Terms for subject Environment containing on

English	French
Ad Hoc Group on Noise Abatement Policies	Groupe ad hoc sur les politiques de lutte contre le bruit
Ad Hoc Group on Urban Problems	Groupe ad hoc sur les problèmes urbains
Ad Hoc Open-ended Inter-sessional Working Group on Article 8j and related Provisions of the Convention on Biological Diversity	groupe de travail spécial intersessions à composition non limitée chargé d'examiner l'application de l'article 8 j) et des dispositions connexes de la Convention sur la diversité biologique
Ad Hoc Working Group on Further Commitments for Annex I Parties under the Kyoto Protocol	Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l'annexe I au titre du Protocole de Kyoto
Ad Hoc Working Group on the Durban Platform for Enhanced Action	groupe de travail spécial de la plate-forme de Durban pour une action renforcée
adverse effect on the ozone layer	effet néfaste sur la couche d'ozone
Advisory Committee on chemicals risk reduction	comité consultatif sur la réduction des risques chimiques
Advisory Committee on Environmental Research Programme Management	Comité consultatif en matière de gestion de programmes de recherche sur l'environnement
Advisory Committee on Forest Fire Protection	Comité consultatif pour la protection de la forêt contre les incendies
Advisory Committee on Marine Pollution	Comité consultatif sur la pollution marine
Advisory Committee on Programme Management "Environment and Resources"	Comité consultatif en matière de gestion de programmes "environnement et ressources"
Advisory Group on Greenhouse Gases	Groupe consultatif pour les gaz à effet de serre
African Convention on the Conservation of Nature and Natural Resources	Convention africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles
African Ministerial Conference on Environment	Conférence ministérielle africaine sur l'environnement
African Ministerial Council on Water	Conseil des ministres africains chargés de l'eau
Agreement between the Federal Republic of Germany and the European Economic Community, on the one hand, and the Republic of Austria, on the other, on cooperation on management of water resources in the Danube Basin	Convention entre la République fédérale d'Allemagne et la Communauté économique européenne, d'une part, et la République d'Autriche, d'autre part, relative à la coopération hydro-économique dans le bassin du Danube
Agreement on a concerted action project in the field of treatment and use of sewage sludge COST Project 68 "bis"	Accord relatif à une action concertée dans le domaine du traitement et de l' utilisation des boues d'épuration action COST 68 "bis"
Agreement on Cooperation in Research, Conservation and Management of Marine Mammals in the North Atlantic	Accord de coopération en matière de recherche, de conservation et de gestion des mammifères marins de l'Atlantique-Nord
agreement on cooperation on management of water resources in the Danube basin	convention concernant la coopération hydro-économique dans le bassin du Danube
Agreement on international humane trapping standards between the European Community, Canada and the Russian Federation	Accord sur des normes internationales de piégeage sans cruauté entre la Communauté européenne, le Canada et la Fédération de Russie
Agreement on international humane trapping standards between the European Community, Canada and the Russian Federation	Accord sur des normes internationales de piégeage sans cruauté
Agreement on Straddling Stocks and Highly Migratory Fish Species	Accord des Nations Unies sur les stocks chevauchants et les poissons grands migrateurs
Agreement on the Conservation of African-Eurasian Migratory Waterbirds	Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie
Agreement on the Conservation of Bats in Europe	accord sur la conservation des chauve-souris en Europe
Agreement on the Conservation of Bats in Europe	accord européen relatif à la protection des chiroptères
Agreement on the Conservation of Seals in the Wadden Sea	Accord sur la conservation des phoques dans la mer des Wadden
Agreement on the Conservation of Small Cetaceans of the Baltic and North Seas	Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique et de la mer du Nord
Agreement on the Conservation of Small Cetaceans of the Baltic, North East Atlantic, Irish and North Seas	Accord sur la conservation des petits cétacés de la mer Baltique et de la mer du Nord
Agreement on the implementation of a European project on pollution, on the topic "Analysis of organic micropollutants in water"	Accord pour la mise en oeuvre d'une action européenne dans le domaine des nuisances sur le thème "analyse des micropolluants organiques dans l'eau"
Agreement on the implementation of a European project on pollution, on the topic "research into the physico-chemical behaviour of SO2 in the atmosphere"	Accord pour la mise en oeuvre d'une action européenne dans le domaine des nuisances sur le thème "recherches sur le comportement physico-chimique de l'anhydride sulfureux dans l'atmosphère"
Agreement on the implementation of a European project on pollution, on the topic "sewage sludge processing"	Accord pour la mise en oeuvre d'une action européenne dans le domaine des nuisances sur le thème "traitement des boues d'épuration"
Akwé: Kon Voluntary Guidelines for the Conduct of Cultural, Environmental and Social Impact Assessment regarding Developments Proposed to Take Place on, or which are Likely to Impact on, Sacred Sites and on Lands and Waters Traditionally Occupied or Used by Indigenous and Local Communities	Akwé: Kon Lignes directrices facultatives pour la conduite d'études sur les impacts culturels, environnementaux et sociaux des projets d'aménagement ou des aménagements susceptibles d'avoir un impact sur des sites sacrés et sur des terres ou des eaux occupées ou utilisées traditionnellement par des communautés autochtones et locales
arrangement for a deposit on packaging	mesure en faveur d'une consigne sur les emballages
assessment of the effects of certain public and private projects on the environment	évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement
assessment of the impact on the environment	évaluation de l'impact sur l'environnement
assessment of the impact on the environment	étude d'impact sur l'environnement
assessment of the impact on the environment	évaluation des incidences sur l'environnement
Assessment Report of the Intergovernmental Panel on Climate Change	rapport d'évaluation du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
automatic system providing information on water quality	système automatique d'information sur la qualité des eaux
bacteria feeding on oil	bactérie oléophage
Basel Convention on the Control of Transboundary Movements of Hazardous Wastes and their Disposal	Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination
cascade impactors used to obtain information on granulometric distribution	impacteurs à cascade employés pour obtenir des indications sur la répartition granulométrique
Central Council on Environmental Protection	Conseil central de l'environnement
Centre for Documentation, Research and Experimentation on Accidental Water Pollution	centre d'étude des pollutions marines
Centre for Documentation, Research and Experimentation on Accidental Water Pollution	Centre de documentation, de recherche et d'expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux
Centre for Research on the Epidemiology of Disasters	Centre de Recherche sur l'Epidémiologie des Désastres
charge on garbage collection	redevance sur la collecte des déchets
Charter on Environmental Rights and Obligations	Charte des droits et obligations en matière d'environnement
Charter on Euro-Mediterranean Cooperation concerning the Environment in the Mediterranean Basin	Charte sur la coopération euro-méditerranéenne pour l'environnement dans le bassin méditerranéen
Charter on Euro-Mediterranean Cooperation concerning the Environment in the Mediterranean Basin	Charte de Nicosie
Code of conduct on accidental pollution of transboundary inland waters	code de conduite relatif à la pollution accidentelle des eaux intérieures transfrontières
Collaborative Partnership on Forests	Partenariat de collaboration sur les forêts
Committee for adaptation to scientific and technical progress of the directive on the protection of waters against pollution caused by nitrates from agricultural sources	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles
Committee for adaptation to technical progress and implementation of the Directive on the control of volatile organic compound VOC emissions resulting from the storage of petrol and its distribution from terminals to service stations	Comité pour l'adaptation au progrès technique et l'application de la directive relative à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils COV résultant du stockage de l'essence et de sa distribution des terminaux aux stations-service
