ.meilleures techniques de lutte applicables dont on dispose actuellementBest Practicable Control Technology Currently Available
gen.mesures dont l'objectif est ...measures the aim of which is..
gen.mesures visant à éliminer la culture illicite des plantes dont on extrait des stupéfiantsmeasures to eradicate illicit cultivation of narcotic plants
fin., econ.monnaies dont la Banque a besoincurrencies required by the Bank
lawmotion dont désistementabandoned motion
gen.motion dont la Chambre est saisiemotion before the House
lawmoyen dont dispose l'acheteur en cas de contravention au contratremedy for breach of contract
pharma.médicament dont le brevet est arrivé à expirationoff-patent medicinal product
pharma.médicament dont le brevet est arrivé à expirationoff-patent drug
pharma.médicament dont le brevet est arrivé à échéanceoff-patent medicinal product
pharma.médicament dont le brevet est arrivé à échéanceoff-patent drug
social.sc.ménage dont le chef est une femmewomen sustained household
social.sc.ménage dont le chef est une femmefemale-headed household
social.sc.ménage dont le chef est une femmewomen maintained household
transp.navires dont les routes se croisentcrossing situation
UN, polit.notices internationales spéciales Interpol pour les personnes dont le nom figurait sur la Liste récapitulativespecial Interpol international notice for persons on the Committee’s consolidated list
lawnégligence dont qqn fait preuve dans la conduite de son véhiculenegligent driving
IMF.obligation dont l'échéance peut être prorogéeextendable bond
math.observations dont certaines dépendent de paramètres spécifiquespartially consistent observations
comp., MSordinateur dont l'utilisation est soumise à abonnementsubscription computer (The computer offered to a customer by a solution provider where the customer chooses from a range of packaged services, including a computer, genuine Windows software, and broadband Internet services, which are included in one bill. Computer time is purchased for a specified, regular time period (for example, on a monthly or quarterly basis))
chem.ouvrage dont le dispositif de destruction est préparéuncharged demolition target
lawpaiement de la rémunération réclamée en raison de l'assistance ou du sauvetage dont a bénéficié une cargaison ou un fretpayment of remuneration claimed in respect of the salvage of a cargo or freight
fin.pays dont la balance des paiements est fortement créditricecountries with strong balance of payments position
IMF.pays dont la dette est en cours de rééchelonnementrescheduler
IMF.pays dont la dette est en cours de rééchelonnementrescheduling country
IMF.pays dont la dette est improductivenonaccrual country
IMF.pays dont la dette est improductivecountry on nonaccrual status
fin.pays dont la monnaie fait office de monnaie de réserve internationalereserve centre
fin.pays dont la monnaie fait office de monnaie de réserve internationalekey currency country
gen.pays dont la monnaie flotte isolémentcountries floating independently
econ.pays dont le décollage économique est en coursemerging economy
interntl.trade.pays dont le développement économique en est à ses premiers stadescountries at low stages of economic development
econ., polit.pays dont le développement économique en est à ses premiers stadescountry at low stages of economic development
fin., transp.pays dont les exportations ne sont pas contingentéesnon-quota country
social.sc.pension dont le paiement est différépension deferred
insur.pension à vie dont l'arrérage est calculé selon les modalités prévues à l'article xpension for life calculated in accordance with the provisions of Article x
social.sc., health.personne dont la capacité de déplacement est limitéeperson with impaired walking ability
law, immigr.personne dont la présence est toléréetolerated person
fin., econ.personne dont l'autorité et l'expérience professionnelle dans le domaine monétaire ou bancaire est reconnueperson of recognised standing and professional experience in monetary or banking matters
lawpersonne dont l'autorité et l'expérience professionnelle dans le domaine monétaire ou bancaire est reconnueperson of recognized standing and professional experience in monetary or banking matters
lawpersonne dont émane la plainteperson lodging the complaint
gen.personne ou organe dont le rôle est d'éclairer l'opinion publiqueopinion-former
insur.personnes dont le revenu annuel ne dépasse pas un certain montantpeople whose annual income does not exceed a certain amount
gen.pile dont le chapeau décrit un arc de cerclesimple-hinge shield support
gen.pile dont le chapeau décrit un arc de cerclesingle-pivot shield
gen.pile dont le chapeau décrit un arc de cerclesingle-hinge shield support
gen.pile dont le chapeau décrit un arc de cerclesimple caliper shield support
