Terms for subject Patents containing user

English	French
circle of users	milieu commercial
co-user	coexploitant
computer user manuals	manuels d'utilisation d'ordinateurs
connection between the user of a trademark and an organization	lien entre l’utilisateur d’une marque et une organisation
impose restrictions on the exercise of the rights of the assignee or user of industrial property rights	imposer à l'acquéreur ou à l'utilisateur de droits de propriété industrielle des limitations dans l'exercice de ces droits
instruction and user manuals	manuels d’instruction et d’utilisation
joint user	coexploitant
operating and user instruction manuals	instructions de fonctionnement et d'utilisation
printed matter, namely books, periodicals, reports, databases, user guides, documentation and other	produits de l'imprimerie, à savoir livres, périodiques, rapports, bases de données, guide d'utilisateurs, documentation et autres publications
printed matter, namely books, periodicals, reports, databases, user’s guides, documentation and other publications, instructional and teaching material	produits de l'imprimerie, à savoir livres, périodiques, rapports, bases de données, guides d'utilisateur, documentation et autres publications, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils)
printed publications, leaflets and brochures, instruction and user manuals	publications, dépliants et brochures, manuels d'instruction et d'utilisation
telecommunications, in particular electronic information and communication services with data-processing support for general and closed groups of users	télécommunications, en particulier services de communication et d'information électroniques avec support de traitement des données pour groupes d'utilisateurs ouverts
the overall impression produced by a design on an informed user	l'impression globale que produit un dessin ou modèle sur un utilisateur averti
US Code Title 35	Loi tendant à valoriser l’activité inventive et à modifier le régime des brevets d’invention
user and instruction manuals for computer hardware and computer software	manuels d'utilisation et d'instruction pour matériel informatique et logiciels
user and instruction manuals for computer software	manuels d'utilisation et d'instructions de logiciels
user guides	guide d’utilisateurs
user manuals	manuels d'utilisation
user manuals for computer hardware and computer	manuels d'utilisation de matériel informatique et de logiciels
user manuals for computer software	manuels d'utilisation pour logiciels