Committee for implementation of the Directive on establishing a framework for the setting of ecodesign requirements for energy-using products	Comité pour la mise en oeuvre de la directive établissant un cadre pour la fixation d'exigences en matière d'écoconception applicables aux produits consommateurs d'énergie
Committee for implementation of the directive on packaging and packaging waste	Comité pour la mise en oeuvre de la directive relative aux emballages et aux déchets d'emballages
Committee for implementation of the directive on the deliberate release into the environment of genetically modified organisms	Comité pour la mise en oeuvre de la directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement
Committee for implementation of the directive on the landfill of waste	Comité pour la mise en oeuvre de la directive concernant la mise en décharge des déchets
Committee for implementation of the regulation on substances that deplete the ozone layer	Comité pour la mise en oeuvre du règlement relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
Committee for implementation of the regulation on substances that deplete the ozone layer	Comité SAO
Committee for the Adaptation to Scientific and Technical Progress of the Directive on Crude Oil Saving through the Use of Substitute Fuel Components in Petrol	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique pour les économies de pétrole brut réalisables par l'utilisation de composants de carburants de substitution
Committee for the adaptation to technical and scientific progress of the directive on the protection of the environment, and in particular of the soil, when sewage sludge is used in agriculture	Comité pour l'adaptation au progrès technique et scientifique de la directive relative à la protection de l'environnement et notamment des sols, lors de l'utilisation des boues d'épuration en agriculture
Committee for the adaptation to technical and scientific progress of the directive on the quality of fresh water needing protection or improvement in order to support fish life	Comité pour l'adaptation au progrès technique et scientifique de la directive relative à la qualité des eaux douces ayant besoin d'être protégées ou améliorées pour être aptes à la vie des poissons
Committee for the adaptation to technical and scientific progress of the directive on the quality of fresh water needing protection or improvement in order to support fish life	Comité pour l'adaptation au progrès technique et scientifique - eaux douces / poissons
Committee for the adaptation to technical and scientific progress of: - the implementation of the directive on waste	Comité pour l'adaptation au progrès technique et scientifique: - et pour la mise en oeuvre de la directive relative aux déchets
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on a Common Procedure for the Exchange of Information on the Quality of Surface Water in the Community	Comité pour l'adaptation au progrès technique - procédure commune d'échange d'informations relatives à la qualité des eaux superficielles dans la Communauté
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Aerosol Dispensers	Comité pour l'adaptation au progrès technique - générateurs aérosols
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Bathing Water	Comité pour l'adaptation au progrès technique - eau de baignade
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Conservation of Wild Birds	Comité pour l'adaptation au progrès technique - conservation des oiseaux sauvages
Committee for the Adaptation to Scientific and Technical Progress of the Directives on Construction Plant and Equipment	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique des directives visant les matériels et engins de chantier
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Dangerous Substances and Preparations	Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Dangerous Substances and Preparations	Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Dangerous Substances and Preparations	comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Dangerous Substances and Preparations	Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Detergents	Comité pour l'adaptation au progrès technique - détergents
Committee for the adaptation to technical progress of the directives on determination of the noise emission of construction plant and equipment	Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant la détermination des émissions sonores des engins et matériels de chantier
Committee for the Adaptation to Scientific and Technical Progress of the Directives on Major Accident Hazards of Certain Industrial Activities	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique des directives visant les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles
Committee for the Adaptation to Scientific and Technical Progress of the Directives on Methods of Textile Analysis	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique des directives visant les méthodes d'analyse dans le secteur des textiles
Committee for the Adaptation to Scientific and Technical Progress of the Directives on Monitoring of Environments concerned by Waste from the Titanium Dioxide Industry	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique des directives visant le contrôle des milieux concernés par les rejets provenant de l'industrie du dioxyde de titane
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Noise Emission of Construction Plant and Equipment	Comité pour l'adaptation au progrès technique - émission sonore des engins et matériels de chantier
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Protection of Fresh, Coastal and Marine Waters against Pollution caused by Nitrates from Diffuse Sources	Comité pour l'adaptation au progrès technique - protection des eaux douces, côtières et marines contre la pollution par les nitrates à partir des sources diffuses
Committee for the Adaptation to Scientific and Technical Progress of the Directives on Quality of Bathing Water	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique des directives visant la qualité des eaux de baignade
Committee for the Adaptation to Scientific and Technical Progress of the Directives on Quality of Fresh Waters Suitable to Support Fish Life	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique des directives visant la qualité des eaux douces pour être aptes à la vie des poissons
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Removal of Technical Barriers to Trade in respect of Dangerous Substances and Preparations	Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Removal of Technical Barriers to Trade in respect of Dangerous Substances and Preparations	comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Removal of Technical Barriers to Trade in respect of Dangerous Substances and Preparations	Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Removal of Technical Barriers to Trade in respect of Dangerous Substances and Preparations	Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses
Committee for the Adaptation to Scientific and Technical Progress of the Directives on Surface Fresh Water Quality	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique des directives visant la qualité des eaux douces superficielles
Committee for the Adaptation to Scientific and Technical Progress of the Directives on Surface Water intended for the Abstraction of Drinking Water	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique des directives visant les eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire
Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Toxic and Dangerous Waste	Comité pour l'adaptation au progrès technique - déchets toxiques et dangereux
Committee for the Adaptation to Scientific and Technical Progress of the Directives on Toxic and Dangerous Waste	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique des directives visant les déchets toxiques et dangereux
Committee of Experts on the European Ecological Network	Comité d'experts pour le réseau écologique européen
Committee of International Development Institutions on the Environment	Comité des institutions internationales de développement pour l'environnement
Committee of Senior Officials to prepare the Fourth Session of the European Ministerial Conference on the Environment	Comité de hauts fonctionnaires chargé de préparer la 4ème Session de la Conférence ministérielle européenne sur l'Environnement
Committee on Spatial Development of the Baltic Sea Region	Comité du développement spatial de la Région de la mer Baltique
Committee on the adaptation to scientific and technical progress of the directive concerning the management of bathing water quality and repealing Directive 76/160/EEC	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et abrogeant la directive 76/160/CEE
Committee on the adaptation to scientific and technical progress of the directive on the conservation of wild birds	Comité ORNIS
Committee on the adaptation to scientific and technical progress of the directive on the conservation of wild birds	Comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique de la directive concernant la conservation des oiseaux sauvages