insur., busin., labor.org.placements pour le compte des souscripteurs d'une police d'assurance-vie et dont le risque est supporté par euxinvestments for the benefit of life insurance policy holders who bear the investment risk
life.sc.plantes dont on extrait des stupéfiantsnarcotic plants
industr., construct.portant une impression impliquant son usage comme carte postale et dont l'une des faces est entièrement ou sur une moitié consacrée à une illustrationpicture postcard
gen.principe dont s'inspire le billprinciple of the bill
econ.production des biens dont la fabrication s'étale sur plusieurs périodesoutput of goods whose production extends over several periods of time
gen.produit dont il est allégué qu'il fait l'objet d'un dumpingallegedly dumped product
environ.produits dont la vente est interdite pour des raisons écologiquesgoods prohibited for sale on environmental grounds
met.produits dont le marché ne serait pas en croissanceproducts for which there is not a growth market
gen.produits dont le transport s'effectue sans emprunt de territoiresproducts whose transport is effected without entering into territory
health.programme fédéral d'assistance médicale gratuite aux personnes dont les ressources sont au-dessous du seuil de pauvretémedicaid
environ., energ.ind.programme thématique pour l'environnement et la gestion durable des ressources naturelles, dont l'énergieEnvironment and Natural Resources Thematic Programme
environ., energ.ind.programme thématique pour l'environnement et la gestion durable des ressources naturelles, dont l'énergiethematic programme for the environment and sustainable management of natural resources, including energy
environ., energ.ind.programme thématique pour l'environnement et la gestion durable des ressources naturelles, dont l'énergieEnvironment and sustainable management of natural resources
environ.progrès dans l'exécution des engagements dont on pourra apporter la preuvedemonstrable progress in achieving commitments
environ.projets dont les pays prennent l'initiativecountry-driven projects
gen.proposition dont la chambre est saisiemotion before the chair
lawprécédent qui ne lie pas mais dont il est souhaitable de tenir comptepersuasive precedent
fin.prêt dont on exige le remboursement anticipéprematured loan
econ.prêt dont on exige le remboursement anticipépre-matured loan
met.qualités dont les valeurs de la résilience aux basses températures sont garantiesqualities whose low-temperature toughness is guaranteed
gen.question dont la Chambre est saisiequestion before the House
gen.quinze blessés dont trois grièvementfifteen wounded, three of them seriously
health.registre de donneurs candidats, dont le système HLA a été établiregistry of human lymphocyte antigen-typed donor candidates
health.registre de donneurs candidats, dont le système HLA a été établiregistry of HLA-typed donor candidates
lawrequête dont désistementabandoned application
lawresponsabilité des choses dont on a la gardeliability for things under one's control
environ.ressource dont la disponibilité est limitée à son flux instantanéflow-limited resource
gen.retenez bien son nom, c'est un chanteur dont on reparleraremember this singer's name, you'll be hearing more of him
gen.Règlement facultatif de la Cour permanente d'arbitrage pour l'arbitrage des différends entre deux parties dont l'une seulement est un ÉtatOptional Rules for Arbitrating Disputes between Two Parties of which only One is a State
lawRèglement facultatif pour l'arbitrage des différends entre deux parties dont l'une seulement est un EtatOptional Rules for Arbitrating Disputes between two Parties of which only one is a State
immigr.règlement CE n° 539/2001 du Conseil fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligationVisa Regulation
immigr.règlement CE n° 539/2001 du Conseil fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligationCouncil Regulation EC No 539/2001 of 15 March 2001 listing the third countries whose nationals must be in possession of visas when crossing the external borders and those whose nationals are exempt from that requirement
gen.règles dont le respect est indispensablerules observance of which is indispensable
gen.récipient isothermique, dont l'isolation est assurée par le videvacuum vessel
transp., nautic.résolution A.53313 concernant les éléments dont il y a lieu de tenir compte pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des unités de charge et des véhicules à bord des naviresresolution A.53313 on elements to be taken into account when considering the safe stowage and securing of cargo units and vehicles in ships
UN, polit.se sont vu retirer leur autorisation d'exercer provisoirement des pouvoirs de police, dont 27 pour conduite en temps de guerrede-authorized" for wartime conduct
lab.law.secteur d'activité dont les salaires sont liés à l'évolution de ceux de la fonction publiquesector which for the purpose of wage-policy follows the civil service trends
