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Terms containing assurance des titres | all forms | in specified order only
SubjectFrenchEnglish
fin.assurance de titresbond insurance
lawassurance des titrestitle insurance
insur.assurance titres de propriététitle insurance
UN, insur.charges à payer au titre de l'assurance maladie après la cessation de serviceend of service accrued benefit liabilities
insur.Décret sur les droits aux soins au titre de l'assurance frais exceptionnels de maladieExceptional Medical Insurance Care Entitlements Decree
UN, insur.engagements actuels et futurs de l'Organisation des Nations Unies au titre de l'assurance maladie après la cessation de servicecurrent and future after-service health insurance liabilities of the United Nations
gen.engagements cumulés au titre de l'assurance-maladie après la cessation de serviceafter-service medical liabilities
IMF.indemnités au titre des assurances autres que l'assurance-vieclaims on non-life insurance
law, social.sc.loi concernant l'indemnité forfaitaire versée au titre de l'assurance accidents des salariésAct on lump-sum compensation paid under employment accident insurance
corp.gov.obligation au titre de l'assurance maladie après cessation de serviceASMC liability
corp.gov.obligation au titre de l'assurance maladie après cessation de serviceAfter Service Medical Coverage liability
corp.gov.obligations au titre de l'assurance maladie après cessation de serviceASMC liability
corp.gov.obligations au titre de l'assurance maladie après cessation de serviceAfter Service Medical Coverage liability
insur.pensions dues au titre de l'assurance obligatoire contre les accidents du travailpensions payable under compulsory insurance against industrial accidents