Committee on the adaptation to technical progress of the directive on procedures for the surveillance and monitoring of environments concerned by waste from the titanium dioxide industry	Comité pour l'adaptation au progrès technique de la directive relative aux modalités de surveillance et de contrôle des milieux concernés par les rejets provenant de l'industrie du dioxyde de titane
Committee on the Adaptation to Technical Progress of the Directives for the Elimination of Technical Barriers to Trade in Dangerous Substances and Preparations	Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
Committee on the Adaptation to Technical Progress of the Directives for the Elimination of Technical Barriers to Trade in Dangerous Substances and Preparations	comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses
Committee on the Adaptation to Technical Progress of the Directives for the Elimination of Technical Barriers to Trade in Dangerous Substances and Preparations	Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses
Committee on the Adaptation to Technical Progress of the Directives for the Elimination of Technical Barriers to Trade in Dangerous Substances and Preparations	Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses
Committee on the ecodesign and energy labelling of energy-using products	Comité de réglementation sur l'écoconception
Committee on the Ecodesign of Energy-using Products	Comité de réglementation sur l'écoconception
Committee on the Environment, Agriculture and Local and Regional Affairs	Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales
Committee on the Environment, Regional Planning and Local Authorities	Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des pouvoirs locaux
Committee on the Establishment of Criteria and Standards concerned with Environmental Pollutants water, air, soil and foodstuffs	Comité "Etablissement de critères et de normes concernant les polluants dans l'environnement eau, air, sol et denrées alimentaires"
Committee on the Regulation allowing voluntary participation by organisations in a Community eco-management and audit scheme EMAS	Comité pour le règlement permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit EMAS
committee on the review of the implementation of the Convention	comité pour l'examen de la mise en œuvre de la convention
Committee on the revised Community eco-label award scheme	Comité pour le système communautaire révisé d'attribution du label écologique
Committee on the standardisation and rationalisation of reports on the implementation of certain directives relating to the environment	Comité de la directive visant à la standardisation et à la rationalisation des rapports relatifs à la mise en oeuvre de certaines directives concernant l'environnement
common policy on safe seas	politique commune de la sécurité maritime
Communication on accession strategies for environment	Communication sur les stratégies d'accession en matière d'environnment
Community-COST Concertation Agreement on a Concerted Action Project in the field of Physico-chemical Behaviour of Atmospheric Pollutants COST project 61a bis	Accord de concertation Communauté-Cost relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques action Cost 61a "bis"
Community-COST Concertation Committee on Organic Micropollutants in the Aquatic Environment	Comité de concertation Communauté-COST "Micropolluants organiques dans le milieu aquatique" Action COST 641
Concerted Action on Offshore Wind Energy in Europe	Action concertée pour l'énergie offshore en Europe
Concerted Action on Risk Assessment for Contaminated Sites	Action concertée sur l'évaluation des risques pour les sites contaminés
Conference of the Parties to the Convention on Biological Diversity	Conférence des Parties à la convention sur la diversité biologique
Conference of the Parties to the United Nations Framework Convention on Climate Change	Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
Conference on Acidification of the Environment	Conférence sur l'acidification de l'environnement
Conference on Economic Incentives for Environmental Protection	Conférence sur les incitations économiques pour la protection de l'environnement
conference on Ecosystems and sustainable development	conférence Ecosystèmes et développement durable
Conference on Taking Nature into Account	Conférence "Prendre la nature en compte"
Conference on the Human Environment	conférence de Stockholm
Conference on the Human Environment	Conférence sur l'environnement
Conference on the North Sea	conférence sur la mer du Nord
Conference on the Planet Earth	Sommet de la Terre
Conference on the Planet Earth	Conférence des Nations Unies sur l'environnement
Conference on the Planet Earth	Conférence de la Terre
Conference on the World Climate	Conférence sur le climat mondial
Convention on Access to Information, Public Participation in Decision-making and Access to Justice in Environmental Matters	convention d'Aarhus
Convention on Access to Information, Public Participation in Decision-making and Access to Justice in Environmental Matters	Convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement
Convention on Civil Liability for Damage Resulting from Activities Dangerous to the Environment	Convention sur la responsabilité civile pour les dommages résultant d'activités dangereuses pour l'environnement
Convention on Civil Liability for Oil Pollution Damage Resulting from Exploration for and Exploitation of Seabed Mineral Resources	Convention sur la responsabilité civile pour les dommages de pollution par les hydrocarbures résultant de la recherche et de l'exploitation des ressources minérales du sous-sol marin
Convention on Climate Change	Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
Convention on cooperation for the protection and sustainable use of the river Danube	Convention sur la coopération pour la protection et l'utilisation durable du Danube
Convention on cooperation for the protection and sustainable use of the river Danube	Convention sur la protection du Danube
Convention on environmental impact assessment in a transboundary context	convention d'Espoo
Convention on environmental impact assessment in a transboundary context	Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière
Convention on International Cooperation on Oil Pollution Preparedness and Response in Emergency Cases	convention sur la coopération internationale en matière de préparation et d'intervention contre la pollution par les hydrocarbures en cas d'urgence
Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora	Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora	Convention de Washington
Convention on Long-range Transboundary Air Pollution	Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance
Convention on the Conservation of Antarctic Marine Living Resources	convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique
Convention on the Conservation of Antarctic Marine Living Resources	Convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique
Convention on the Conservation of European Wildlife and Natural Habitats	Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
Convention on the Conservation of Migratory Species of Wild Animals	Convention de Bonn
Convention on the Conservation of North Pacific Fur Seals	Convention sur la conservation des phoques à fourrures du Pacifique Nord
Convention on the International Commission for the Protection of the Elbe	convention sur la Commission internationale pour la protection de l'Elbe
Convention on the International Commission for the Protection of the Oder against Pollution	Convention relative à la Commission internationale pour la protection de l'Oder contre la pollution
Convention on the International Commission for the Protection of the Oder against Pollution	convention sur la Commission internationale pour la protection de l'Oder contre la pollution
Convention on the Marine Environment of the Baltic Sea Area	Convention pour la protection du milieu marin de la zone de la mer Baltique
Convention on the Marine Environment of the Baltic Sea Area	Convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique
Convention on the Marine Environment of the Baltic Sea Area	Convention de Helsinki pour la protection de la mer Baltique
Convention on the Marine Environment of the Baltic Sea Area	convention d'Helsinki
Convention on the Marine Environment of the Baltic Sea Area	convention sur la protection du milieu marin dans la zone de la mer Baltique
Convention on the Prevention of Industrial Disasters	convention sur la prévention des catastrophes industrielles
Convention on the Prevention of Marine Pollution by Dumping of Wastes and Other Matter	convention sur la prévention de la pollution marine créée par l'immersion de déchets et autres matières
Convention on the Prevention of Marine Pollution by Dumping of Wastes and Other Matter	Convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets
