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Terms
containing
assurance des titres
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all forms
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in specified order only
Subject
French
English
fin.
assurance de titres
bond insurance
law
assurance des titres
title insurance
insur.
assurance titres de propriété
title insurance
UN, insur.
charges à payer au titre de l'assurance maladie après la cessation de service
end of service accrued benefit liabilities
insur.
Décret sur les droits aux soins au titre de l'assurance frais exceptionnels de maladie
Exceptional Medical Insurance
Care Entitlements
Decree
UN, insur.
engagements actuels et futurs de l'Organisation des Nations Unies au titre de l'assurance maladie après la cessation de service
current and future after-service health insurance liabilities of the United Nations
gen.
engagements cumulés au titre de l'assurance-maladie après
la
cessation de service
after-service medical liabilities
IMF.
indemnités au titre des assurances autres que l'assurance-vie
claims on non-life insurance
law, social.sc.
loi concernant l'indemnité forfaitaire versée au titre de l'assurance accidents des salariés
Act on lump-sum compensation paid under employment accident insurance
corp.gov.
obligation au titre de l'assurance maladie après cessation de service
ASMC liability
corp.gov.
obligation au titre de l'assurance maladie après cessation de service
After Service Medical Coverage liability
corp.gov.
obligations au titre de l'assurance maladie après cessation de service
ASMC liability
corp.gov.
obligations au titre de l'assurance maladie après cessation de service
After Service Medical Coverage liability
insur.
pensions dues au titre de l'assurance obligatoire contre les accidents du travail
pensions payable under compulsory insurance against industrial accidents
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