IT, dat.proc.service dont relèvedepartment responsible for
commun.services postaux dont on disposemailing facilities
fin.si le montant de l'impôt auquel ces bénéfices est soumis dans un Etat est diminué d'un montant égal à celui de l'impôt dont ils sont grevés dans l'autreif the tax chargeable on those profits in one State is reduced by an amount equal to the tax chargeable on them in the other
IMF.société dont les actions sont cotées en boursepublicly listed firm
IMF.société dont les actions sont cotées en boursepublicly traded company
IMF.société dont les actions sont cotées en boursepublicly listed company
fin.société dont une filiale dépend immédiatementimmediate parent company
gen.sociétés de capital dont l'activité est d'assurercompanies or corporations engaged in insurance
insur.sociétés de personnes dont l'activité est d'assurerpartnerships recognised as independent legal entities engaged in insurance
fin.soit provenant d'un déséquilibre global de la balance soit de la nature des devises dont il disposeeither as a result of an overall disequilibrium in its balance of payments or as a result of the type of currency at its disposal
stat.sondage dont les unités à observer sont définies directementunitary sampling
math.sondage dont les unités à observer sont définies directementunit stage sampling
math.sondage dont les unités à observer sont définies directementsingle sampling
gen.sont reçus les candidats dont les noms suiventthe names of the successful candidates are as follows
org.name.Sous-comité chargé d'examiner la manière dont est administré le PAMSub-Committee on the Governance of WFP and the relationships between the United Nations, FAO and WFP
org.name.Sous-comité chargé d'examiner la manière dont est administré le PAMSub-Committee on the Governance of WFP
org.name.Sous-comité chargé d'examiner la manière dont est administré le PAM ainsi que les relations entre l'ONU, la FAO et le PAMSub-Committee on the Governance of WFP and the relationships between the United Nations, FAO and WFP
org.name.Sous-comité chargé d'examiner la manière dont est administré le PAM ainsi que les relations entre l'ONU, la FAO et le PAMSub-Committee on the Governance of WFP
food.ind., UNSous-comité plénier chargé d'examiner la manière dont est administré le PAMSub-Committee of the Whole on the Governance of the WFP
UN, health.soutien dont elles ont besoinsupport needs of persons with disabilities
gen.stades dont l'acheteur doit être avisépurchaser notification points
fin.succursales d'établissements dont les sièges sociaux se trouvent dans d'autres Etats membresbranches of credit institutions that have their head offices in other Member States
agric.superficie dont la culture a été abandonnéeareas under wine which are no longer cultivated
UNSystème provisoire sur la notification des produits chimiques dont l'emploi est interdit ou strictement réglementéProvisional Notification Scheme for Banned and Severely Restricted Chemicals
agric.tapis dont l'endroit est en cotoncotton-faced carpet
forestr.terre forestière dont le sol est épuiséforest in exhaustion
lawterritoire dont il assure les relations internationalesterritory for whose international relations it is responsible
textiletissus non imprégnés autres que ceux dont la matière textile constitue l'endroitunimpregnated textile fabrics other than textile-faced
immigr.titre de séjour dont l'échéance est la plus lointaineresidence permit having the latest expiry date
gen.tous les moyens dont il disposeall the means at its disposal
account.transaction dont le paiement est fondé sur des actionsshare-based payment transaction
account.transaction dont le paiement est fondé sur des actions et qui est réglée en instruments de capitaux propresequity-settled share-based payment transaction
fin.transaction dont le paiement est fondé sur des actions et qui est réglée en trésoreriecash-settled share-based payment transaction
account.transaction dont le paiement est fondé sur des actions réglées en instruments de capitaux propresequity-settled share-based payment transaction
account.transaction dont le paiement est fondé sur des actions réglées en trésoreriecash-settled share-based payment transaction
health.transformations biochimiques dont les produits alimentaires peuvent être le siègebiochemical conversions in foodstuffs
lawtribunal dont appel est interjetécourt below
lawtribunal dont appel est interjetécourt appealed from
life.sc.télémètre dont la base fait corps avec l'instrument de visée,qui est uniquerange finder
gen.un soufflé dont lui seul a le secreta soufflé for which he alone knows the secret
gen.un État palestinien coexistant avec un Israël prospère, dont la sécurité est assuréea Palestinian State living side by side with a secure and prosperous Israel
gen.une corvée dont je me passerais biena chore which I could well do without