Convention on the prior informed consent procedure for certain hazardous chemicals and pesticides in international trade	Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international
Convention on the prior informed consent procedure for certain hazardous chemicals and pesticides in international trade	Convention PIC
Convention on the Prohibition of Military or any other Hostile Use of Environmental Modification Techniques	Convention Enmod
Convention on the Prohibition of Military or any other Hostile Use of Environmental Modification Techniques	Convention sur l'interdiction d'utiliser des techniques de modification de l'environnement à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles
Convention on the Protection and Sustainable Development of the Carpathians	Convention-cadre sur la protection et le développement durable des Carpates
Convention on the Protection and Use of Transboundary Watercourses and International Lakes	Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
Convention on the protection of the Alps	convention sur la protection des Alpes
Convention on the Protection of the Alps	Convention sur la protection des Alpes
Convention on the protection of the Alps	convention alpine
Convention on the Protection of the Alps	Convention alpine
Convention on the Protection of the Alps	convention sur la protection des Alpes
Convention on the Protection of the Black Sea against Pollution	Convention de Bucarest
Convention on the Protection of the Black Sea against Pollution	Convention sur la protection de la mer Noire contre la pollution
Convention on the Protection of the Environment through Criminal Law	Convention sur la protection de l'environnement par le droit pénal
Convention on the Protection of the Marine Environment of the Baltic Sea Area	Convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique
Convention on the Protection of the Marine Environment of the Baltic Sea Area	Convention pour la protection du milieu marin de la zone de la mer Baltique
Convention on the Protection of the Marine Environment of the Baltic Sea Area	convention d'Helsinki
Convention on the Protection of the Marine Environment of the Baltic Sea Area, 1992	Convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique 1992
Convention on the Protection of the Marine Environment of the Baltic Sea Area	Convention de Helsinki pour la protection de la mer Baltique
Convention on the Protection of the Marine Environment of the Baltic Sea Area	convention sur la protection du milieu marin dans la zone de la mer Baltique
Convention on the Protection of the Mediterranean Sea Against Pollution	convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution
Convention on the Protection of the Mediterranean Sea Against Pollution	convention de Barcelone
Convention on the Protection of the Mediterranean Sea Against Pollution	convention sur la protection de la mer Méditerranée contre la pollution
Convention on the Protection of the Rhine	Convention pour la protection du Rhin
Convention on the Protection of the Rhine against Pollution by Chlorides	Convention relative à la protection du Rhin contre la pollution par les chlorures
Convention on the Protection of the Waters of the Elbe	Convention sur la Commission internationale pour la protection de l'Elbe
Convention on the salt pollution of the Rhine	Convention sur la pollution saline du Rhin
Convention on the Territorial Sea and the Contiguous Zone	Convention sur la mer territoriale et la zone contiguë
Convention on the Transboundary Effects of Industrial Accidents	Convention sur les effets transfrontières des accidents industriels
Convention on Wetlands of International Importance especially as Waterfowl Habitat	convention de Ramsar relative aux zones humides d'importance internationale, particulièrement comme habitats de la sauvagine
Convention on Wetlands of international importance especially as Waterfowl Habitat	Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine,1971
Convention on Wetlands of International Importance especially as Waterfowl Habitat	Convention de Ramsar
Convention on Wetlands of International Importance especially as Waterfowl Habitat	Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine
Convention on Wetlands of international importance especially as Waterfowl Habitat	Convention de Ramsar
Convention on Wetlands of International Importance especially as Waterfowl Habitat	convention de Ramsar
Coordinating Committee on International Environmental Issues	Commission de coordination des problèmes internationaux d'environnement
Coordinating Committee on the Monitoring of Radioactivity and Xenobiotic Substances	Commission de coordination pour les mesures de radioactivité et de substances xénobiotiques
Co-ordinating Committee on the Ozone Layer	Comité de coordination pour la protection de la couche d'ozone
Coordinating Committee on the Ozone Layer	Comité de coordination pour la protection de la couche d'ozone
Coordinating Committee on the Ozone Layer	Comité de coordination de la couche d'ozone
Coordinating Committee on the Ozone Layer	comité de coordination chargé de la couche d'ozone
Coordinating Committee on the Ozone Layer	comité de coordination pour la couche d'ozone
Coordinating Committee on Water Research	Comité scientifique pour les recherches sur l'eau
Coordination Committee on the Ozone Layer	Comité de coordination de la couche d'ozone
Coordination of Information on the Environment	Programme de travail de la Commission concernant un projet expérimental pour la collecte, la coordination et la mise en cohérence de l'information sur l'état de l'environnement et des ressources naturelles dans la Communauté
Coordination of Information on the Environment	COoRdination des INformations sur l'Environnement
Coral Triangle Initiative on Coral Reefs, Fisheries and Food Security	Initiative du Triangle de corail sur les récifs coralliens, les pêcheries et la sécurité alimentaire
Coral Triangle Initiative on Coral Reefs, Fisheries and Food Security	Initiative "Triangle de corail" sur les récifs coralliens, la pêche et la sécurité alimentaire
data on the state of the environment No definition needed	données sur l'état de l'environnement
Dead rodents must be removed from the treatment area each day during treatment. Do not place in refuse bins or on rubbish tips	Les rongeurs morts doivent être retirés quotidiennement de la zone de traitement pendant toute la durée du traitement. Ne pas les jeter dans les poubelles ni les décharges
dependence of the radiation on the working life of the tube	le rayonnement dépend de la duré de fonctionnement du tube
dialogue on long-term cooperative action to address climate change by enhancing implementation of the Convention	dialogue pour une action concertée à long terme destinée à permettre de faire face aux changements climatiques par un renforcement de l'application de la Convention
Diplomatic Conference on the Protection of the Marine Environment of the Baltic Sea Area	conférence diplomatique sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique
Directive on packaging and packaging waste	directive relative aux emballages et aux déchets d'emballages
directive on packaging and packaging waste	directive relative aux emballages et aux déchets d'emballage
discernible human influence on global climate	une influence perceptible de l'homme sur le climat global
Division of the Secretariat of the Open Partial Agreement on the Prevention of, Protection against, and Organization of Relief in Major Natural and Technological Disasters	Division du Secrétariat de l'Accord partiel ouvert en matière de prévention, de protection et d'organisation des secours contre les risques naturels et technologiques majeurs
document on general environmental policy	document de politique générale en matière environnementale
EC directive on biocides	directive CE relative aux biocides
EC directive on biocides Directive regulating the placing of biocidal products on the market	directive CE relative aux biocides
EC directive on packaging EC Directive proposed on 15 July 1992 aiming at harmonizing national measures concerning the management of packaging and packaging waste; the directive covers all packaging placed on the market	directive CE relative aux emballages
EC directive on packaging	directive CE relative aux emballages
EC directive on waste disposal	directive CE relative à l'éliminiation des déchets
EC directive on water protection	directive CE relative à la protection de l'eau
EC regulation on eco-management and audit	règlement CEE en matière de management environnemental et d'audit
EC regulation on existing chemicals Regulation designed to identify and control of risks deriving from existing chemicals. According to this program the main goal is the collection of basic information about existing chemicals including their uses and characteristics, environmental fate and pathways, toxicity and ecotoxicity	règlement CEE en matière de substances chimiques existantes
EC regulation on existing chemicals	règlement CEE en matière de substances chimiques existantes
EEC senior advisor on environmental aspects	Conseiller des Gouvernements des pays de la CEE pour les problèmes de l'environnement
effect of micropollutants on man	effet des micropolluants sur l'homme
effect on environment	incidence sur l'environnement
effect on environment	effet sur l'environnement
effect on health	effet sur la santé
effect on man No definition needed	effet sur l'homme
effect on the environment	effet sur l'environnement
Energy Charter Protocol on Energy Efficiency and Related Environmental Aspects	Protocole de la Charte de l'énergie sur l'efficacité énergétique et les aspects environnementaux connexes
Euro-Mediterranean Conference on Local Water Management	Conférence euro-méditerranéenne sur la gestion locale de l'eau
Euro-Mediterranean Information System on Know-How in the Water Sector	Système euro-méditerranéen d'information sur le savoir-faire dans le domaine de l'eau
Euro-Mediterranean Ministerial Conference on the Environment	Conférence ministérielle euro-méditerranéenne sur l'environnement
European Action Programme on Threatened Species	Programme euro-espèces
European Action Programme on Threatened Species	Programme d'action européen en faveur des espèces menacées
European Campaign on Water Resources "Freshwater Europe" Action Programme	Campagne européenne sur les ressources en eau Programme d'action "Europe bleue"
European Commission Green Paper on future noise policy	Livre vert de la Commission européenne : "La politique future de lutte contre le bruit"
European Conference on "Our River Rhine, shared responsibility"	Conférence européenne sur notre fleuve, le Rhin, une responsabilité commune
European Consultative Forum on the Environment and Sustainable Development	Forum consultatif européen sur l'environnement et le développement durable
European Consultative Forum on the environment and sustainable development	Forum consultatif européen en matière d'environnement et de développement durable
European convention on the quality of life	convention européenne de cadre de vie
European High Level Group on Nuclear Safety and Waste Management	groupe des régulateurs européens dans le domaine de la sûreté nucléaire
European Intergroup on Conservation and Sustainable Development	Intergroupe européen sur la conservation et le développement durable
European Ministerial Conference on the Environment	Conférence ministerielle européenne sur l'environnement
European Network for Research on Global Change	Réseau européen de recherche sur le changement planétaire
European Network on Biodiversity Information	Réseau européen d'information sur la biodiversité
European Panel on Environmental Technologies	Comité européen des écotechnologies
European Programme on Climatology and Natural Hazards	Programme européen en matière de climatologie et de risques naturels
European Programme on Engines, Fuels and Emissions	programme européen sur les émissions, les carburants et les technologies des moteurs
European Reference Laboratory on waste Incineration and Vehicle Emission measurements	Laboratoire de référence européen pour l'incinération des déchets et la mesure des émissions des véhicules
European Reference Vehicle and Engine Testing Laboratory on Emission Reduction Technologies	Laboratoire de référence européen pour l'essai des moteurs et des véhicules sur les technologies de réduction des émissions
European Strategy on Invasive Alien Species	Stratégie européenne relative aux espèces exotiques envahissantes
European Topic Centre on Air and Climate Change	Centre thématique européen pour l'air et les changements climatiques
European Topic Centre on Air Emissions	Centre thématique européen pour les émissions atmosphériques
European Topic Centre on Biological Diversity	Centre thématique européen pour la biodiversité
European Topic Centre on Catalogue of Data Sources	Centre thématique pour le catalogage des sources d'information
European Topic Centre on Inland Waters	Centre thématique européen sur les eaux intérieures
European Topic Centre on Inland Waters	Centre thématique européen des eaux intérieures
European Topic Centre on Inland Waterways	Centre thématique européen sur les eaux intérieures
European Topic Centre on Land Use and spatial information	Centre thématique européen pour l'occupation des terres et l'information spatiale
European Topic Centre on Nature Conservation	Centre thématique européen sur la conservation de la nature
European Topic Centre on Soil	Centre thématique européen sur les sols
European Topic Centre on Waste	Centre thématique européen sur les déchets
European Topic Centre on Water	Centre thématique européen pour l'eau
European Working Group on Research and Biodiversity	Groupe européen de travail Recherche et Biodiversité
European Working Party on Priority Waste Streams	Groupe de travail européen sur les flux prioritaires de déchets
European workshop on eco-products	atelier européen sur les éco-produits
Expert Group on a Code of Practice for international transactions involving radioactive waste	Groupe d'experts pour Un code de bonne pratique applicable aux transactions internationales concernant les déchets radioactifs
Expert Group on Technology Transfer	Groupe d'experts du transfert de technologie
Expert Panel on Increment of ICP Forests	Groupe d'experts "Accroissement" du programme de coopération internationale "Forêts"
experts on measuring and statistics	experts en mesurage et statistiques
Framework Agreement on a Multilateral Nuclear Environmental Programme in the Russian Federation	accord PMENR
Framework Agreement on a Multilateral Nuclear Environmental Programme in the Russian Federation	Accord-cadre pour un Programme multilatéral environnemental dans le domaine nucléaire en Fédération de Russie
Framework Agreement on a Multilateral Nuclear Environmental Programme in the Russian Federation	accord MNEPR
Framework Convention on Climate Change	convention-cadre sur les changements climatiques
framework convention on impact assessment	convention-cadre sur l'évaluation de l'impact
Framework for Action on Adaptation	cadre d'action sur l'adaptation au changement climatique
Framework for Action on Adaptation	cadre d'action en matière d'adaptation
framework proposal on water	proposition-cadre sur l'eau
freedom of access to information on the environment	liberté d'accès à l'information en matière d'environnement
General Agreement on Climate Change	accord général sur le changement climatique
General Consultative Forum on the Environment	Forum général consultatif en matière d'environnement
German-Dutch Committee on Town and Country Planning	Commission Germano-Neerlandaise pour l'Amenagement du Territoire
GIPME Task Team on Marine Pollution Monitoring	Equipe spéciale pour la surveillance de la pollution marine de la GIPME
Global Framework Convention on the Protection of the Ozone Layer	Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone
Greenland Ministerial Dialogue on Climate Change	dialogue du Groenland
guide on registration of organisations outside the Community	guide pour l'enregistrement des organisations en dehors de la Communauté
guidelines on environmental, health and safety requirements	guide des normes de protection de l'environnement,d'hygiène et de sécurité
handbook on Community civil protection	manuel de la protection civile communautaire
Handbook on green public procurement	Manuel sur les marchés publics écologiques
High-Level Group on Sustainable Energy for All	Groupe de haut niveau sur l'énergie durable pour tous
High-level Political Forum on Sustainable Development	Forum politique de haut niveau pour le développement durable
Impact of Waste Emissions on Soils	Impact des rejets de déchets sur les sols
impact on non-target species	incidence sur les espèces non ciblées
incineration on land	incinération à terre
Information system on the state of the environment in Europe	COoRdination des INformations sur l'Environnement
Inter-Agency Task Force on Forests	Equipe de travail interorganisations sur les forêts
Interdepartemental Commission on the Abatement of Noise	Commission interministérielle sur la lutte contre le bruit
Intergovernmental Committee on Biodiversity	Comité intergouvernemental de négociation d'une convention sur la diversité biologique
Intergovernmental Committee on Hidrovia	comité intergouvernemental de l'Hidrovia
Intergovernmental Committee on the Convention on Biological Diversity	Comité intergouvernemental de négociation d'une convention sur la diversité biologique
Inter-governmental conference on marine pollution	conférence intergouvernementale sur la pollution des mers
Intergovernmental Negotiating Committee for a Framework Convention on Climate Change	Comité intergouvernemental de négociation d'une convention-cadre sur les changements climatiques
Intergovernmental Negotiating Committee on Climate Change	comité intergouvernemental de négociations sur le changement climatique