lawune maison dont elle n'a pas la propriété mais l'usagebut which she is legally entitled to use
lawune maison dont elle n'a pas la propriété mais l'usagea house which she doesn't own
gen.une personne dont on ne sait riena person nobody knows anything about
fin.une rente dont l'arrérage est égal à 50%a pension at the rate of 50%
lawune telle interprétation...serait contraire au libellé clair de la réglementation,dont elle compromettrait,de plus,l'effet utile en mettant en cause le fonctionnement adéquat du systèmesuch an interpretation...would be contrary to the clear wording of the regulation and would in addition impair its efficacy by calling in question the proper functioning of the system
lawusage dont les parties avaient connaissance ou étaient censées avoir connaissanceusage of which the parties are or ought to have been aware
coal., el.utilisation d'un câble dont le blindage est une tresse aéréeto use a cable in which the screening would be an aerated braid
lawvictime d'un accident dont le responsable prend la fuitehit-and-run victim
immigr.visa dont l'échéance est la plus lointainevisa having the latest expiry date
gen.voici ce pont dont je t'ai parléhere's that bridge I told you about
gen.voici ce pont dont je t'ai parléhere's the bridge I told you about
gen.voilà l'homme dont je vous ai parléthis is the man I spoke to you about
gen.voilà l'homme dont je vous ai parléhere is the man I spoke to you about
transp.véhicules à deux roues dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/ha two-wheeled vehicle with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine not exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h
transp.véhicules à deux roues dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 et, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 50 km/ha two-wheeled vehicle with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine not exceeding 50 cm3 and whatever the means of propulsion a maximum design speed not exceeding 50 km/h
transp.véhicules à trois roues asymétriques par rapport à l'axe médian longitudinal dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/h motocycles avec side-cara vehicle with three wheels asymmetrically arranged in relation to the longitudinal median plane with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h motorcycles with sidecars
transp.véhicules à trois roues symétriques par rapport à l'axe médian longitudinal dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/ha vehicle with three wheels symmetrically arranged in relation to the longitudinal median plane with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h
gen.zone dont le périmètre est baliséperimeter-marked area
gen.zone dont le périmètre est marquéperimeter-marked area
environ.zone dont l'utilisation est gérée de façon multiplemultiple use management area
environ., agric., food.ind.zones dont la situation agroclimatique permet de ...areas which have the agro-climatic potential to ...
gen.à la date dont tu me parles, j'étais encore aux États-Unisat the time you're talking about, I was still in the United States
agric.à un prix dont le respect devra être garantiat a price the observance of which must be guaranteed
IMF.économie dont les opérations sont fondées sur des règlements en monnaie fiduciairecash-based economy
IMF.économie dont les opérations sont fondées sur des règlements en monnaie fiduciairecash economy
IMF.économie dont les opérations sont fondées sur des règlements en numérairecash-based economy
IMF.économie dont les opérations sont fondées sur des règlements en numérairecash economy
met., el.électrode à enrobage multicouche dont la couche extérieure a un grand retard de fusion et forme une protection tubulaireelectrode with two or more layers of covering the composition of the outer being such that its burn off is retarded
patents.éléments dont les marques sont composéesthe trademarks consist of
patents.éléments dont les marques sont composéeselements
econ., fin.émetteur dont les titres sont admis à la cotelisted issuer
row.équipe dont les rameurs collaborent parfaitementrowing in unison
industr.équipement sous pression dont le chauffage est assuré par une flammefired pressure equipment
fin.établissement de crédit dont le champ d'activité est limitécredit institution with a limited range of operations
fin.établissement de crédit dont le champ d'application est limitécredit institution with a limited range of operations
fin.établissement dont la défaillance est avérée ou probableinstitution that is failing or likely to fail
transp., avia.état dont la compagnie aérienne est ressortissantehome state
UNétat partie dont on requiert l'inspectionstate sought to be inspected
UN, geol.États dont les côtes sont adjacentes ou se font faceStates with opposite or adjacent coasts
UN, geol.États dont les côtes sont adjacentes ou se font faceopposite or adjacent states