Intergovernmental Negotiating Committee on Climate Change	Comité intergouvernemental sur les changements climatiques
Intergovernmental Panel on Forests	groupe intergouvernemental sur les forêts
Intergovernmental Panel on Forests	Groupe intergouvernemental sur les forêts
Intergovernmental Panel on Forests	groupe intergouvernemental d'experts pour l'étude des forêts
Intergovernmental Science-Policy Platform on Biodiversity and Ecosystem Services	plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques
Intergovernmental Working Group on Marine Pollution	Groupe de travail intergouvernemental de la pollution des mers
Interministerial Committee on Noise Abatement	Commission interministérielle de lutte contre le bruit
Interministerial Coordinating Committee on North Sea Affairs	Commission interministérielle de de coordination pour les Affaires de la Mer du Nord
International Convention on Civil Liability for Oil Pollution Damage, 1984	Convention internationale de 1984 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
International Convention on Civil Liability for Oil Pollution Damage, 1984	Convention de 1984 sur la responsabilité
inventory of sources of information on the environment in the Community	inventaire des sources d'information en matière d'environnement dans la Communauté
Joint Committee of the Conference of Local and Regional Authorities of Europe and the Committee on Regional Planning and Local Authorities	Comité mixte de la Conférence des pouvoirs locaux et régionaux de l'Europe et de la Commission de l'aménagement du territoire et des pouvoirs locaux
Joint Group of Experts on the Scientific Aspects of Marine Pollution	Groupe mixte d'experts chargé d'étudier les aspects scientifiques de la protection de l'environnement marin
Joint Working Party on agriculture and the environment	Groupe de travail mixte Agriculture-environnement
JTI on Fuel Cells and Hydrogen	Initiative technologique conjointe sur les piles à combustible et l'hydrogène
Key Action on sustainable management and quality of water	Action clé concernant la gestion durable et la qualité de l'eau
Kiev Protocol on Pollutant Release and Transfer Registers	protocole CEE-ONU sur les registres des rejets et des transferts de polluants
Kyoto Protocol to the United Nations Framework Convention on Climate Change	Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
Land Cover changes on European Coastal zones	Modifications de la couverture terrestre des zones côtières européennes
Latin American Committee on National Parks	Comité latino-américain des parcs nationaux
limit on the maximum lead content of leaded petrol	limites de la teneur maximale en plomb de l'essence avec plomb
Major Economies Forum on Energy and Climate	Forum des économies majeures sur l'énergie et le climat
Major Economies Forum on Energy and Climate	Forum des principales économies sur l'énergie et le climat
Major Economies Forum on Energy Security and Climate Change	Forum des économies majeures sur l'énergie et le climat
Major Economies Forum on Energy Security and Climate Change	Forum des principales économies sur l'énergie et le climat
Management and Co-ordination Advisory Committee on Environment and Climatology	Comité consultatif en matière de gestion et de coordination "Environnement et climatologie"
Management Committee for Council Regulation EEC No 3322/88 on certain chloro-fluorcarbons and halogens which deplete the ozone layer	Comité de gestion du règlement CEE n. 3322/88 relatif à certains chlofluorocarbones CFC et halons qui appauvrissent la couche d'ozone
Management Committee on the control of the production and use of substances that deplete the ozone layer	Comité de gestion pour le contrôle de la production et de la consommation de substances qui appauvrissent la couche d'ozone
Management Committee on the Systematic Evaluation of Existing Chemicals	Comité des gestion sur l'évaluation systématique des produits chimiques existants
Manual on Cooperation in Combating Marine Pollution	Manuel Helcom de lutte contre la pollution
Manual on Cooperation in Combating Marine Pollution	Manuel sur la coopération en matière de lutte contre la pollution marine
Manual on methodologies for leaf and needle sampling and analysis	Manuel des méthodologies applicables à l'échantillonnage et l'analyse des feuilles
Manual on methodologies of forest soil sampling and analysis	Manuel sur la méthodologie de prélèvement et d'analyse des sols forestiers
method based on odor complaints	méthode basée sur des réclamations
method based on odour complaints	méthode basée sur des réclamations
moisture content on dry basis	humidité sur sec
moisture content on wet basis	humidité sur brut
Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer	Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
Munich Multilateral Conference on the causes and prevention of damage to forests and waters by air pollution in Europe	Conférence multilatérale de Munich sur les causes et la prévention des dommages subis par les forêts et les eaux du fait de la pollution atmosphérique en Europe
Nagoya Protocol on ABS	Protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation à la Convention sur la diversité biologique
Nagoya Protocol on Access to Genetic Resources and the Fair and Equitable Sharing of Benefits Arising from their Utilization to the Convention on Biological Diversity	Protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation à la Convention sur la diversité biologique
Network of Diplomats and Experts on European Diplomacy on Environment and Sustainable Development	réseau de diplomatie écologique
Network on Sustainable Rural Environment and Energy	Réseau sur l'environnement rural durable et l'énergie
North American Agreement on Environmental Cooperation	Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement
odour control on the production site	contrôle des odeurs sur le lieu de production
OECD group on Trade and the environment	groupe sur les échanges et l'environnement
OECD Special Programme on the Control of Chemicals	Programme spécial de l'OCDE sur le contrôle des produits chimiques
on-line sensor	analyseur en direct
on-line service Service providing an active connection with a communications network	service en ligne
on-site emergency plan	plan d'urgence interne à l'entreprise
On-site Operations Coordination Centre	Centre de coordination des opérations in situ
on-site wastewater treatment A process in which used or spent water is treated at the point of origin or where it was produced, by using a septic tank or some other system to remove or reduce the impact of constituent wastes on human health and the environment	traitement des eaux usées sur site
on-site wastewater treatment	traitement des eaux usées sur site
on-site wastewater treatment	assainissement autonome
Open Partial Agreement on Major Hazards EUR-OPA	Accord partiel ouvert en matière de prévention, de protection et d'organisation des secours contre les risques naturels et technologiques majeurs
Open partial agreement on the prevention of, protection against, and organisation of relief in major natural and technological disasters	Accord partiel ouvert en matière de prévention, de protection et d'organisation des secours contre les risques naturels et technologiques majeurs
open-ended ad hoc working group on liability and redress	groupe de travail spécial à composition non limitée en matière de responsabilité et de réparation
Open-ended Working Party on Adjustments and Amendments to the Montreal Protocol	Groupe de travail à composition non limitée sur les amendements et ajustements au Protocole de Montréal
Oslo and Paris Conventions on the prevention of marine pollution	Conventions Ospar
Oslo and Paris Conventions on the prevention of marine pollution	conventions d'Oslo et de Paris pour la prévention de la pollution marine
Permanent Inter-State Committee on Drought Control in the Sahel	Comité inter-états de lutte contre la sécheresse au Sahel
Permanent Inter-State Committee on Drought Control in the Sahel	Comité inter-états de lutte contre la sécheresse dans le Sahel
Permanent Inter-State Committee on Drought Control in the Sahel	Comité interétatique pour la lutte contre la sécheresse dans le Sahel
Permanent Inter-State Committee on Drought Control in the Sahel	Comité permanent inter-Etats de lutte contre la sécheresse dans le Sahel
Policy Document on Town and Country Planning	Rapport relatif à l'aménagement du territoire
post-Kyoto agreement on climate change	accord sur le changement climatique pour l'après-Kyoto
pressures exerted on the environment	pression sur l'environnement
pressures exerted on the environment	pression exercée sur l'environnement
Priority Memorandum on the Environment	Rapport sur les priorités en matière d'environnement
Project on re-use of second-hand car components in company car fleets	projet RESPECT
protect aquatic organisms/non-target plants do not apply on impermeable surfaces such as asphalt, concrete, cobblestones, railway tracks and other situations with a high risk of run-off	Pour protéger les organismes aquatiques/les plantes non cibles, ne pas appliquer sur des surfaces imperméables telles que le bitume, le béton, les pavés, les voies ferrées et dans toute autre situation où le risque de ruissellement est important
Protocol of 1992 to amend the International Convention on Civil Liability for Oil Pollution Damage, 1969	Protocole de 1992 modifiant la Convention internationale de 1969 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Protocol of 1984 to amend the International Convention on the Establishment of an International Fund for Compensation for Oil Pollution Damage, 1971	Protocole de 1984 modifiant la Convention internationale de 1971 portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Protocol of 1992 to amend the International Convention on the Establishment of an International Fund for Compensation for Oil Pollution Damage, 1971	Protocole de 1992 modifiant la Convention internationale de 1971 portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Protocol of 2003 to the International Convention on the Establishment of an International Fund for Compensation for Oil Pollution Damage, 1992	Protocole de 2003 à la convention internationale de 1992 portant création d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Protocol on Access and Benefit-Sharing	Protocole de Nagoya sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation à la Convention sur la diversité biologique
Protocol on civil liability and compensation for damage caused by the transboundary effects of industrial accidents on transboundary waters	protocole sur la responsabilité civile et l'indemnisation en cas de dommages causés par les effets transfrontières d'accidents industriels sur les eaux transfrontières
Protocol on Claims, Legal Proceedings and Indemnification	Protocole à l'Accord-cadre pour un Programme multilatéral environnemental dans le domaine nucléaire en Fédération de Russie concernant les actions en justice, les procédures judiciaires et l'indemnisation
Protocol on Claims, Legal Proceedings and Indemnification to the Framework agreement on a Multilateral Nuclear Environmental Programme in the Russian Federation	Protocole à l'Accord-cadre pour un Programme multilatéral environnemental dans le domaine nucléaire en Fédération de Russie concernant les actions en justice, les procédures judiciaires et l'indemnisation
Protocol on Cooperation in Combating Oil Spills in the Wider Caribbean Region	Protocole relatif à la coopération en matière de lutte contre les déversements d'hydrocarbures dans la région des Caraïbes
Protocol on Environmental Protection to the Antarctic Treaty	Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement
Protocol on Further Reduction of Sulphur Emissions	protocole relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre
Protocol on Persistent Organic Pollutants POPs	Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants
Protocol on Persistent Organic Pollutants POPs	Protocole d'Aarhus de 1998 relatif aux polluants organiques persistants
Protocol on Pollutant Release and Transfer Registers	Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants
Protocol on Strategic Environmental Assessment	Protocole à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, relatif à l'évaluation stratégique environnementale
Protocol on Strategic Environmental Assessment	Protocole relatif à l'évaluation stratégique environnementale
Protocol on Strategic Environmental Assessment to the Convention on Environmental Impact Assessment in a Transboundary Context	Protocole à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, relatif à l'évaluation stratégique environnementale
Protocol on Strategic Environmental Assessment to the Convention on Environmental Impact Assessment in a Transboundary Context	Protocole relatif à l'évaluation stratégique environnementale
Protocol on the Prevention of Pollution of the Mediterranean Sea by Transboundary Movements of Hazardous Wastes and their Disposal	Protocole relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée par les mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination
Protocol relating to Intervention on the High Seas in Cases of Pollution by Substances other than Oil	Protocole sur l'intervention en haute mer en cas de pollution par des substances autres que les hydrocarbures
Protocol to amend the Convention on Wetlands of International Importance especially as Waterfowl Habitat	Protocole en vue d'amender la Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats de la sauvagine
Protocol to the 1979 Convention on long-range transboundary air pollution concerning the control of emissions of nitrogen oxides or their transboundary fluxes	Protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance de 1979, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leur flux transfrontières
Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, concerning the Control of Emissions of Nitrogen Oxides or their Transboundary Fluxes	Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions d'oxydes d'azote ou leurs flux transfrontières
Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution concerning the Control of Emissions of Volatile Organic Compounds or their Transboundary Fluxes	Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la lutte contre les émissions de composés organiques volatils ou leurs flux transfrontières
Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, on Further Reduction of Sulphur Emissions	Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à une nouvelle réduction des émissions de soufre
Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution on Heavy Metals	Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds
Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, on Long-term Financing of the Cooperative Programme for Monitoring and Evaluation of the Long-range Transmission of Air Pollutants in Europe EMEP	Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif au financement à long terme du programme concerté de surveillance continue et d'évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe EMEP
Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution on Persistent Organic Pollutants	Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants
Protocol to the 1979 Convention on Long-range Transboundary Air Pollution on Persistent Organic Pollutants	Protocole d'Aarhus de 1998 relatif aux polluants organiques persistants
Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, on the Reduction of Sulphur Emissions or their Transboundary Fluxes by at least 30 per cent	Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 pour cent
Protocol to the Convention on Long-range Transboundary Air Pollution, on the Reduction of Sulphur Emissions or their Transboundary Fluxes by at least 30 per cent	Protocole d'Helsinki
Protocol to the 1979 Convention on Long-Range Transboundary Air Pollution to abate Acidification, Eutrophication and Ground-Level Ozone	protocole relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
Protocol to the 1979 Convention on Long-Range Transboundary Air Pollution to abate Acidification, Eutrophication and Ground-Level Ozone	protocole de Göteborg
Protocol to the 1979 Convention on Long-Range Transboundary Air Pollution to abate Acidification, Eutrophication and Ground-Level Ozone	Protocole à la Convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique
Protocol to the International Convention on Civil Liability for Oil Pollution Damage, 1969 "Liability Convention 1969"	Protocole de la Convention internationale de 1969 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Protocol to the International Convention on the Establishment of an International Fund for Compensation for Oil Pollution Damage, 1971	Protocole de la Convention internationale de 1971 portant création d'un Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Quadrilateral working group on the development of international humane trapping standards	Groupe de travail quadripartite sur l'élaboration de normes internationales en matière de piégeage sans cruauté
regulation on maximum permissible limits A body of rules or orders prescribed by a government or an international organization or treaty establishing levels of hazardous materials in the environment or in ingestible substances beyond which human exposure is deemed health-threatening	règlement sur les valeurs maximales admissibles
regulation on maximum permissible limits	règlement sur les valeurs maximales admissibles
regulation on shipments of waste	réglement sur les transferts de déchets
Report on the Environmental Dimension	rapport sur La dimension environnementale
report on the state of the environment	rapport sur l'état de l'environnement
residential area built on a toxic dump	quartier construit sur une décharge de produits toxiques
Reykjavik Conference on Responsible Fisheries in the Marine Ecosystem	Conférence de Reykjavik sur une pêche responsable dans l'écosystème marin
Rijnmond Committee on Pollution Abatement	Commission de l'assainissement du "Rijnmond"
Rio Declaration on Environment and Development	déclaration de Rio de Janeiro
Rio Declaration on Forest Principles	Déclaration de Rio sur les principes relatifs à la forêt
Rio Declaration on Forest Principles	Déclaration sur des principes relatifs à la forêt
Rio Declaration on Forest Principles	Déclaration de principes, non juridiquement contraignante mais faisant autorité, pour un consensus mondial sur la gestion, la conservation et l'exploitation écologiquement viable de tous les types de forêts
Round Table on Environmental Security	Table ronde sur la sécurité liée à l'environnement
Royal Commission on Seals and the Sealing Industry in Canada	Commission royale canadienne pour les phoques et la chasse aux phoques
Scientific Committee on Problems of the Environment	Comité scientifique sur les problèmes de l'environnement
Scientific Committee on Problems of the Environment	Comité scientifique chargé des problèmes de l'environnement
Scientific Committee on Problems on the Environment	Comité scientifique des problèmes de l'environnement
scientific workshop on "Arctic Climate Change and Contaminants"	atelier scientifique intitulé "Les changements climatiques dans l'Arctique et les contaminants"
sea dunes on Atlantic shores	dunes maritimes des rivages atlantiques
sludges from on site effluent treatment	boues provenant du traitement in situ des effluents
sludges from on-site effluent treatment	boues provenant du traitement in situ d'effluents
sludges from on-site effluent treatment	boues provenant du traitement in situ des effluents
Specific programme for research, technological development and demonstration on energy, environment and sustainable development	Programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration "Énergie, environnement et développement durable"
Specific programme for research, technological development and demonstration on quality of life and management of living resources	Programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine "Qualité de la vie et gestion des ressources du vivant"
Standing Committee for implementation of the directive on the control of major accidental hazards involving dangerous substances	Comité permanent pour la mise en oeuvre de la directive concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
Standing Committee of the Convention on International Trade in Endangered Species of Wild Fauna and Flora CITES	Comité permanent de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
Standing Committee of the Convention on the Conservation of European Wildlife and Natural Habitats	Comité permanent de la Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
Standing Committee on Observation and Inspection	Comité permanent sur l'observation et le contrôle
Standing Conference on Health and Safety in Nuclear Age	Conférence permanente sur la protection sanitaire à l'ère nucléaire
Stockholm Convention on Persistent Organic Pollutants	Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants
Stockholm Declaration on the Human Environment	Déclaration de Stockholm sur l'environnement
stresses on the environment	contraintes pesant sur l'environnement
Subcommittee on Fresh Water	Sous-comité des ressources en eau
Subcommittee on Oceans and Coastal Areas	Sous-comité des océans et des zones côtières
Sub-Committee on the Environment	Sous-commission de l'environnement
Subcommittee on Water Resources	Sous-comité des ressources en eau
substance which has an adverse effect on the oxygen balance	substance exerçant une influence défavorable sur le bilan d'oxygène
tax on capital A government imposed levy on the wealth or assets gained by an individual, firm, or corporation for the purpose of raising revenue to pay for services or improvements for the general public benefit	impôt sur le capital
tax on consumption A sum of money demanded from businesses by a government, usually based on a percentage of total sales of select goods and services, and generally passed on to consumers with each individual purchase	impôt sur la consommation
Technical Committee on Soil Protection	Commission technique pour la protection du sol
Technical Committee on the Meuse	Commission technique pour la Meuse
17th Conference of the Parties to the United Nations Framework Convention on Climate Change	dix-septième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
17th Conference of the Parties to the United Nations Framework Convention on Climate Change	conférence de Durban sur le changement climatique
the exposure rate depends to a considerable extent on the tube voltage	le débit d'exposition dépend pour une large part du voltage du tube
the image is reproduced on a fluorescent screen	l'image est recueillie sur un écran fluorescent
the intensity and quality of the X-radiation are dependent on the accelerating voltage	l'intensité et la qualité du rayonnement X dépendent de la tension d'accélération
the International Conference of Ministers on Acid Rain	Conférence internationale des ministres sur les pluies acides
the ionising radiations reacted on an organism by a transfer of energy	les rayonnements ionisants agissaient sur un organisme par un transfert d'énergie
the United Nations Convention on the Law of the Sea of 10 December 1982 relating to the conservation and management of straddling stocks fish which are found both inside and outside exclusive economic zones and highly migratory fish stocks	les dispositions de la convention des Nations unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà des zones économiques exclusivesstocks chevauchantset des stocks de poissons grands migrateurs
Third European Stratospheric Experiment on Ozone	Troisième expérience européenne sur l'ozone stratosphérique
trade impact on environment	influence du commerce sur l'environnement
UN-ECE Protocol on Pollutant Release and Transfer Registers	protocole CEE-ONU sur les registres des rejets et des transferts de polluants
vitality test on vegetation	test de vitalité sur la végétation
Working Group on Environment	Groupe de travail "Environnement"
Working Group on Financial Mechanisms	Groupe de travail mécanismes financiers
Working Group on Nitrogen Oxides	Groupe de travail des "Oxydes d'azote"
Working Group on Strategies and Review	Groupe de travail des stratégies et de l'examen
Working Group on Water	Groupe de travail "Eau"
Working Party of Legal and Technical Experts on Biological Diversity	groupe d'experts techniques et juridiques sur la diversité biologique
Working Party of Senior Officials on the Convention on the Alps	Groupe de travail des Hauts Fonctionnaires de la Convention des Alpes
Working Party on Air Pollution Problems	Groupe de travail des problèmes de la pollution et de l'air
Working Party on Energy and the Environment	Groupe de travail "Energie et environnement"
Working Party on International Environment Issues Climate Change	Groupe "Environnement international" Changements climatiques
Working Party on Legislation Relating to the Environment - Third Party Liability	Groupe de travail " Législation relative à l'environnement - responsabilité civile "
Working Party on the Environment	Groupe de travail "Environnement"
Working Party on the Environment and Quality of Life	Groupe de travail "Environnement et qualité de la vie"
working party on the integrated management of Mediterranean-type coastal wetlands	groupe de travail sur la "Gestion Intégrée des zones humides côtières de type méditerranéen"
Working Party on the Year of the Environment	Groupe de travail "Année de l'Environnement"
Working Party on Thermal Discharges from Power Stations	Groupe de travail "Rejets thermiques des centrales énergétiques"
Working Party on Waste	Groupe de travail "Déchets"
Workshop on Traditional Knowledge and Biodiversity	atelier sur le savoir traditionnel et la diversité biologique
World Commission on Dams	Commission mondiale des barrages
World Commission on Environment and Development	Genève
World Commission on Water	Commission mondiale de l'eau
World Commission on Water for the 21st Century	Commission mondiale de l'eau
World Commission on Water for the 21st Century	Commission mondiale sur l'eau pour le XXIe siècle
World Conference on Disaster Reduction	Conférence mondiale sur la prévention des catastrophes naturelles
World Information and Early Warning System on Plant Genetic Resources	Système mondial d'information et d'alerte rapide sur les ressources phytogénétiques
World Office of Information on Environmental Problems	Office mondial d'information sur les problèmes d'environnement
World Plan of Action on the Ozone Layer	plan mondial d'action pour la couche d'ozone
World Summit on Sustainable Development	Rio + 10
10-year framework of programmes on sustainable consumption and production	ensemble de programmes décennaux portant sur les modes de consommation et de production durables
10-year framework of programmes on sustainable consumption and production	Cadre décennal de programmation concernant les modes de consommation et de production durables